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Journal n°2834
du 23 juillet 1912
1912. (Adopté sans observation.)
LE VICE-PRÉSIDENT donne lecture des lettres du Gouvernement.
Monaco, le z3 mai 1912.
Monsieur le Président,
En réponse à votre lettre du 22 mai m'inforinant que ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
des 25 novembre et 22 décembre 2009.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du ...
Journal n°4254
du 4 mai 1939
.75 à 0.40 à 0.40 à 1 »à 0.40 à 0.50 à à à à
0.35 à 0.60 0.30 à 0.50
6 » à 7 »
8 » à 10 » 3.50 à 8 » 3.50 à 12 » 3.50 à 10 »
2 »
1 »
8 »
3.50
0.60
4 »
2 »
6.50
0.40
9 » 2.50 2 ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
ayants-droits en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, pour l'exercice 2006-2007 ne pourra être supérieur à 20.400,00 € ni inférieur à 340 ...
Journal n°6429
du 12 décembre 1980
'article 3-38 de l'arrêté municipal n° 77-51 du 20 septembre 1977.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise à S.E.M. le Ministre d'État en date du le, décembre 1980.
Monaco, le ler ...
Journal n°6819
du 3 juin 1988
neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
588 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 juin 1988
Ordonnance Souveraine no 9.197 du 20 mai 1988 modifiant l ...
Journal n°5813
du 21 février 1969
'Arrêté Ministériel no 62-140 du 20 avril 1962 susvisé, que sous la responsabilité d'une infirmière régulièrement autorisée à exercer son art.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de ...
Journal n°2226
du 5 mars 1901
terre, deux séries d'ondes élastiques traversent la masse de la terre avec des vitesses qui ne sont pas inférieures respectivement à 9 et 5krn1/3, et vont se faire sentir à des distances représentant plus ...
Journal n°5620
du 11 juin 1965
monégasque dénommée « Ditta », portant modification
a) do l'article 3 des statuts (objet social);
464 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 Juin 1965
b) des articles 8, 9 et 10 des statuts (administrateurs);
c ...
Débats 1950
du 31 décembre 1950
'État. C'est ainsi qu'ont été réglées les modalités d'émission prochaine de quarante millions do francs de monnaies en pièces de 10, 20 et 50 francs, à l'officie de Son Altesse Sérénissime le Prince Rainier ...
Journal n°3051
du 5 septembre 1916
Victor-Hugo,
no 5 ; 20 Mue Clémentine-Claire-Joséphine-Marie
LEFRANC, célibataire majeure. sans profession ; — 3. et
M. Georges LEFRANC, imprimeur, ces deux derniers demeurant ensemble à Nice, avenue ...
Journal n°1239
du 18 avril 1882
de gre a gre pour les autres insertions
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Publie, 3
iLes abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
/1985
Chiffre d'affaires total + 11,98% + 7,67 %
— à Monaco + 17,84% + 10,60 %
— vers la France + 15,98% + 1,58 %
— à l'exportation — 11,22% + 9,44 % Les encaissements bruts ont bénéficié d'une cer ...
Journal n°1638
du 24 décembre 1889
entre MM. le comte Cioleck et Drevon, 3 sur 3, gagnant chacun 76 fr. Samedi 28 décembre
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 25 mèt. 1/2.
PRIX GHIDO. — Handicap). — Un Objet d'Art, ajouté à ...
Journal n°1791
du 29 novembre 1892
Les manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°1662
du 10 juin 1890
.8 765.5 64.3 62.3 62.3 765.» 64.» 61.6 61.5 765.3 64.2 62.41 61.»I 59.8, 61.5 61.8, 19.» 19.5 21.8 22.8 21.6 21.2 21.3 21.2 22.6 24.2 25.6 22.4 23.4 22.6 22.» 21.2 24.3 26.4 23.2 23.8 22.9 23 ...
Journal n°0618
du 26 avril 1870
port et de congé ; payables à 3 mois,
et plus. 10-9
A VENDRE OU A LOUER
près du Casino.
Très richement meublée
Vue magnifique dominant le plateau de Monte Carlo. S'adresser à la vida, Avenue St ...
Journal n°3790
du 24 juillet 1930
publicités en France et à l'Étranger.
mal\I "T E—C IFUL—CD
SAISON DE BAINS DE MER
de. Mai à fin Octobre
TOUS-LES SPORTS
MONTE-CARLO BEACH
Piscine Olympique
MONTE-CARLO COUNTRY CLUB
22 Courts ...
Journal n°0611
du 8 mars 1870
9 25
9 39
9 47
9 54
10 7
11
11.
55
12 5 12 15 12 20 12 33 12 41 12 50 1 3
DÉPARTS
H.
3 40
3 54
4 4
4 15 4 29 4 37 4 48
5 1
6 55
7 5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 51
8 4 ...
Journal n°6685
du 8 novembre 1985
prioritaires sont informés de la vacance des appartements suivants :
— 7 bis, rue de la Colle - 1 er étage - composé de 3 pièces, cuisine, w.ç. Le délai d'affichage expire le 18 novembre 1985.
