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Journal n°5640
du 29 octobre 1965
-dactylographe, échelon s'établit comme suit depuis le ler octobre 1965 :
4,14 X 120 496,80 F.
A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
496,80
— 3,379, F.
147
C ...
Journal n°1252
du 25 juillet 1882
autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1872
du 19 juin 1894
NOUVELLES LOCALES
e yacht Princesse-Alice est arrivé à Oran le 12 de ce mois ; S. A. S. le Prince Héréditaire était venu du Sud Oranais pour voir Leurs Altesses Sérénissimes dans ce port.
Les bureaux du ...
Journal n°1912
du 19 mars 1895
bal sera donnée demain soir mercredi 20 mars, au Palais.
A cette occasion, un train spécial sera formé à Nice,à 9 heures du soir (avec arrêts à Villefranche, Beaulieu et Eze) pour amener les invités à ...
Journal n°6487
du 22 janvier 1982
CENT V INGT. C1NQUIEME ANNEE N° 6.487 Le Numéro 3,50 VENDREDI 22 JANVIER 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°1940
du 24 septembre 1895
Chancellerie est ouverte au public, le matin de 9 heures et demie à 11 heures et demie ; dans. l'après-midi, de 2 heures à 3 heures et demie.
Le Figaro nous apprend que le grand-duc Wladimir a chargé l ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
félicitations à ce jeune homme.
Samedi, vers minuit, un commencement d'incendie s'est déclaré rue du Milieu, n° 3, au troisième étage, dans l'appartement occupé par M. Barthélemy Imbert, maison de M. Daniel ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
-Unis) suivi, à 22 h. 15, au stade nautique Rainier III, du 20 gala de cath sur l'eau.
94*
Les sports :
Les samedi :'7 et dimanche 8, le 6© bol d'or, dans la baie de Monte-Carlo, 24 heures de course, de 11 ...
Journal n°6431
du 26 décembre 1980
.543 du 9 juin 1951, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
"Abdallah Ba" Amar ; k) Ramzi Omar]. Date de naissance : a) 1.5.1972; b) 16.9.1973; c) 15.7.1975. Lieu de naissance : a) Gheil Bawazir, Hadramawt, Yémen, b) Khartoum, Soudan. Nationalité :
a) yéménite ; b ...
Journal n°5985
du 9 juin 1972
Vendredi 9 Juin 1972 JOURNAL DE MONACO 417
Chef de contrôle A)
I3)
C)
Chef de magasin A)
13
C))
Chef d'atelier A)
13)
C)
Chef monteur ou monteur principal :
1 re ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
en
659.230.800 € pour les dépenses ordinaires (Etat «B»)
et 248.282.000 € pour les dépenses d'équipement et
d'investissements (Etat «C»).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor ...
Journal n°1744
du 5 janvier 1892
. indus, fr., c. Phion, id.
ALICANTE, b.-g. Argentina, ital., C. Oreggio, vin.
ID. br.-goal. Caterina, Monég., c. Brégliano, vin.
Départs du 28 décembre 1891 au 3 Janvier 18e2
NICE, yacht à vap ...
Journal n°0879
du 4 mai 1875
et c'estavec un véritable recueillement que le public a écouté, entre autres morceaux, le nocturne du Songe d'une nuit d'été de Mendelssohn, l'ouverture d'Oberon de C. M. de Weber, l'ouverture n° 3) de ...
Journal n°0226
du 5 octobre 1862
.
Imprimérie du Journal de Monaco, rue de Lorraine.
E MER
LT DE dl
E C NV S 3
BATEAU A VAPEUR, faisant le Service Régulier de Nice à Monaco
et retour, dans la même journée.
DÉPART DU PORT DE NICE ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
dénommée «Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.», au capital de 150.000 E
(p. 2217).
Arrêté Ministériel n° 2010-555 du 3 novembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°7108
du 17 décembre 1993
du Jardin Exotique, et Mme Jeanine, Anne-Marie ROLFO, demeurant à Monaco, 3, avenue Pasteur, Les Caroubiers, épouse de
M. Jean LARINI à M. FlorianoSPINOZZI, demeurant à Monte-Carlo, 7/9, avenue de ...
Journal n°5830
du 20 juin 1969
Guidobaldi, née à Annot (France), le 3 juillet 1920, tendant à sa réintégration parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu les articles 9, 20 et 21 du Code Civil ;
Vu l'article 25 § 2 ...
Journal n°2216
du 25 décembre 1900
. Saint-Marius, fr., c. Bertrand,
Etude de Me Charles BLANCHI-, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR SAISIE
Le jeudi 27 décembre 1900, à 9 heures du matin, dans la salle de vente Cursi ...
