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Journal n°4790
du 25 juillet 1949
Transports on de Remorque
CARTE DE TlIANSPAT OU FE REMORQUE d) 2) Numéro VEllICULE tonnage
a) h) c; tonnage (chargeuille) Champ d'immatricu- Non du (charge talle).
Numéro de la Date de' la d ... 22 ...
Journal n°5891
du 21 août 1970
, les plans annexés à la présente Ordonnance. AVIS ET COMIVIUNIQUÉS
ART. 2.
Les dispositions du paragraphe a) - Groupe d'immeubles « A » de l'article 9 de Notre Ordonnance no 3.613, du ... 22 ...
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
.4/0 • • 22.200
de 200,01 à 230,00 • 460 840 2.600 23.400
de 230,01 à 260,00 530 970 2,890 26.000
de 260,01 à 300,00 600 1,040 - 3,150 28.300
de 300,01 à 350,00 - 660 1.160 3.430 30.900
de 350,01 à ... 26 ...
Journal n°5600
du 22 janvier 1965
la République du Sénégal,
S. E. M. Bourguiba, Président de la République Tunisienne.
*
• *
Messe, de Requiem à la mémoire des Princes Défunts,
Le 18 janvier, a 9 heures, un service religieux ... 26 ...
Journal n°5803
du 13 décembre 1968
exception.
ART. 2.
L'extension des effets et sanctions do la Convention Collective précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté.
ART. 3,
M. le Conseiller de Gouvernement pour les ... 26 ...
Journal n°7213
du 22 décembre 1995
-558 du 15 décembre 1995 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "lATERNATIONAL COMPUTER SERVICES S.A.M:" en abrégé "1.C.S." (p. 1M3).
Arrêté Ministériel ... 26 ...
Journal n°6242
du 13 mai 1977
'autorisation de'eonstltutlofrdonnée à la SoCiété anonyme monégasque dénommée «Agence Littéraire et Cinématographique», en abrégé « A.G.B.LE,C» (p. 361).
Arrêté Ministériel n° 77-1/3 du 22 avril 1977 autorisant la ... 26 ...
Journal n°6281
du 10 février 1978
exécutoire par Notre Ordèiinan-, ce n° 3.037, du 19 août 1963;
Vu l'Avenant à ladite Convention en' date du 26 juin 1969, rencht exéXùtoire par Notre Ordonnance n° 4.314,4118 août 1969;
Vu l ... 26 ...
Journal n°6189
du 7 mai 1976
(1-2) (1 +2-2)
5 6
1 4M,04 1 575,60
7 3)
1 715,66
2 repas
(5 - 3)
8
1 426,54
1 repas
(6 - 9 3)
1 571,10
(a) Valeur calculée à compter du l" avril 1976, en applbation de l ... 26 ...
Journal n°6220
du 10 décembre 1976
ÜNNEITITÈNti3 UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 4à,00 F
ÉTRANGER: 68,00 É
Annexe de la 4c Prciptlété irrdu.strielle » seule 25,00 F
Changement d'adresse : 0,50 F
Les Aboneemehts partent du 1 ... 26 ...
Journal n°5971
du 3 mars 1972
° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543
du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200
du 10 janvier ... 26 ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant
l’établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite
par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de
portefeuilles et ... 26 ...
Journal n°5622
du 25 juin 1965
.
L'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions prévues par ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de ... 26 ...
Journal n°6141
du 6 juin 1975
CONDUITE :
(à compter du 26 mai 1975)
a) Motocyclettes l'heure
les 3/4 d'heure....
la % heure
ure.
(â compter du ler juillet 1975)
a) Motocyclettes I 'heure 36,00
les 3/4 d'he 27 ... 26 ...
Journal n°5764
du 15 mars 1968
'enregistrement applicable aux opérations immobilières soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 230).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Contmission Supérieure des Comptes ... 26 ...
Journal n°4811
du 19 décembre 1949
GRACE DI3 PIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament, en date du 31 octobre 1947, de la demoiselle Marie Françoise Barrai, en son vivant sans profession, › demeurant à Monaço, 7 rue Basse, déposé ... 26 ...
Journal n°6034
du 18 mai 1973
.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 26 ...
Journal n°6139
du 23 mai 1975
conditions prévues à l'article 20 de Notre Ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 susvisée. Les couvertures de ces édicules devront être réalisées partie en toiture, partie en terrasse inaccessible recevant ... 26 ...
Sommaires 1951
du 31 décembre 1951
la répression du crime de génôcide signée à Lake Suctess le 9 décembre 1948.
15 FéVrier 1951 Ordonnance Souveraine no. 352 portant modification dz. l'Or-
donnance Souveraine no 3.167 du 29 janvier ... 26 ...
Journal n°6135
du 25 avril 1975
pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 %.
356 JOURNAL
Vendredi 25 Avril 1975 JOURNAL DE MONACO 357
CATÉGORIES
.« Ai> « B « C »
7,50 6,70 6,25
8,3G 7,50 6 ... 26 ...
Journal n°6060
du 16 novembre 1973
derrière à trois côtes Moitié postérieure du demi-boeuf coupé à trois côtes :
sans rognon AR 3 comprend la cuisse, (aloyau, la bavette d'aloyau et le flanchet 1,26
Quartier de derrière à quatre ... 26 ...
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
, fixant les modalités d'application de la Loi no 497 du 25 Mars 1949 relative aux conditiOns de location des locaux à usage d'habitation (p. 393).
Ordonnance Souveraine no 48, du 9 Juli'let 1949 ... 26 ...
Journal n°6702
du 7 mars 1986
fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 22 décem-
Vendredi 7 Mars 1986
205
JOURNAL DE MONACO
Communiqué n° 86-10 du 26 février 1986 relatif à ... 26 ...
Journal n°6244
du 27 mai 1977
auprès de M. le Président de la République française (p. 401).
.a.mentWoMoidele
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
.1^•^•••i
•
Arrêté Minieérkt no 77481 dés 29 avrirl9rtportant autOrisation d'exploiter une ... 26 ...
Journal n°5979
du 28 avril 1972
-114 du 20 avril 1972 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la cfrcidation des piétons à l'occasion du XXX" Grand Prix Automobile et du ;M' Grand Prix 44 Monaco P 3r. (p ... 26 ...
Journal n°4808
du 28 novembre 1949
Société « Amicale (ks &gagés IAmmires du 3' R.I.A.» (p. 601).
Ministériel du 18 novembre 1949, portant autorisation et aPPrabation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée « Spectacles et ... 26 ...
Journal n°6230
du 18 février 1977
décembre 1970;
Vu la loi n° 975, du-12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État
Vu Notre ordofinançe n° 3,705, du 9 déceriibre 1966, portant nomination d'Une daine employée à l ... 26 ...
Journal n°5677
du 15 juillet 1966
nomination d'une d'Etat (Département
Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 juillet 1966 autorisant la Trésorerie Générale des Finances à procéder à une émission complémentaire de pièces de monnaie (p. 519'j ... 26 ...
Journal n°5583
du 2 octobre 1964
25 septembre 1964 portant nomination dans l'Ordre du Méri!e Culturel (p. 706).
Ordonnance Souveraine n° 3.246 du 26 septembre 1964 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté (p ... 26 ...
Journal n°6124
du 7 février 1975
! no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3:265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.139 du 22juin 1971 fixant le ... 26 ...