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Journal n°1602 du 16 avril 1889
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gêrant, 22, rue de Lorraine ABONNEMENTS: MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr ...
Journal n°3872 du 11 février 1932
1 ht « 12 seront passibles des sanctions prévues à l'arti- ele 57, 3, de l'Ordonnance du i" décembre « 1928. » AVIS & COMMUNIQUÉS A-vis Le Président de la Délégation Spéciale Communale a l ...
Journal n°4387 du 20 novembre 1941
, 60 fruits-au kilo maximum 7.60 8.40 Amandes, petites 3.60 4.00 9.00 11.70 Figues, le'. choix, de 15 at8 fruits au kg., en cageot.... ..... .... 9.60 11.50 Figues, r choix de 15 à 18 ...
Journal n°1826 du 1 août 1893
chez M. Charles Xhrouet, secrétaire du S. V. M., 2, rue Antoinette, jusqu'au 7 août à midi. Une parade aux lanternes (3 prix) devant avoir lieu le 9 août au soir, MM. les Velocemen qui voudront bien y ...
Journal n°6788 du 30 octobre 1987
, Le Secrétaire d'Etar J.C. MARQUET. M. Hervé CURRENO est nommé dans l'emploi d'Assistant de direction à la Direction du Tourisme et des Congrès et titularisé dans le grade correspondant (3ème classe ...
Journal n°7596 du 25 avril 2003
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°1319 du 6 novembre 1883
, au Palais de Justice, à la vente aux enchères publiques de l'immeuble ci-après tlésigné : ÉTAT DU CIEL VENTS Pluie tombée : 0'» DATES I 29 I 30 I 31 1 1 1 2 1 3 1 4 empératures) Maxima 19.-6-119.1120.4119.5117.6118.5;19.9 ...
Journal n°1291 du 24 avril 1883
21 55.9 56.3 56.2 56.2 55.3 15.2 16.1 15.5 13.9 13.7 73 couvert, pluie 22 54..9 54.7 54.3 54.6 55.1 11.3 15.3 12.5 11.2 10.1 78 SE pluie DATES I 16 I 17 l 18 119 I 0 21 1 22 Températures ...
Journal n°1928 du 2 juillet 1895
.4 24.6 24.9 26.8 24.1 23.» 24.7 27.2 28.» 23.5 22.8 24.8 26.1 27.8 21.8 22.5 25.8 26.3 27.2 24.9 23.» 25.» 25.2 27.1 24.1 22.8 "Ft E VENTS ÉTAT DU CIEL 51 Calme Beau, nuageux 48 id. id. 50 ...
Journal n°6848 du 23 décembre 1988
). SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272). Ordonnance ...
Journal n°6777 du 14 août 1987
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant .1a Direction des Services Judiciaires ; • Sont ...
Journal n°3582 du 26 août 1926
, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h. Correspondance a Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-14.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac ...
Journal n°5157 du 6 août 1956
en apprentissage, à l'âge de vingt et un ans, s'il poursuit ses études» ART. 2. L'article 9 de la dite loi est abrogé et. remplacé par les disposition3 suivantes : « Article 9. « L'employeur et ...
Journal n°6809 du 25 mars 1988
jugés de 9 h à 16 h. C'est à partir de 16 h et jusqu'à 19 h, qu'ils passeront dans le ring d'honneur et que les « lies! Groups » du jour seront désignés. Le 31, en fin d'après-midi ces 10 « I3est ...
Journal n°7106 du 3 décembre 1993
'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 2.870 F. - 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse. Le loyer mensuel est de 6.500 F. Le ...
Journal n°7056 du 18 décembre 1992
Consulats ; Vu Notre ordonnance no 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ; Vu Notre ordonnance n° 9.331 du 22 décembre 198.8 portant ...
Journal n°1120 du 23 décembre 1879
Cannes Toulon ....... Marseille Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE. 4 epxr. soir 10 » 10 11 10 22 10 28 487, soir 1 20 3 41 7 59 8 57 9 44 956 10 0 10 11 10 29 10 ...
Journal n°5422 du 4 septembre 1961
Aralie Séoudite Biélorussie Birmanie Réptiblique RuandiUrundi Hachémite Libye Luxern Royainne Socialiàtes Vénézuéla Secrftaire eteNotre Ncoulis éptiblique Uhis Aluizio Magalhaens Aluizic ... consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960 et no 2.582, du 22 juillet 1961; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 3 de Notre Ordonnance n ...
Journal n°5508 du 26 avril 1963
excéder deux, à moins que le véhicule n'ait été spécialement construit pour le transport de plus de deux passagers. § 3° —• Les dispositions du paragraphe 3° de l'article 2 dl/ présent Arrêté sont ...
Journal n°8085 du 7 septembre 2012
financiers, etc...) 9,00 E Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 1865). Ordonnance souveraine n ...
