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Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2028-368 du 11 juillet 2008 autorisant la société à responsabilité limitée dénommée «S.A.R.L. Monaco Cosmetiques Concept» en abrégé («S.A.R.L. MC2») à exercer une activité de distribution en gros, d’importation et d’exportation de produits cosmétiques
limitée dénommée «S.A.R.L. Monaco Cosmetiques Concept» ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juin 2008 ... limitée dénommée «S.A.R.L. Monaco Cosmetiques Concept» ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juin 2008 ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-73 du 7 février 2008 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-450 du 26 juillet 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-25 du 18 janvier 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-304 du 20 juin 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 92-492 du 19 août 1992 autorisant un pharmacien à exercer son art
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-636 du 12 novembre 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-230 du 26 avril 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant et l’arrêté ministériel n° 2013-76 du 7 février 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-637 du 12 novembre 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-564 du 20 septembre 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant et l’arrêté ministériel n° 2013-77 du 7 février 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-415 du 28 juin 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-351 du 10 juillet 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-163 du 25 mars 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2004-320 du 24 juin 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-204 du 16 avril 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2005-216 du 18 avril 2005 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-647 du 27 décembre 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2002-595 du 22 octobre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-305 du 20 juin 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-205 du 16 avril 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-456 du 11 août 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-580 du 9 octobre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-66 du 30 janvier 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-364 du 24 juillet 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-408 du 24 juin 2015 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-178 du 19 mars 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-309 du 11 mai 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2016-26 du 14 janvier 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...