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Journal n°4637 du 29 août 1946
Générale Extraordinaire, pour le 14 septembre 1946, à 9 heures 30, au siège de la Société. ORDRE DU JOUR : Modification des articles 3, 27 et 39 des Statuts. Le Conseil d'Administration. JOURNAL DE ...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
septembre 2009 admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat- défenseur (p. 4797). Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°0792 du 26 août 1873
»I! ALBENG 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir 19 2 45 1 85 30 VINTIMILLE 1 arriv.h.deRome* 10 22: 7 42 12 10 6 35 7 37 soir 10 40 10 20 10 1 20 90 „,I„, 13a dép. h. de Paris 10 35 8 13 ...
Journal n°1819 du 13 juin 1893
ans ; Mars, pendant 13 ans ; Jupiter, pendant 32,254 ans ; Saturne, pendant 9,652 ans ; Uranus, pendant 1,610 ans ; Et Neptune, pendant 1,890 ans. C'est-à-dire que la chute de toutes les ...
Journal n°4666 du 20 mars 1947
les vins et vendanges ; 20 à 36 francs par hectolitre pour les cidres, poirés, hydromels, fruits- à cidre ou à poiré .; 3^ à 22 francs par hectolitre pour les piquettes. ART. 4. • Le droit de ...
Journal n°7946 du 8 janvier 2010
notaire soussigné, le 22 décembre 2009, la société en commandite simple française “SICLI”, ayant son siège 2-4, rue Blaise Pascal à Le Blanc-Mesnil (93) a renouvelé pour une période de 3 années, à ...
Journal n°3944 du 15 juin 1933
service des pensions civiles cessera à lainême date. 3. L'article '9 de la Loi n° 112 du 20 janvier t 928, -en tant qu'il. 'est applicable, en vertu de l'Ordonnance SOuveraine n° 763 du 2 août 192 ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
). Arrêté Judiciaire n° 2008-20 du 2 décembre 2008 (p. 2535). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2008-3.766 du 28 novembre 2008 régle- mentant la circulation des véhicules à l'occasion d ...
Journal n°6832 du 2 septembre 1988
la Galerie Marchande c< Les Allées Lumières », au Park Palace à Monte-Carlo et un garage au 3ème sous-sol portant le no 141. Oppositions s'il y a lieu dans les délais de la loi, en l'étude du notaire ...
Journal n°0953 du 3 octobre 1876
.85 presque calme couvert. brouili. épais à N. 30 752.3 751.9 7M.7 20.» 21.6 21.2 20.7 21.2 0.83 S.-O. (la nuit) nuages épars. beau. 1" 751.0 749.6 750.0 20.» 26.2 24.7 19.8 20.3 0.67 S.-0. violent beau ...
Journal n°5191 du 1 avril 1957
I0 21.485 3.115 24.600 15 21.485 3.365 24.850 20 21.485 3.615 25.100 25 21.485 3.865 25.350 30 21.690 3.910 25.600 35 21.840 4.010 25.850 40 22.485 3.655 26.140 45 22.690 3.740 26 ...
Journal n°4520 du 1 juin 1944
denieuré à Lyon,-22, rue Sainte-Geneviève, ,actuelleinent sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 27 juin 1944; à 9 heures itatin„ devo.ut le _,Tribinial ...
Journal n°5093 du 16 mai 1955
Bine DIRECTION — REDA&TION ADMINISTRATION IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO Principauté de Monaco Téléphone 0 Z1.79 - 032.26 SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Messe à la mémoire de S.A.S. le Prince ...
Journal n°5914 du 29 janvier 1971
Visitation. c) (inchangé), 9. - Rue Marie de Lorraine : a) Un sens unique est institué sur toute la longueur, dans le sens Place de la Visitation, Place de la Mairie. b) Le stationnement est interdit ...
