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Journal n°8018 du 27 mai 2011
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ S.M.E.G. Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
, • Nomination des Commissaires aux comptes, • Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux comptes, • Autorisations à donner aux Administrateurs en conformité des dispositions de l’article 23 de l ... , • Nomination des Commissaires aux comptes, • Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux comptes, • Autorisations à donner aux Administrateurs en conformité des dispositions de l’article 23 de l ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national.
'urbanisme, la construction et la voirie ; 3°)      de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ... 'urbanisme, la construction et la voirie ; 3°)      de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ...
Journal n°8478 du 20 mars 2020
LMS MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
objet : En Principauté de Monaco et à l'étranger, l'achat, la vente, la location, la commission, le courtage l'affrètement et la gestion de navires de plaisance, à l'exclusion des activités réservées aux ... objet : En Principauté de Monaco et à l'étranger, l'achat, la vente, la location, la commission, le courtage l'affrètement et la gestion de navires de plaisance, à l'exclusion des activités réservées aux ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
Décision du 8 mars 2017 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des affectations et demandes relatives aux ressources informatiques ».
'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des affectations et demandes relatives aux ressources informatiques » ; Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de ... 'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des affectations et demandes relatives aux ressources informatiques » ; Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de ...
Journal n°7433 du 10 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.335 du 1er mars 2000 portant nomination d'une Secrétaire-comptable au Service des Travaux Publics.
-VERMEULEN, Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommée Secrétaire-comptable au Service des Travaux Publics, à compter du 6 décembre 1999. Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... BOURJAC-VERMEULEN, Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommée Secrétaire-comptable au Service des Travaux Publics, à compter du 6 décembre 1999 ...
Journal n°8592 du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-266 du 19 mai 2022 instituant une zone interdite temporaire sur le domaine public maritime et dans l'espace maritime à l'occasion du 3ème Riviera Water Bike Challenge.
'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mai 2022 ... 'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mai 2022 ; Arrêtons ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-15 du 18 janvier 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Aide-maternelle dans les établissements d’enseignement
. Les candidates devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... . Les candidates devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7956 du 19 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0864 du 9 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 1er semi Marathon de Monaco et du 7ème 10 kilomètres de Monaco
stationnement réservés aux deux roues, matérialisés contre la façade Est de l’immeuble «La Ruche Vulcain». Art. 3. A l’occasion de ces épreuves, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d ... stationnement réservés aux deux roues, matérialisés contre la façade Est de l’immeuble «La Ruche Vulcain». Art. 3. A l’occasion de ces épreuves, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°8381 du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-376 du 2 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8279 du 27 mai 2016
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
de l’exercice 2015 ; -Quitus au Conseil de sa gestion ; -Affectation des résultats ; -Nomination de trois nouveaux administrateurs ; -Ratification de la nomination d’un Administrateur et ... de l’exercice 2015 ; -Quitus au Conseil de sa gestion ; -Affectation des résultats ; -Nomination de trois nouveaux administrateurs ; -Ratification de la nomination d’un Administrateur et ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Mme Françoise FLANDRIN, épouse de M. Stephen CRISTEA, demeurant 6, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, un fonds de commerce de transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière ... Mme Françoise FLANDRIN, épouse de M. Stephen CRISTEA, demeurant 6, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, un fonds de commerce de transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière ...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
Cession de fonds de commerce -Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Mme Françoise FLANDRIN, épouse de M. Stephen CRISTEA, demeurant 6, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, un fonds de commerce de transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière ... Mme Françoise FLANDRIN, épouse de M. Stephen CRISTEA, demeurant 6, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, un fonds de commerce de transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière ...
Journal n°7395 du 18 juin 1999
Avis de convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES" Société Anonyme Monégasque au capital de 1 000 000 F enseigne "MC DONALD'S" Centre Commercial de Fontvieille Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
décembre 1998. - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice. - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice. - Approbation de ces ... décembre 1998. - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice. - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice. - Approbation de ces ...
Journal n°8339 du 21 juillet 2017
Avis de recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt. La durée de l'engagement sera d'une année, la ... réserve de l'aptitude médicale, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Le Jury sera composé comme suit : -         Mme le Secrétaire Général de la Direction des Services ...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-001 d’un poste d’Assistante maternelle à la Crèche familiale dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Assistante maternelle à la Crèche familiale est vacant au Service d’Actions Sociales ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Assistante maternelle à la Crèche familiale est vacant au Service d’Actions Sociales ...

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Version 2018.11.07.14