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Journal n°7388 du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Notre ordonnance n° 11.894 du 12 mars 1996 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant ... ° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°1015 du 11 décembre 1877
les renseignements pouvant intéresser MM. les Étrangers. BULLE L'LN1111:7L'ÉO Fi °LOGIQUE. 9 h. midi da mat. 3 h. I 6 h. I 9 h. du soir du soir da soir PRESSIONS BAROMETRIQUES réduites à 0 ...
Journal n°8266 du 26 février 2016
Cérémonie de remise des insignes de Commandeur de 1 'Ordre du Mérite maritime ci S'A.S. le Prince Albert II - 8 décembre 2015 C. 430). Message de Voeux 2016 de S'A.S. le Prince Albert II 0). 434 ...
Journal n°6101 du 30 août 1974
avril 1951, n° 928 du 27 lèVrier 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du' 7 août 1958, n° 2.543 du 9 Mn 1961, n° -2.951, du 22- janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 26 ...
Journal n°6727 du 29 août 1986
° 8.683 du 22 août 1986 admettant un avocat à exercer la profession d'avocat-défenseur. RAINIER III PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 3, 3° de l'ordonnance du 9 mars ...
Journal n°5247 du 28 avril 1958
, au prix limite de vente (le 700 francs le degré hecto, des quantitéS .pacifiées à l'article 3, paragraphe II, du présent Arrêté. ART 3. 1. — Les prix limites de vente aux détaillants et aux ...
Journal n°1952 du 17 décembre 1895
)._ A. Allegro moderato — B. Adagio quasi andante — c. Allegro non troppo. M. CORSANEGO. Prélude du 3e acte de Tristan et Yseult Solo de cor anglais par M. DOREL. Espana ...
Journal n°6895 du 17 novembre 1989
dépenses ordinaires (État « B ») et en 1.082.590.500 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »). ART. 3. Les ouvertures de crédit opérées par ordonnances souveraines no 9.495 du 7 ...
Journal n°3804 du 30 octobre 1930
. DIRECTION et REDACTION : ses. ministère du-État ADMINISTRATION : à. l'imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite ...
Sommaires 1956 du 31 décembre 1956
.349 du 30 juin 1956 instituant tin Comité Pour ta Construction et le logement. Ordonnance Souveraine n° 1.441 abrogeant les °ail:il-matrices Souveraines n° 3.432 du 22 avril 1947 et no 1355 du 9 juillet ...
Journal n°0851 du 20 octobre 1874
G' HOTEL DES BAINS à MONACO 481 dirt. mat. 7 50 9 47 140 2 30 2 45 2 57 3 22 3 28 3 49 5 58 10 50 soir mixt. mat. 6 41 10 02 3 04 4 02 4 37 4 51 4 58 5 ...
Journal n°3964 du 2 novembre 1933
'Appel et au -Procureur Général, dans les conditions et les limites fixées par l'article_30 de l'Ordonnance -du 9 mars 1918. ART. 3. La Présidence du Conseil d'Etat sera, provisoirement et jusqu'à ce qu ...
Journal n°2141 du 18 juillet 1899
réunira à Blackpool, du 21 au 26 septembre, sous la prési- dence de M. de Lorne. Il y aura 4 sections : médecine préventive et statistique ; 2° chimie et météorologie ; 3° génie civil et architecture ...
Journal n°5985 du 9 juin 1972
Vendredi 9 Juin 1972 JOURNAL DE MONACO 417 Chef de contrôle A) I3) C) Chef de magasin A) 13 C)) Chef d'atelier A) 13) C) Chef monteur ou monteur principal : 1 re ...
Journal n°5535 du 1 novembre 1963
. Les prix de vente, toutes taxes comprises, des bières bock tirant 3,3 à 3,9 degrés régie ne peuvent être supérieurs, à tous les stades de la distribution, aux prix pratiqués le 20 juillet 1963 ou, à ...
Journal n°4645 du 24 octobre 1946
numéros 5.593 à 5.602. Exploit de M° Pissarello, huissier à Monaco, en date du 26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22 ...
Journal n°1027 du 12 mars 1878
DE LA MARCHE DEC TRAIN A PARTIR DU 15 OCTOBRE 1377.— ZZRYICE Ligne de MARSEILLE à MONACO et à, GÈNES. PRIX DES PLACES le cl. 2' cl. 3e cl. 29 55 22 15 16 25 21 30 16 » 11 70 5 75 4 30 3 15 ...
Journal n°2824 du 21 mai 1912
, il était acquis, c'est-à-dire que on aurait porte la que3tion du règlement intérieur en tête de l'ordre du jour. Puis, M. le Président nous a proposé de voir s'il n'y aurait pas de questions qui ...
Journal n°4538 du 5 octobre 1944
judiciaire par (e décishin An bureau, en date du 13 juillet I 9 ». Et le Sieur Ottavio DEGLOANNINI, mancenVre, demeurant à Motiaco, no 3, boulevard Prince Rainier ; Il- a été extrait littéralement ce qui ...
Journal n°4729 du 27 mai 1948
Cinq C.InquièmeS d'Anions de la mémo Sociétè porlant les numéros 336.910 à 336.914. . . . Exploit de- ill.° Jeu-J. Mareet,- huissier à Monaco, en date du 9 janvier 1948. lluit Actions de la Société ...
Journal n°3168 du 3 décembre 1918
. --- Les Arrêtés ministériels des 17 décembre 1917 et 22 avril 1918, édictant des restrictions dans l'éclairage public et privé de la Principauté, sont rapportés. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°6424 du 7 novembre 1980
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n°,992 du 24 juillet 19544 n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 ...
Journal n°6763 du 8 mai 1987
, justifiant par des certificat la pleine connaissance du métier Ouvrier charcutier, 4ème échelon, 180 Vendeur, vendeuse, 3 ans après C.A.P. ou 6 ans de 3ème échelon, 4 ans métier sans C.A ...
Journal n°8096 du 23 novembre 2012
Journal de Monaco Débats du Conseil National - 727e séance. Séance publique du 12 décembre 2011 (p. 7451 à 7542). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.025 du 9 novembre 2012 ...
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Gouvernement du 22 mars 196C; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le tarif des honotaireS; prévus par l'article 28 de la Loi no 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à la valeur'de la visite ou consultation ...
Journal n°6777 du 14 août 1987
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant .1a Direction des Services Judiciaires ; • Sont ...
Journal n°6469 du 18 septembre 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°4529 du 3 août 1944
, le 3 août 1944. -Cession de Fonds de Commerce (PreMière Insertion) Suivant acte s. s: p. en date à 'Monaco du 28 juillet i9, enregistré, M. Pierre-Félix SALMON, commerçant, no 25, avenue de la ...
Journal n°2109 du 13 décembre 1898
éternel, et nous devons ces beaux jours à nos confrères français. Je vous invite donc à boire à la santé des chemins de fer français et surtout à. la direction du P.-L.-M., c'est-à-dire à MM. Noblemaire et ...
Journal n°2125 du 28 mars 1899
présent avis comme en tenant lieu. Les obsèques auront lieu demain mercredi, à 9 heures du matin. On se réunira place de la Gare. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 19 au 26 mars 1899 sur lest ...

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Version 2018.11.07.14