Journal n°4439 du 12 novembre 1942
la Principauté, Vu les demandes présentées les 16 décembre 1941 et 22 octobre 1942 par M. Albert, Cauvin, Adminis. trateur de Sociétés, demeurant n° 26, Boulevard des Moulins à Monte-Carlo, agissant ...
Journal n°7038 du 14 août 1992
. . 340.000 340.000 Chap. 5.- Commission Surveillance des 0.P.C.V.M., 4.222.300 128.000 4.350.300 4.350.300 Section 3. - MOYENS DES SERVICES : a) Ministère d'État : Chap. I ...
Journal n°4338 du 12 décembre 1940
Salades kilog. Tomates FrElitS Citrons Dattes Oranges Figues sèches Poires Mandarines Pommes pièce 0.60 à 1.50 kilog. 16 » à 22 - 4 » à 12 - 3 » à II - 12 » à 20 4 ...
Journal n°0545 du 29 novembre 1868
36 37 A A. 1 9 3 4 A. 13 14 15 16 21 22 23 24 37 15 15 Crovetto Dévote, spouse Louis Notto 25 28 B. 27 13. 1 Id. 25 Gastaldy François, Abbé, pro ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro- gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécom munications (p. 3910). Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°7028 du 5 juin 1992
pièces, cuisine, w.-c., terrasses, Le loyer mensuel est de 9.500 F. — 26, rue Plati, In étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains. Le loyer mensuel est de 16.500 F. — 9, rue Baron Sainte ...
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Gouvernement du 22 mars 196C; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le tarif des honotaireS; prévus par l'article 28 de la Loi no 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à la valeur'de la visite ou consultation ...
Journal n°8276 du 6 mai 2016
de l'intéressé, mentionnée en marge des actes de l'état civil conformément à l'article 14 de l'ordonnance du 25 avril 1929. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°3755 du 28 novembre 1929
Monaco 3, avenue de la Gare. Vente sur Saisie-Exécution Le Lundi 2 décembre prochain (1929), à 9 heures du matin, il sera procédé an no 22 du boulevard de France, à Monte-Carlo, par le Ministère de l ...
Journal n°2169 du 30 janvier 1900
.- g >,-. â à .=.7. 81 79 877171 71 , réduites à 0 de température et au niveau de la mer d 9 h. I mat. midi I 3 h. 6 h. 9 h. 9h. I midi I 3 h. I 6 h. soir I 9 h ...
Journal n°2291 du 3 juin 1902
Mardi, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice à Monaco. Monaco, le 2 Juin 1902. Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G. Étude de Me CARRIÈRE ...
Journal n°5592 du 27 novembre 1964
DES SERVICES JUDICIAIRES État des condamnations.. Le Tribunal Correctionnel, dans ses :séances des 3; 1, 9 et 10 novembre 1964, a prononcé les condatinlations suivantes : G.A., née le 14 février ...
Journal n°1558 du 12 juin 1888
Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont (mann ( Principauté. annoncés dans le journal. ..411111•- On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3 ...
Journal n°7174 du 24 mars 1995
conomiques conee profesoonnelles profesionnel ilfitellerie pounont nres nuirs etablisseniettis defaut materielles équi snrve illants établ issements BAFA DEFA ygueur eltrêmes professimmelle ... promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept février i l neuf cent .quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par h' Prince, i.e Secrétaire d'État : J.-C ...
Journal n°6597 du 2 mars 1984
. Les vedettes de l'Olympia à Monte Carlo dimanche 11 à 21 heures, au grand auditorium Rainier 111 du C.C.A.M. - Linda de Suza. * Au cabaret du Casino du mercredi 7 au lundi 26, tous les soirs ...
Journal n°1656 du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le *9 Avril 1800 NOUVELLES LOCALES Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes. Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
.3112, L.3; 1-3, L.311-4. L.311-5, .L.311-6,.L.3.1-1-9, L.313-5 et-L.316-1 du Code de laa. Mer ; Vu l'avis du Conseil de la Mer formulé dans le procès-verbal des séances des 9 et 26 mars 2001 ; Vu la ...
