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Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°6548
du 25 mars 1983
mars 19e3 rendant exécutoire à Monaco les Actes de l'Union Postale Universelle signés à Rio de Janeiro le 26 octobre 1979 (p. 256).
Ordonnance Souveraine n° 7.630 du 14 mars 1983 autorisant la mise en ...
Journal n°4682
du 10 juillet 1947
-sept.
LOUIS.
Par je Prince :
Le Secrdtaire d'Etat, A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n 3.478, du 26 juin 1941, portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
LOtiis
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4173
du 14 octobre 1937
nommé ,avocat à la Gour d'Appel.
ART. .2.
M. Notari sera inscrit dans la troisième section _ (avocats stagiaires) du Tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance •du 9 décembre 1913.
ART. 3.
Le ...
Journal n°4733
du 24 juin 1948
dédoublement, le capital social se trouvant par suite représenté par 22.000 actions de 250 francs, numérotées de 1 à 22.000 ;
b) d'augmenter le capital social de la somme • de 9.500.000 francs pat la ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
. Date de naissance : 26.3.1969. Lieu de naissance :
Feriana, Al-Kasrain, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport
n° M351140 (passeport tunisien venu à expiration le 16.6.2005).
Renseignements ...
Journal n°4626
du 13 juin 1946
neuf ,cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,• A. MÉLIN.
N° 3.245 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire, en date du 26 ...
Journal n°5128
du 16 janvier 1956
CASTRO.
Ordonnance Souveraine 1-, l ,26I: du 22 décembre 1955 accordant la nationalité monégitique.
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui. Nous a. été ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
-,visddà ;
Vu les titres 3 et 4 de la Loi n" 45-0140 du 26 décembre 1945 relative à la réquisition .des avoirs en or, des devises éttimgéies' et des valeurs mobilières- étrangéres.;.
Vu le Décret fi° 46-177 du ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 0/ sur les entrées. 3 Pigeons à 26 m. 1/2.
I e' prix, objet d'art, M. E. Drugman (13 sur 13). 2e prix, M. E. R. G. Hopwood (12 sur 13). 30 ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.752 du 26 mars 1990 relative à la majoration des droits de ...
Journal n°2884
du 24 juin 1913
Employés. CATÉGORIE A :
De 6.000 à 10.000 francs. 9 classes
par 500 francs.
CATÉGORIE B :
De 3.600 à 7.000 francs. 9 classes
par 400 francs jusqu'à 6.000; par 500 francs au-dessus.
CATÉGORIE C ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
.
ART. 2.
'Sont apProuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 octobre'1952.
A'RT. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
conféré à M. AICARDI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°1770
du 5 juillet 1892
. Ferrero, id.
NICE, yacht à, voiles, Léontine, fr., c. de Litters, passagers.
Départs du 27 juin au 3 juillet
CARLOFORTE, vapeur, Hollinside, angl., c. Tompsons, sur lest.
SAINT-TROPEZ, b. Ville ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
. Gilbert LAURENT, sans profession, demeurant, 9, chemin Vallaya, à Menton, un fonds de commerce de buvette, restaurant, vins â emporter exploité no 4, rue de la.Colle 1MonacoCondamine3 pour une durée de une ...
Journal n°1298
du 12 juin 1883
heures et demie soir.
Départ de Nice pour Monaco et Monte Carlo : Boulevard du Pont-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Cannes. — Depuis quelque ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes qui figurent à l'annexe de l ... Sarollah. Signataire d'une lettre adressée au ministère de la santé le 26 juin 2009 interdisant la transmission de documents ou de dossiers médicaux à toute personne blessée ou hospitalisée pendant les ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°2200
du 4 septembre 1900
dimanche prochain, 9 septembre, à Monaco. En voici le programme détaillé qui nous est communiqué par la Société des Régates :
A midi 30, Prix de Monte Carlo.
Yachts au-dessus de 3 tonneaux et n ...
Journal n°1407
du 21 juillet 1885
Pluie tombée
Températures j Maxima extrêmes 1 Minima
DATES
114 115 I 161-17 Î.18 I 191-20
27.3127.6127.6128.»128.» 28.4;20'.»
)21.7122.»121.8122.»(22.2 23.4123.6
BULLETIN 310à31L'ÙOR01...C ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
, 60 fruits-au kilo
maximum 7.60 8.40
Amandes, petites 3.60 4.00
9.00 11.70
Figues, le'. choix, de 15 at8 fruits au kg.,
en cageot.... ..... .... 9.60 11.50
Figues, r choix de 15 à 18 ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
, à partir de 19 h 30, , Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
Eglise du Sacré-Cour
le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands ...
Journal n°0847
du 22 septembre 1874
° c1. l3mecl.
••^ •IN111111.1111111•11111111
2-40 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 » 45 ...
Journal n°1848
du 2 janvier 1894
7
29
30
31
761.8 163.7 7d2.2 165.2 768.1 770.4 769.4
762 6 763.3 762.7 765.4 768.6 770.3 768.8
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. I midi 13 ...
Journal n°5048
du 5 juillet 1954
maximum de : 854.156.000 francs.
TITRE II
VOIES ET MOYENS
ART, 3.
Les recettes affectées au Budget Ordinaire sont réévaluées, conformément à l'état C, à la somme globale de : 1.864.507.000 francs ...
Journal n°0883
du 1 juin 1875
»), 14 44
» 85 » 90 » 45 Beaulieu 608 9 33 2 29 2 45 5 02 6 11 11 03
» » 1 85 » Eze 7 19 11 ,45 mat. 2 57 5 08 6 18 11 14
» 70 13 55 » 35 Monaco 12 04 6 05 6 40 3 22 5 30 6 26 ...
Journal n°5375
du 10 octobre 1960
'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 est ainsi modifié
« Durant toute l'année, de 22 heures à 7 heures du, « matin, les ouvriers, artisans et commerçants de • « toutes professions devront s'abstenir de tout bruit ...
Journal n°5882
du 19 juin 1970
'Incendie, les Accidents, le Vol et autres Risques » dont le siège est à Paris 20 et 22, rue le Peletier;
Vu la Loi no 609 du 11 avril J956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3,401: en date du 19 août 1963 ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Maternité des Traiwilleurs Indépendants (p. 851).
:'a1,41rJ
842 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 niai 2002
ARRÊTÉ MUNICIPAL
A erèté Municipal 2002-3(1 du 15 mai 2002 réglementant k stationnement et la ...
Journal n°0899
du 21 septembre 1875
20
2 30 4 02 8 17
2 45 4 20 6 e» 8 42
2-57 4 32 6 11 8 53
4 39 6 18 9 »»
4 47 6 26 9 09
3 22 5 02 6 40 9 23
3 28 5 08 6 46 9 29
3 49 5 30 7 04 9 47
5 58 7 40 soir soir
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