Journal n°5507 du 19 avril 1963
et de prévoyance des cadres (A.G.I. R.C.) qui ont pris effet an là janvier 1963. (p. 401). SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES, Ordonnance Souveraine n° 2.977 du 3 avril 1963 rendant exécutoire à ...
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-842 du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements. 22. Alexis Enrique Escalona Marrero Date de naissance : 12 octobre ... personnes suivantes sont ajoutées à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé : style='margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'> color ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°6869 du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°0237 [=n°0238] du 28 décembre 1862
.Payan défenseur à Monaco. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO •4,5. Arrivées da 13 au ;9 10bre 1862. NICE. h. y. Paltaaria, e. Imbert, in. d. TOULON. b. Dauphin, c. Jean Laurens, id. NICE. b. Gonception, c. Pisan, id. id ...
Journal n°2380 du 16 février 1904
générale des chemins de fer du continent. Prix : 2 francs. Se trou• vent dans toute* les gares, ,et à ta Librairie CHAIX, rue Bergère, 20, Paris. c.) 6 h. 9 h. soir soir 766 2 62.2 61 3 63.8 65.9 71 ...
Journal n°8518 du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-874 du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. La liste figurant à l'annexe II de l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par la liste suivante : « A. Personnes ... mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. La liste figurant à l'annexe II de l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par la liste suivante : « A. Personnes ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. ...
Journal n°3755 du 28 novembre 1929
Monaco 3, avenue de la Gare. Vente sur Saisie-Exécution Le Lundi 2 décembre prochain (1929), à 9 heures du matin, il sera procédé an no 22 du boulevard de France, à Monte-Carlo, par le Ministère de l ...
Journal n°0848 du 29 septembre 1874
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, AlioNNICMICNTS . Annonces 25 Gois!. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°5346 du 21 mars 1960
bénéficiaires domiciliés en France et 'à des Frarçais domicilieS en Principauté depuis moins de Cinq ans. III. — TRAITEMENTS ET SALAIRES En application de l'Ordonnance Souventine n° 3.077 du 18 août 1945, c ...
Journal n°3146 du 2 juillet 1918
famille se font vacciner tous les dix ans au moins. L'article 3 rédigé comme je viens de rindiquer supprimerait l'objection de M. Auréglia, c'est-à-dire que la différence de traitement entre les divers ...
Journal n°6378 du 21 décembre 1979
°3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la loi n° /35 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile. Le salaire horaire brut au coefficient 1,28 est le suivant : Octobre F ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
américain Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. Hôtel Hermitage — Bar terrasse Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. Printemps des Arts le 3 ...
Journal n°3990 du 3 mai 1934
et à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 22 mai 1934, à .9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco sous ...
Journal n°1719 du 14 juillet 1891
: ler, Niké; 2", Thérèse; 3e, Elan. Les régates ont été favorisées par un temps splendide. C'est un grand succès à l'actif du Club de la Voile, qui les a si intelligemment organisées. CAUSERIE ...
Journal n°5654 du 4 février 1966
.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11. mai 1964, n° 3.200, du 15 juin. 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, dû 9 juillet 1964, a° 3.292, du 26 féVrier 1965 et n ...
Journal n°6702 du 7 mars 1986
époux FASOLATO PERI à leurs torts réciproques avec toutes conséquences de droit ; Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'ordonnance souveraine du 3 juillet 1907 ...
Journal n°7585 du 7 février 2003
maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 171). Arrêté Ministériel n° 2003-60 du 3 février 2003 modifiant les arrêtés ministériels n° 2003-9 et 2003-10 du 2 janvier 2003 ...
Journal n°5174 du 3 décembre 1956
vendeur pour être conservé par celui-ci, confortnément,,,,aux dispositions de l'article 3 c) ci-dessus; d) qu'il annote la faeture qui lui a été déliVrée par le vendeur de la date à laquelle l ...
Journal n°0773 du 15 avril 1873
'adresser à la villa, Avenue St-Nickel. t 40 173 47 16 11 9 7 2 5 10 19 129 173 173 129 19 10 5 2 7 9 11 16 47 173 240 PRIX Ire Cl DES PLACES 91" Cl 3meel STATIONS ...
Journal n°5863 du 6 février 1970
tableaux ccnformément à l'article 3; b) A appeler l'attention de l'Organe sur toutes les questions qui peuvent avoir trait aux fonctions de celui-ci; c) A formuler des recommandations pour mettre en ...
Journal n°0843 du 25 août 1874
PLACES 2rnecl. 3°' c1. STATIONS 473 mixt. 475 mixt. 477 mixt. 481. dirt. 479 487 mixt. 501 mixt. ° m ixt 4-7 mat.- mat. soir. 240 29 55 22 15 16 25 Marseille mat. mat ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
LOCAL VACANT
de la vacance de l'appartement suivant : - 8, rue Comte Félix Gastaldi - 2ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, W-C., salle de bains. Le loyer mensuel est de 9.000 F. Le délai ... de la vacance de l'appartement suivant : - 8, rue Comte Félix Gastaldi - 2ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, W-C., salle de bains. Le loyer mensuel est de 9.000 F. Le délai ...