— 22, rue de ...
Journal n°4966
du 8 décembre 1952
Vu l'article 25, no 2, de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre Ordonnance no 403 du 15 mai 1951, modifiée par Notre Ordonnance no 480 du 20 novembre 1951;
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°5372
du 19 septembre 1960
priorité des nouveaux occupants.
LOCATION VIDE -
27, houleVarcl de Eelgiqbe 2b
20, rué Mati 1c
8, rue des Spélitgties libre
«10, boulevard d'Italie 3b CESSIONS DE BAUX :
11,.rue Florestine 3b ...
Journal n°3012
du 7 décembre 1915
, (par défaut).
B. A., dit B., marbrier, né le 28 avril 1883, à Cannes France), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour abus de confiance.
D. B.-C., garçon de pharmacie, né le 3o janvier ...
Débats 1996
du 31 décembre 1996
écononique
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dirieicant
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Budt ... 'Economie Nationale : M. Henty Rey).
- Débat général (p. 1271).
- Examen du document budgétaire
1° - Recettes (p. 1277).
20 - Dépenses ordinaires:
Sect. 2 - Assemblées et corps constitués (p. 1279).
Sect. 3 ...
Journal n°0601
du 28 décembre 1869
12 55 1 2 1 10 1 30 1 36
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Journal n°5893
du 4 septembre 1970
APPARTEMENTS,
Trois Chambres de Bonne et une Garçonnière,
sis à Monaco, 5, 7 et 9, boulevard d'Italie, savoir :
- Lot n° 1 :
Un appartement n° 1, au 2° étage
-- Lot n° 2 :
Un appartement n° 6, au 20 ...
Journal n°6129
du 14 mars 1975
litres 0,636*
* Majoration pour dépotage au-delà de 20 mètres :
F. 5,88 T.T.C. par livraison et par 20 mètres de flexible au-delà des premiers 20 mètres.
— Ventes en emballages : livraison à ... 20 ...
Journal n°4626
du 13 juin 1946
1 à 7, 9 et 10, 16 à 20, 22 à 24, 27 à 37, 41 à 46 des Statuts ;
2° Suppression dee articles 8, 38 et 39 des Statuts ;
30 Adjonction aux Statuts d'articles nouveaux portant les numéros suivants ...
Journal n°4646
du 31 octobre 1946
de long, pour fours à vapeur des boulangeries, les 100 kgs. » 4004 s 22
50 Allume-feux, bois refendu, longueur maximum 15 cms :
Gros, le kilo s 2,60
Détail, le kilo s 3,10
6° Déchets de ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
. 524).
Ordonnance Souveraine n° 4.722 du 20 février 2014 admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 524).
Ordonnance Souveraine n° 4.737 du ...
Journal n°4794
du 22 août 1949
-conciliation, en date du 18 aôût 1949;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 20 août 1949;
Arrêtons:
ARTICLE PREMIER.
M. Blanc, Inspecteur •Divisionnaire du Travail à Paris, est chargé d ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
Souveraine n° 6.201 du 26 janvier 1978 approuvant la dérogation apportée à la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 sur les associations en faveur de l'association dénommée « Commanauté Lasallienne Europe ...
Journal n°1957
du 21 janvier 1896
: 4,400 mètres environ (grande piste en oo ).
9 chevaux viennent se placer pour prendre part à cette course, la plus intéressante de la journée :
I", Olifant; 2°, Calvados; 3, Folichon.
Prix des ...
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
no 9.609 à no 9.614 des 20 et 23 octobre 1989 portant naturalisations monégasques (p. 1110 à p. 1113).
DÉCISIONS ARCHIÉPISCOPALES
Décision portant désignation du Vicaire Général du Diccèse de Monaco ...
Journal n°1524
du 18 octobre 1887
chaussée. Des boxes seront établis pour les chevaux.
-- Le 9,2 octobre commencera à l'Observatoire de Nice le congrès annuel de l'Association internationale géodésique. Les séances dureront du 22 an 29 ...
Journal n°5716
du 14 avril 1967
Courant Postal : 30.19.41 Marseille s Tél. s 30.13.9S
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
••••••••••^^......
Ordonnance Souveraine n° 3.776 dû 6 avril 1961 autorisant un Consul Général à exercer ses ... 20 ...
Journal n°1675
du 9 septembre 1890
.2 63.4 20.2 20.1 20.6 21.8 22,2 21.8 21.» 21.3 21.8 22.4 23.1 23.8 23.4 22.9 21.8 22.6 23.1 23.8 24.1 23.8 23.» 20.6 20.7 22.2 22.3 23.2 22.» 22.4 19.6 19.9 21.» 21.8 21.7 21.6 21.» Calme, S S 0 ...
Journal n°2471
du 14 novembre 1905
Service d'Hiver du 3 Novembre 1905
BUREAU IDE MONACO
Avenue Saint-Martin
Ouvert au public tous les jours, de 8 heures du matin à 9 heures du soir.
Les dimanches et jours fériés, les guichets postaux ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
fournire apeeable compter du I- sepieinbre 20Q0 (p. 1027).
