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Journal n°8266 du 26 février 2016
Cérémonie de remise des insignes de Commandeur de l’Ordre du Mérite maritime à S.A.S. le Prince Albert II - 8 décembre 2015
Président de la République et S.A.S. le Prince Se dirigeaient ensuite vers le salon des Ambassadeurs où les invités Les attendaient. M. le Président de la République prononçait alors le discours suivant ... Président de la République et S.A.S. le Prince Se dirigeaient ensuite vers le salon des Ambassadeurs où les invités Les attendaient. M. le Président de la République prononçait alors le discours suivant ...
Journal n°7676 du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.464 du 25 octobre 2004 sur l'organisation et le fonctionnement de l'Office de Protection Sociale.
Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Vu la ... Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Vu la ...
Journal n°7391 du 21 mai 1999
"COMPAGNIE MONEGASQUE DE COMMUNICATION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
indiquant les objets sur lesquels elle aura à délibérer. Art. 24. Ordre du jour L'ordre du jour des assemblées est arrêté par l'auteur de la convocation. Art. 25. Accès aux assemblées ... indiquant les objets sur lesquels elle aura à délibérer. Art. 24. Ordre du jour L'ordre du jour des assemblées est arrêté par l'auteur de la convocation. Art. 25. Accès aux assemblées ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances.
société « R2E-Retraite Epargne Expertise », dont le siège social est à Malakoff, 92240, 139-147, rue Vaillant Couturier. Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux ... société « R2E-Retraite Epargne Expertise », dont le siège social est à Malakoff, 92240, 139-147, rue Vaillant Couturier. Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux ...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. « ES-KO S.A.M. Monaco » Société Anonyme Monégasque au capital de 560.000 euros Siège social : « Le Millefiori », 1, rue des Genêts - Monaco
’ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ; Rapport des commissaires aux comptes sur comptes dudit exercice ; Lecture du bilan et du ... ’ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ; Rapport des commissaires aux comptes sur comptes dudit exercice ; Lecture du bilan et du ...
Journal n°7727 du 28 octobre 2005
" THE CITCO GROUP (MONACO) S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 juillet 2005. I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 juillet 2005. I.- Aux ...
Journal n°7806 du 4 mai 2007
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnie d'assurances.
siège social est 11, boulevard Haussmann à Paris, 9ème. Un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations ... siège social est 11, boulevard Haussmann à Paris, 9ème. Un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations ...
Journal n°8242 du 11 septembre 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Groupama Gan Vie », dont le siège social est 8/10, rue d’Astorg à Paris, 8ème ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Groupama Gan Vie », dont le siège social est 8/10, rue d’Astorg à Paris, 8ème ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-209 du 12 avril 2013 fixant les modalités d’application de l’article 7 2°) de l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007 fixant les connaissances minimales requises de certaines personnes physiques placées sous l’autorité d’une société ou d’un établissement agréé
habilitée à prendre des décisions d’investissement dans le cadre d’un mandat de gestion pour compte de tiers, ou dans le cadre de la gestion d’un ou plusieurs organismes de placement collectifs. Exerce la ... habilitée à prendre des décisions d’investissement dans le cadre d’un mandat de gestion pour compte de tiers, ou dans le cadre de la gestion d’un ou plusieurs organismes de placement collectifs. Exerce la ...
Journal n°8400 du 21 septembre 2018
 Private Estate Solutions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 décembre 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 décembre 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2018 ...
Journal n°8475 du 28 février 2020
ASPIREUM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 juin 2019, enregistré à Monaco le 17 juin 2019, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 juin 2019, enregistré à Monaco le 17 juin 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8276 du 6 mai 2016
« TESTIMONIO 2 » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
des actions La cession des actions s’opère à l’égard des tiers et de la société par une déclaration de transfert signée du cédant ou de son mandataire et mentionnée sur le registre de transfert. Si les ... des actions La cession des actions s’opère à l’égard des tiers et de la société par une déclaration de transfert signée du cédant ou de son mandataire et mentionnée sur le registre de transfert. Si les ...
Journal n°7511 du 7 septembre 2001
Avis de Convocation - "RADIO RIVIERA S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 2.450.000 F Siège social : 10-12, Quai Antoine 1er - Monaco
gestion, s'il y a lieu ; - Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Approbation du montant des honoraires alloués aux ... gestion, s'il y a lieu ; - Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Approbation du montant des honoraires alloués aux ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
AXL YACHTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, ainsi que les prestations et services s'y rapportant, à l'exclusion du recrutement, de la délégation et de la mise à disposition de personnel, ainsi qu'à l'exclusion des activités réservées aux ... Monaco, ainsi que les prestations et services s'y rapportant, à l'exclusion du recrutement, de la délégation et de la mise à disposition de personnel, ainsi qu'à l'exclusion des activités réservées aux ...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-46 du 28 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

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Version 2018.11.07.14