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Journal n°8237
du 7 août 2015
…).
9,30 €
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.338 du 26 mai 2015 portant
nomination et titularisation d’un Comptable au Service des
Titres de Circulation (p. 2097).
Ordonnance ...
Journal n°6330
du 19 janvier 1979
de la Rascasse et vers rappéntenrient centrai
— le lundi 22 janVief I 979',.de 14 h à 20 h.
— le mercredi 24 jant,ier 1979, de 14 h à 20:h:
— le vendredi 26 janvier 1979, de 7'h à 9 h 30.
ART ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août
1967 relative à la désignation des membres du Tribunal
du Travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
ITALIANA (France)
Société Anonyme
Capital : 10.000.000 de Francs
Siège à Paris, Rue de la Chaussée d'Antin, no 9.
MODIFICATION AUX STATUTS.
Suivant délibération prise le 22 février 1923, du procès ...
Journal n°3205
du 5 août 1919
, secrétaire général du Ministère d'Etat, assistent à la séance.
La séance est ouverte sous la présidence de M. Eugène Marquet, président, à 3 heures de l'après-midi. Lecture du procès-verbal de la dernière ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
extrait publié en conformité do la loi n0 71 -du 3 janvier 1924 sur lés sociétés par actions et de l'article 2 de l'Artété Ministériel du 22 juin 1951.
Menaça, le il octobre 1951.
Signé : J.-C. RÊY ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
rendu de la séance publique du 3 octobre
• 1988 (p. 61 à p. 114).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.305 du 23 novembre 1988 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa ...
Journal n°5104
du 1 août 1955
(p. 612). Gala de Variétés (p, 612), Réception (p. 612).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 612 à 618)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 1163 du 22 juillet 1955 portant abrogation de ...
Journal n°1206
du 23 août 1881
10 11 10 1 52 4 58 8 18
arrivée.... 8 30 10 22 12 08 2 44 5 50 .9 16
départ .... 8 45 12 26 2 59 4 40 6 55 9 30 6 10
Villefranche-s-Mer 8 55 1237 3 10 4 54 7 06 9 41 6 ...
Journal n°4376
du 4 septembre 1941
.40
Cornichons moyens de 20 à 90 au kilo » 400 le kilo 2.30 3.50 5.80 '7 60 3.80
Cornichons petits plus de 90 au kilo., » 600 0.80 1.35 9.00 7.50 6.40 '7.80 8.90 11.10
Cornichons du Midi, gros moins de » 250 ...
Journal n°5346
du 21 mars 1960
date du 20 novembre 1959, Portant
.10 modification des articles 6, 10, 11, 12, 12 bis, 13, 14, 15, 19, 20, 22, 26 bis, 27, 28, 29 des' statuts;
2° suppression de l'article 17 dés dits statuts;
3 ...
Débats 1994
du 31 décembre 1994
Taissonière
rtiele
Ilol
règlenent
conomiques
inistratif
aménagcment
ulevard
avaitconsenti
régu
Osaka
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lritel
Ctmnnission
budgéta
recencs
énéral
COMnum
fréquertation
atie
appare ... communaux et, ce faisant, l'accroît 1C117 liberté de jugement, d'autre part, parce qu'il améliore également l'information du public.
Il me semble donc globalement mieux adapté à une pratique démocratique ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
juillet 2004 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée “Silversea S.A.M.” (p. 1107).
Arrêté Ministériel n° 2004-360 du 9 juillet 2004 abrogeant
l ...
Journal n°2174
du 6 mars 1900
. Julien Vidaillon, nommé Consul de la Principauté à Alger, en remplacement de M. le Colonel Petitjean, décédé, a reçu l'exequatur du Gouvernement de la République Française.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos ...
Journal n°5448
du 5 mars 1962
•
Compte Courant Postal s 300-47 Marseille - T61.: 3043-9$
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Minleériel n° 62-053 du 8 février 1952 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, I3 ...
Journal n°1230
du 7 février 1882
3/A HM —41111..
on s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
'éditeur de musique du Conserv. lrnp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°3661
du 1 mars 1928
du Soudan.
Le Conseil Féde9ral Suisse :
Al. Alphonse DUNANT, Ministre de Suisse à Paris; M. le Dr. CARRIÈRE, Directeur du Service fédéral de d'Hygiène publique.
Le Président de la République ...
Journal n°1985
du 28 juillet 1896
.
Expédition de cet acte sera annexée à la présente Ordonnance, et avis de son dépôt au Greffe du Tribunal Supérieur sera inséré au Journal de Monaco.
ART. 3
En cas d'inexécution ou de violation des statuts ...
Journal n°6181
du 12 mars 1976
février 1954, n° 992 du 24 jtfillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°3132
du 26 mars 1918
décembre 1913.)
ART. 10 2 (Voir aussi Art. 3, no 3, — Art. 9 § C, Vo Envois ,tu Premier Président, et § B, Vo Envois du Procureur Général, — Art. 16 %§ 3 et 4). — Ce commentaire sera, dit le rapporteur, d ...
Journal n°7179
du 28 avril 1995
alinéa, les mots "à l'article 26 bis'' sont remplacés par les mots "à l'article 26-2 et 26-3",
ART. 5.
Il est inséré dans l'arrêté ministériel a' 81-476 du 29 septembre 1981, susvisé, trois nouveaux ...
Journal n°4780
du 16 mai 1949
au peuple monégasque mes' sirriéres synaelies.
'0(
**
26l3 JOURNAL DE MONACO Lundi 16 Mai 1949
Du Consul Général de Belgique à Monaco : au nom de S. A, R. le Prince Régent,
'Altesse ...
Journal n°7180
du 5 mai 1995
1995 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. GESTEL" (r), 548).
Arrêté Ministériel n° 9.5-170 du 2 mai 1995 autorisant la modification des ...
Débats 1997
du 31 décembre 1997
Service de Pédiatrie du C.H.P.G., en y instituant un régime d'hébergement de journée dans des locaux aménagés à cet effet, conformément au voeu exprimé, au demeurant, par l'Union des Femmes Monégasques.
S ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
),
modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à
l ...
Journal n°2329
du 24 février 1903
autorisé à accepter et à porter les palmes d'Officier d'Académie qui lui ont été conférées par S.Exc. le Ministre de l'Instruction publique et dés Beaux-Arts de la République Française.
Par Ordonnances du ...
Journal n°6185
du 9 avril 1976
&turf (p. 309).
Arrêté Ministériel n° 76-112 du 2 avril 1976 fixant, à compter du lon janvier 1976, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Lot. n ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
3 décembre 2014 ;
Vendredi 26 décembre 2014 JOURNAL DE MONACO
Arrêtons ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 Décembre 1963
Carlo, 39, bis, Boulevard des Moulins, le 27 décembre 1963 à 9 heures.
ORDRE DU JOUR :
— Bilan et Compte de Profits et Pertes au 26 avril 1963.
-- Rapport ...
Journal n°6517
du 20 août 1982
portant ouverture de crédit (p. 922).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 82-372 du 22 Juin 1982 portant nomination d'une attachée stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 922 ...