Journal n°3519 du 18 juin 1925
classes : le vendredi 2 octobre, à 8 heures du matin pour les_Garçons et à 9 h. 3/4 pour l'Etablissement Secondaire de Jeunes Filles. Enquête de Commodo et Incommodo. Le Maire de la Ville de Monaco a l ...
Journal n°6434 du 16 janvier 1981
' jusqu'à au-delà F. F. F. 1 18,14 200 m' 12,03 9,64 2 A 16,09 150 m' 10,62 8,38 2 B 14,97 100 m' 9,24 7,25 2 C 14,13 70 m' 8,38 6,72 2 D 13,40 60 m' 8,03 6,37 3 A 12,91 50 m' 7,71 6 ...
Journal n°0772 du 8 avril 1873
1' cl. mat. mat. soir soir 240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 6 55 1 15 4 11 173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 12 6 40 10 02 3 04 6 32 47 5 75 ...
Journal n°3673 du 24 mai 1928
, à Monaco, y demeurant. — Infraction aux lois et règlements sur les jeux de hasard : 16 francs d'amende chacun (avec sursis). C. M.-A., employé d'hôtel, né le to janvier i9o1, à Sampierdarena (Italie ...
Journal n°4465 du 13 mai 1943
pour ceux qui vendent au détail. Air. 9. Les infractions au présent Arrêté seront poursuivies conformément à la Législation en -vigueur. Monaco, le 10 mai 1943. Le Maire, Louis AURÉGLIA. ART. 3 ...
Journal n°2725 du 23 août 1910
fait jusqu'au 26 août par M. le docteur Pich, médecin adjoint de l'hôpital. lechrfacco,, le 2.3, aCeilt. 1-9,1Kit›. Le Gouverneur Général. HAUTEFEUILLE. * La Principauté est du reste garantie ...
Journal n°7030 du 19 juin 1992
: pour un débit massique égal ou supérieur à 10 g/h — . 1 mg/ b) substances de la classe 2 : pour un débit massique égal ou supériear à 50 g/h ... 5 mg/m' c) substances de la classe 3 : pour un ...
Journal n°6869 du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°7526 du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "COMMERCIA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26,avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 7, rue de l'Industrie, le 28 mai 2001 les actionnaires de la société "COMMERCIA" réunis en assemblée générale extraordinaire ont ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 7, rue de l'Industrie, le 28 mai 2001 les actionnaires de la société "COMMERCIA" réunis en assemblée générale extraordinaire ont ...
Journal n°2274 du 4 février 1902
, sable. - b. Marie, fr., c. Castinelli, Départs du 26 Janvier au 2 Février 1902 VILLEFRANCHE, yacht à vap. Gabrielle, fr., e. L. Marc, sur lest. BEAULIEU, yacht à vapeur Aida, fr., c. Sale, CANNES, b ...
Journal n°7231 du 26 avril 1996
; 652 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 avril 1996 ART. 2. Notre ordonnance n° I I A97 du 24 février 1995 est abrogée. Atzr. 3. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°5259 du 21 juillet 1958
3 déceMbre 1942; autorisant Mmo Lisimachio née Jeanne Marquet à exploiter une pharmacie d'officine à Monte-Carlo, 22, avenue de la Costa; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 10 juin ...
Journal n°4984 du 13 avril 1953
d'Appel. (Chambre Correctionnélle) dans son audience du 23 mars 1953 a rendu l'arrêt ci-après : Appel d'un jugement en date du 3 mars 1953 qui avait condamné C. - F. G. A., né le 4 novembre 1929 à ...
Journal n°1277 du 16 janvier 1883
16. 2° M. Heygate, 15 sur 16. 3' M. Guidicini, 10 sur 11. Beaucoup de monde, malgré le mauvais temps. — 25 tireurs. Vendredi 12 janvier POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°2278 du 4 mars 1902
25 26 27 28 1 2 9 h. matin midi midi 3 h. soir 6.h. soir 9 h. soir 9 h. midi ...