Journal n°5808
du 17 janvier 1969
-1 du 9 janvier 1969 réglementant la circulation des véhicules sur la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion de travaux (p. 50).
Arrêté Ministériel n° 69-2 du 9 janvier 1969 ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
du r1 décembre 1956 abrogeant les OrdonnanCes Souveraines • no 3432 du 22 avril 1947 et no 1355 dti 9 juillet 1956 (p, 941).
Ordonnance Souveraine no 1442 du 17 déceinbre 1956 abrogeant l ...
Journal n°5023
du 11 janvier 1954
.559.000
SECTION C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. I. — Ministère d'État :
a) Services Administratifs du Ministre d'État 17.399.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 3 ...
Journal n°4281
du 9 novembre 1939
et Ordonnons :
M. Brousse Guy-Alexandre-José. Sous-Inspecteur du Travail stagiaire, est titularisé dans -ses fonctions (3' classe).
Cette titularisation aura effet à compter du 13 septembre 19 ...
Journal n°1153
du 10 août 1880
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Sloaredo, I. prisli la pl. Masséna Trois Mois s Id.
à l'AGENCE-DALGOVTE, place du Jardin Public, 3 MI110111M
Pour l'illUNGIER les frais de ...
Journal n°0880
du 11 mai 1875
DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 au 9 Mai 1875.
MARSEILLE. gelette Louise et Clara, français, c.
Olivier, div.
CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. e. Roglero vin. GOLFE JUAN. b. Volonté de ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
'entrée en application de la présente ordonnance.
(2) Sous réserve que les bouteilles renfermant ces volumes soient du type « flûte à l'ex:lusion de la flûte dite « à vin du Rhin
(3) Sous réserve que les ...
Journal n°2447
du 30 mai 1905
divers, champagne, comptoirs, étagères, fûts vides, etc.
C arles TOBON.
Etude de Me Charles BLANCHY, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE VOLONTAIRE
• Le samedi 3 juin 1905, à 2 heures du ...
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX ET DES AFFAIRES SOCIALES
Communiqué n° 92-19 du 16 décembre 1992 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.1.R.C.), à compter du ler janvier 1993 (p ...
Journal n°1673
du 26 août 1890
Régates les regrets de M. le Maire d'Antibes qui avait vainement attendu, avec son adjoint, le capitaine Thouvenel, jusqu'à plus de 3 heures.
Devant se rendre à Juan-les-Pins dont c'était la fête le jour ...
Journal n°0612
du 15 mars 1870
, à l'Agence Havas. rue J.-1. Rousseau. 3, et cher M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs. rue du t. Poissonnière. Io, A Nice, L1HItAIItIR ...
Journal n°7176
du 7 avril 1995
modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 404).
Arrêté Municipal n° 95-20 du 29 mars 1995 portant dérogation temporaire aux ...
Journal n°6990
du 13 septembre 1991
? DES ARCHITECTES FRANÇAIS» dont le s4e social est à Paris 16', 9, rue Hamelin ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 aat 1963 rendant exécutoire la Convention ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
« entre les intermédiaires prévus ci-dessus, les marges se-
« ront partagées de gré à gré ;
40 22 p. 100 du prix de vente au consommateur à l'intermédiaire qui acquitte la taxe à la production. »
C) L ...
Journal n°4733
du 24 juin 1948
.•
Mceptioh à l'Hôtel de la rue du Conseiller Collignon à Paris (p. 411).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.694, du 17 juin 1948, portant nomination d'un.Délégué el d'un Délégué suppléant à ...
Journal n°5819
du 4 avril 1969
70,51 M2 55.540,00 Frs
9 M. Léonard EnNoNr, demeurant 8, avenue Locataire - - 3.000,00 Frs
Saint-Michel à Monte-Carlo.
10 M. Pierre CAITALANO, demeurant 8, ave- nue Saint-Michel à Monte ...
Journal n°1901
du 8 janvier 1895
Chemin de fer, steeple-chase, handicap, 3,000 fr. — Prix Béthune, steeple-chase, 10,000 fr. — Prix du Conseil Municipal, course de haies, à réclamer, 3,000 fr.
Quatrième jour, dimanche 9.7 janvier : Prix ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
.496 du
9 novembre 2004 portant nomination d’un Capitaine
à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince
Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2009 ...
Journal n°3277
du 23 novembre 1920
rapport de Notre DireCtetir des Services Judiciaires, ensemble les avis annexés du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ;
Vii les articles 2 et 3 2 de l'Ordonnance du 9 décembre ...