MAIRIE
Avis destiné aux commerçants désirant louer un eltalet ildns le Village de ivoet citai sera installé sur le Quai Albert à l'occasion des ...
Journal n°6006
du 3 novembre 1972
Notre Ordonnance n° 3.815, du 23 juin 1967, sont abrogés et remplacés par les nouveaux articles 20 à 22, 24 à 30 et 32 ci-après :
ART. 20 (nouveau)
Tout navire de plaisance qui stationne dans le port ...
Journal n°4827
du 10 avril 1950
Taras.
Chef d'orchestre: Gustave Cloez.
MERCREDI 12 AVRIL
20 heures : Dîner offert par S.A.S. le Prince aux Représentants des Gouvernements Étrangers.
22 heures : ire Représentation Lyriee et ...
Journal n°0627
du 28 juin 1870
12 40 12 49 12 56 1 9 1 17
I 24
1 37
5 6 5 22 5 32 5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
1040.
11.4
11 10
11 33
11 46
PRIX DES PLACES ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
sollicite la délivrance d'un accord préalable pour la construction d'un immeuble à usage principal d'habitation aux n20 et 22, rue Princesse Marie de Lorraine à Monaco-Ville.
Avis (le vacance d'emploi n° 94 ...
Journal n°7157
du 25 novembre 1994
jour.
"3°) - Préoccupée de sécurité, de paix et de prospérité, - ce qui suppose l'union de tous - , l'Oraison n'a pas voulu oublier enfin la liberté religieuse.
"Cette liberté, 1'Eglise la demande ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
emplOyés des commerces de détail non alimentaires ne peuvent être inférieurs aux minima garantis ci-dessous, compte tenu des taux d'abattement suivants et après 3 mois de présence:
- 16 à 17' ans 20 0 ...
Journal n°4639
du 12 septembre 1946
-sept )).
Art. 22.
(paragraphe 3)
« -L'inventaire, le bilan, le compte de profits et pertes « et tous autres documents ayant servi à leur confection sont mis à la disposition ,du ou des Commissaires aux ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Monacii Côté d'AzUr en abrégé « S.C.E.B.M.O.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 24 juillet 1967.
ART. 3 ...
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
décembre 1957 portant réglementation de Ix police de la circulation routière (Code de la route) (p. 1423).
Ordonnance Souveraine n.9.981 du 20 décembre 1990 portant nom nation d'un Inspecteur à l ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
février 1942, sus-visé, portant taxation
du lait entier, est abrogé. ART. 2.
Le prix du lait 'à la consontmation est fixé comme suit :
Lait standard paSteurisé, le litre .... Fis 9 's
• ART. 3.
MM ...
Journal n°6109
du 25 octobre 1974
20 mètres de flexftle au-delà des premiers 20 mètres.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
Vendredi 25 ...
Journal n°6424
du 7 novembre 1980
-pipéridino-eyelohexarie carbeinitrile ou P.C.C. et ses sels.
(Thiény1-2)-1 cyclohexyl-1 pipéridine-1 ou TEP. ou T.C.P. et ses sels.
TABLEAU C
Acide tainitio-2 phéttylacétatuido-2-(à)1-7 chloro-3 oxo-8
aia.-1 bicYclo [4 ...
Journal n°2525
du 27 novembre 1906
mer, de 3 m. 10 et l'autre de 1 m. 20.
Ajoutons que la chaussée de cette voie si heureusement transformée sera empierrée avec du porphyre d'Agay qui est, on le sait, la pierre la plus propre à la ...
Journal n°0752
du 19 novembre 1872
..cl. .
matin matin soir
9 55 22 15 16 25 Marseille S 00 mat i n 0.55 115 4
1 30 16 » 11 70 Toulon matin miaou 9 42 6 40 10 02 3 04 C
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 I 40 II 26 3 0'1 7 ...
Journal n°6260
du 16 septembre 1977
décès injuste de la petite Estelle âgée de 3 ans à peine et qui devait laisser Jaequeline et Marcel Pagnol meurtris, désemparés c'est pourquoi ils abandonnèrent ces lieux pour Paris.
«Cinquième rappel ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
'enseignement (p. 2344).
Ordonnance Souveraine n° 1.403 du 20 novembre 2007 rendant exécutoires les Amendements aux Annexes I et II de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour ...
Journal n°0200
du 6 avril 1862
'EUTIES
20 4 22 4 21 0
16 3 17 4 17 0
beau id.id.
nul id.id.
: 18 beaux jours ; 13 de pluie.
bonheur réel, celui qui suppose et accepte les jouissances mêmes de la vie, — mesurées, il est vrai, à ...
Journal n°1950
du 3 décembre 1895
:
Réclames, cent. la ligne ; Annonces, 2 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser «u Gérant. 22. rue de Lorraine
SelliMea.cam...... Maga.- -a71.11M171^M
Monaco, le 3 Décembre ...
Journal n°2804
du 2 janvier 1912
fois moins d'élèves que les écoles communales de garçons et 9 fois moins que les écoles communales de filles, absorbe dans le budget une somme 3 fois plus forte que celle des écoles communales de garçons ...