Journal n°0769 du 18 mars 1873
14 35 10 15 7 25 SAVONA a5.6 8 40 mat. 2 14 6 16 9 80 7 » 6 » ALBENGA. 1 (..' 35 n, 9 58 3 50 7 48 19 2 45 1 85 30 . INTIMILLE 1 airriv. h.de Rome*110 22' 7 42 12 10 6 35 10 20 soir ...
Journal n°1826 du 1 août 1893
chez M. Charles Xhrouet, secrétaire du S. V. M., 2, rue Antoinette, jusqu'au 7 août à midi. Une parade aux lanternes (3 prix) devant avoir lieu le 9 août au soir, MM. les Velocemen qui voudront bien y ...
Sommaires 1997 du 31 décembre 1997
3 octobre 1997 3 octobre 1997 9 octobre 1997 15 octobre 1997 15 octobre 1997 15 octobre 1997 15 octobre 1997 26 septembre 1997 3 octobre 1997 3 octobre 1997 3 octobre 1997 10 octobre ...
Journal n°6378 du 21 décembre 1979
°3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la loi n° /35 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile. Le salaire horaire brut au coefficient 1,28 est le suivant : Octobre F ...
Journal n°7793 du 2 février 2007
Monaco (1- week-end). du 9 au 11 février, Voile : XXIII•m• Primo Cup — Trophée Crédit Suisse, organisée par le Yacht Club de Monaco (2•m• week-end). Stade Louis II le 3 février, à 20 h ...
Journal n°7233 du 10 mai 1996
l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six avril mil neuf cent quatre-vingt-seize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire (l'État : 3.-C. MARQUET ...
Journal n°1928 du 2 juillet 1895
.4 24.6 24.9 26.8 24.1 23.» 24.7 27.2 28.» 23.5 22.8 24.8 26.1 27.8 21.8 22.5 25.8 26.3 27.2 24.9 23.» 25.» 25.2 27.1 24.1 22.8 "Ft E VENTS ÉTAT DU CIEL 51 Calme Beau, nuageux 48 id. id. 50 ...
Journal n°4723 du 15 avril 1948
. 268. à ORDONNANCE SOUVERAINE —«ffltills041141.110›.— Ordonnance Souveraine te 3.66/, du 9 avril 1948, concernant les Sociétés Holdings, LOUIS 11 PAR LA GRAM teE. DIEU PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°4491 du 11 novembre 1943
'indicatif T ou C ne donnent pas droit à cet échange. ART. 4. Les coupons précités n”. 0, 9 et 10 du mois de novembre des catégories de consommateurs E, JI, J2, J3, A et V pourront être échangés dans les mêmes ...
Journal n°1771 du 12 juillet 1892
.2 id. id. 9 60.'7 60.1 60.6 60.'7 24.4 26.6 27.4 26.» 248 Calme, 0 id. Nuageux, beau 10 58.3 58.» 57.5 57.6 25.4 27.5 28.7 26.4 23.7 Beau, nuageux 11 58.6 57.8 59 ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
SOUVERAINE Messages de S.A.S. le Prince Rainier III de Monaco aux Chefs d’Etat des pays touchés par les raz de marée le 26 décembre 2004 (p. 3). DECISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 31 ...
Journal n°6540 du 28 janvier 1983
.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°5574 du 31 juillet 1964
.700 3.746.820 Chap. 8. Services administratifs du Conseiller de Gouvernement 286.000 1- 35.500 321.500 Chap. 9. Force Publique 2.640.300 A- 3:000 2,643.300 Chap. 10. Sûreté Publique ...
Journal n°3001 du 21 septembre 1915
Ravenez, directeur du Service de Santé de la 3e région, par l'intermédiaire de M. le Président de la Délégation spéciale de Monaco, la Médaille militaire destinée à son vaillant mari dont la mort prématurée ...

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Version 2018.11.07.14