Journal n°5274
du 3 novembre 1958
.
Son Altesse Sérénissime S'est rendue au Musée Océanographique à 16 heures, accompagnée du Colonel Ardant, Gouverneur de Sa Maison, Elle fut accueillie à Son arrivée par le Professeur Petit,.
Lundi 3 ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- B. F., né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de A. et de L. J., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- BOUSELAHANE Frédéric, né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de Amar et ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-185 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-185 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures ...
Journal n°4006
du 23 août 1934
, huissier à Monaco, en date du 25 janvier 1934. Soixante Actions de la Société Anonyme Alimentation du Sud-Est à Monaco, portant les numéros 927 à 986, coupons 14 attachés.
Exploit de M' Vialon, huissier à ...
Journal n°0665
du 21 mars 1871
remarquable. Rien, à notre avis, n'éga-
le une exposition au point de vue du progrès et par conséquant de l'intérêt général; c'est là le baro-
mètre infaillible de la situation industrielle et commerciale ...
Journal n°6040
du 29 juin 1973
'Ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions,niodifiés par la Loire 71 du 3 janvier 1924 et par I 'Ordonnancet,oi à° 340 du 11 mars 1942;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°0748
du 22 octobre 1872
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALCOUTTE , place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du $6 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 16.443 du 22 septembre 2004 por-
tant nomination d’un Directeur Adjoint à la Maison d’Arrêt
(p. 1450).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2004-459 du 30 ...
Journal n°6236
du 1 avril 1977
'arrêté ministériel no /5-543 du 22 décembre 1975, susvisé, est renouvelé pour l'année 1977.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Débats 1986
du 31 décembre 1986
prévisions. Ceci est du à la progressivité de la mise en exploitation des installations.
C - Contributions
Les recettes des contributions augmentent de 1,28 67o par rapport au budget primitif 1985 mais ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
TélécoMmunications signée r) Buenos-Aires (Argentine) le 22 décembre 1952 (p. 557).
Ordonnance Souveraine n° 990 du 23 juillet 1954 nommant S.A.S. la Princesse Antoinette, Vice-Présidente rie la Société rie la Croix ...
Journal n°6528
du 5 novembre 1982
projections de films au Musée Océanographique jusqu'au mardi 9 inclus : « L'hiver des castors » ;
du mercredi 10 au mardi 16 : « Au coeur du récif des Caraïbes ».
Les congrès Au C.C.A.M.
du dimanche 7 au ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
»
Arrêté Municipal n° 69-9 du 29 aoÛt 1969 portant nomination d'un Receveur Municipal stagiaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi no 10 du 3 mai 1920 sur l ...
Journal n°7277
du 14 mars 1997
, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.200 F.
-- 3, rue des Violettes - 2'" étage à droite, composé de I pièce, cuisine, bains.
Le loyer mensuel est de 2.750 F.
— 57 ter, boulevard du ...
Journal n°1471
du 12 octobre 1886
Ventimiglia pour l'Italie,
8 h. 30 du matin.
2° Le 47, de Toulon, dép. 3 h. mat. ; arr. à Monaco,
9 h. 4; dép. de Ventimiglia pour l'Italie, 11 h. 40.
3° Le 91, de Toulon, dép. 6 h. 30 mat. ; arr. à ...
Annexes 1955
du 31 décembre 1955
ORDONNANCE SOUVERAINE
No 1.119 du 2 Avril 1955
rendant exécutoire la Convention Internationale
sur la Sauvegarde de la vie Humaine en Mer,
signée à Londres le 10 Juin 1948.
lare
9 3 6 ...
Journal n°1925
du 11 juin 1895
-Louis, fr., c. Martin, id.
ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, id.
ID. b. Reine-des-Anges, fr., c. Gandillet, id.
NICE, yacht à Sea-Maid, angl., c. Hadley, passagers.
Départs du .3 au 9 juin
CANNES ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Médicales de l’Etat, est nommé en
qualité de Comptable au Service des Titres de
Circulation et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 3 août 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°4631
du 18 juillet 1946
délibération du Conseil de Gouvernement des ,22-25 juin 1946 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont désignés pour faire partie de la Commission prévue à l'article 2 de l'Ordonnance -110 3.206 mis ...
Journal n°3003
du 5 octobre 1915
frappés d'opeosition.
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
.'
LC3 Membres' du Corps Consulaire accrédité à. Monaco assistaient 'également à la cérémonie.
724 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Novembre 1948 ...
Journal n°2623
du 13 octobre 1908
9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE LOTH. CHEMINS DE FER DE PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE
A l'occasion de la fête de la Toussaint, les ...