Journal n°1449 du 11 mai 1886
Allègre, id. ID. b. Fortune, fr., c. Moutte, id. ID. b. Marceau, fr., c. Gardin, id. ID. b. Six-Soeurs, fr., c. Briquet, id. Départs du 3 au 9 mai 1886 NICE, yacht à vap. Sylvia, angl., c. Trew ...
Journal n°5222 du 4 novembre 1957
Faraldo, 3, avenue d'Alsace à Beausoleil, par Madame SAVELLI Béatrice née WHITNEY, demeurant 1, rue des Roses à Monte-Carlo, aux termes d'un acte sous seing privé, enregistré à Monaco. le 9 juin 1954 et ...
Journal n°4285 du 7 décembre 1939
36 F'aux-filet 29 Rumsteck 29 Entrecôtes ire qualité' 27 Bifteck 25 Entrecôtes 2e qualité , 23 Gîte à la noix 22 Boeuf mode 18 Boeuf bourguignon 14 Plates-côtes ire ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
’une association dénommée «E.C.P.A.C.T. (End Child Prostitution and Children Trafficking) Monaco» (p. 1510). Arrêté Ministériel n° 2008-381 du 18 juillet 2008 relatif aux Commissions paritaires et à la ...
Journal n°5568 du 19 juin 1964
1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du- 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2 ...
Journal n°6102 du 6 septembre 1974
. — Compte rendu de la Deuxième Séance Publique du 4 juillet 1974 (p. 195 à 222). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5.417 du 29 août 1974 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.815 ,du 23 ...
Journal n°1851 du 23 janvier 1894
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Itionaeo; le` l:3 Janvier 1894 PARTIE OFFICIELLE Le ...
Journal n°4434 du 8 octobre 1942
attribuées Iiint,X consurninateue se livrant aux tiravaux de forceH.et aux co»g,eiminticurs de ita .catégoe J3.. ratnon supplementaire de viande des C9;41S01,Rfpizeauf, se Wro.,401 .au4, travaux .de force de ...
Journal n°1959 du 4 février 1896
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température -a) rx,., et au niveau de la mer 9 h. midi! 3 h. 6 h. 19 h. mat. soir soir soir 768.1 768.1 768.»t765.8 766.2 765.1 765.1 767.3,167.9 769.1 769.8 770.1 171.21771.9 ...
Journal n°0258 du 17 mai 1863
rue Rous,ea.t. 3. el riiez II ,z1-111laire. anis mois t isrovri. ne du /'nunc. IJ à l'AGENCE-ItAlt;tit'll'E, rue Paradis. au coin du .1a,din Pour l ...
Journal n°2274 du 4 février 1902
,,é rés Feront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22. rue de Lorraine PARTIE OFFIGIEL.I.4E ...
Journal n°3944 du 15 juin 1933
service des pensions civiles cessera à lainême date. 3. L'article '9 de la Loi n° 112 du 20 janvier t 928, -en tant qu'il. 'est applicable, en vertu de l'Ordonnance SOuveraine n° 763 du 2 août 192 ...
Journal n°4161 du 22 juillet 1937
'ils ont reçue pour une période équivalente pré-.cédant le congé. La non application de ces dispositions expose les contrevenants aux sanctions prévues par les articles 7 et 9 de la Loi n° 22 du 24 juillet ...
Journal n°2681 du 2 novembre 1909
'accroche aux flancs de sa proie, ou, plutôt, de JOUR 1 .À.1,11aLID 3 C NACO 213 sa victime. Ce disque est composé de dix-huit lames cartilagineuses transversales, mobiles, dentelées, ou épineuses ; ses ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
décembre 2004 admettant un Avocat à exercer la profession d’avocat-défenseur. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°4689 du 21 août 1947
la circulation automobile. R. née à Nice (A.-M.) le 2 septembre 1920, bonne à tout faire, demeurant à Cap-d'Ail, deux mois de prison (avec sursis) pour vol. C. né à Monaco, le 9 juillet 1931 ...
Journal n°7237 du 7 juin 1996
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. r-*M,tt)Est" (p. 856). Arrêté Ministériel n" 96-243 du 3 juin /996 autorisant la modification des statuts de la société anonytne monégasque dénommée n ...
Journal n°4647 du 7 novembre 1946
Postes et Télégraphes ;cm convoqués en Assemblée Générale de Fondation 1:?, samedi 9 novembre 1946 à 21 heures, à la Bourse du Travail", ,contorrnement à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n" 2.942 du ...

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