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Journal n°5823
du 2 mai 1969
diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2,620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre ...
Journal n°1661
du 3 juin 1890
. lllétivier
Deuxième édition - 2 vol. in-8° - Prix 6 francs
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE CODE DE COMMERCE CODE CIVIL - CODE MAL
Pour le Greffier en chef: A. Croc°, C.-G.
Arrivées du 26 mai au 1" juin ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
les bureaux de la Société
C.A.V.I.A., avenue -des Champs-Elysées; 70 à Paris,
le mardi 9 janvier 1945à 14 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1° Rapport du Conseil d ...
Journal n°2248
du 6 août 1901
la mode était encore de composer des comédies de moeurs, et de les baptiser de titres solennels et dogmatiques, il en ,est une qui s'imposerait à la verve du poète : c'est la Théâtromanie, et ce serait ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'ancienneté égalé à 3, 5, 7 9, 11, 13 et 15 % du salaire minimum de leur emploi, après respectivement 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 ans de présence continue dans l'entreprise; le montant de cette prime ne pouvant pas ...
Journal n°1597
du 12 mars 1889
Principauté, accuse les chiffres suivants de voyageurs arrivés par le chemin de fer à Monaco et à Monte Carlo pendant, les
trois jours du Carnaval :
3 Février 3 064
4 2 801
5 3 574
Total. 9 ...
Journal n°1295
du 22 mai 1883
: 9 heures 1/2 du matin, 3 heures 1/2 du soir.
Nos lecletirs trouveront a la .7i.' page l'horaire chemin de fer à partir du 31 de ce 'nuis (service d'eté). On remarquera que, conmie, tous les ans, le ...
Journal n°6510
du 2 juillet 1982
SOUVERAINE
Ordonnances Souveraines n° 7.350 à 7.362 et n° 7.364 à 7.367 du 26 mai 1982 portant titularisations d'agents de police (p. 666 à 672).
Ordonnance Souveraine n° 7.377 du 29 mal 1982 confirmant un ...
Journal n°2394
du 24 mai 1904
.
INSERTIONS :
Réclames, 60 cent. la ligne ; Annonces , 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE i7FFIGIEZ.LE
Par Ordonnance du 3 ...
Journal n°3128
du 26 février 1918
novembre 1917;
Vu l'article 14 de l'Ordonnance précis tée ;
Vu les articles 6 à 75 de l'Ordonnance du 7 mai 191o, modifiée par les articles io (3°) et 6o de l'Ordonnance du 3 avril 1911 ;
Vu l ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Catégorie Cl 9 540 9 700
Catégorie C2 11 070 11 255
Catégorie DI 14 220 14 450
Catégorie D2 17 310 17 620
814 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juillet 1985
Barème des primes d'ancienneté à ...
Journal n°1807
du 21 mars 1893
printemps a commencé hier, 20 mars, à 9 heures 17 du matin, c'était l'équinoxe. Les jours vont être plus longs que les nuits.
Mercredi dernier, Leurs Altesses Sérénissimes ont bien voulu honorer de leur ...
Journal n°6709
du 25 avril 1986
de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (3ème classe), à compter du 26 avril 1986.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
;
Vu Notre ordonnance n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l’Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
République Slovaque à Monaco ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-154 en date du 26 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.I.S. EUROPEAN ...
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
'ordonnance souveraine ne 7.464 du 28 juillet 1982 et aux articles 1 à 22 de l'arrêté ministériel tic 84-278 du 3 mai 1984.
ART. 20
Les coir missions paritaires ont compétence pour connaître de toute question ...
Journal n°5794
du 11 octobre 1968
dame FF,RNANDEZ Simone « en son actiOn, prononce aux torts et griefs exclusifs
Composition fichage
du au
2 pièces, cuisine, 3-10-68 22-10-68
W. C.
Vendredi 11 Octobre 1968 JOURNAL DB MONACO 719 ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
).
Ordonnance Souveraine n° 16.341 du 26 niai 2004 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté (p. 841).
Ordonnance ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
responsable de la gérance.‘
QppCisitions s'il :y. a. lieu,, du chef de Mme P,oggi, en l'étude de Me Crowtto dans les dix jours de la présente insertion.
Mohato, le 3 janvier 1969.
Signé : L.-C. CiovierT ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Délibération n° 2016-22 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle médical par le Service des Prestations Médicales de l’Etat », dénommé « Contrôle Médical - Médecin Conseil », présenté par le Ministre d’Etat
’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l’ordre administratif ;
Vu l ... ’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l’ordre administratif ;
Vu l ...
Journal n°1599
du 26 mars 1889
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. midi' 3 h. 6 h. 9 h.
mat. I soir soir soir
70 74 45 54 69 67 50
10.2 10.4 11.» 9.2 9.5 12.» 12.3
19
20
21
22
23
24 ...
Journal n°1147
du 29 juin 1880
mat. I da soir da soir I du soir da mat. 1 I du soir I da soir
20 756.5 756.» 755.4 754.9 751,» 21.8 23.8 22.5 20.4 18.8 22.5 84 S C) • m. pluie, s. beau
21 55.4 54.6 54.3 53.4 53.4 21.5 23 ...
Journal n°7201
du 29 septembre 1995
'État J.-C. MARQUET.
1152 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 septembre 1995
Vu Notre ordonnance n° 9.647 du 5 décembre 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint au Service des Taxes à la Direction des ...
Journal n°1033
du 23 avril 1878
, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
1A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du ...
Journal n°5566
du 5 juin 1964
'assurance à cycliirtioteur.
5 mai 1964 :
— C. C., né le 7 avril 1945 à Monaco, de nationalité française, a été condamné A quarante francs d'amende pour infrae tion à l'Arrêté Ministériel n° 59-147 du 26 mai ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.673 du 16 janvier 2014 autorisant
le Consul honoraire de la République du Honduras à exercer
ses fonctions dans la Principauté (p. 165 ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Souveraine n° 5.830 du 9 mai 2016 modifiant
l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958
relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine
du travail, modifiée (p. 1160 ...
Journal n°4520
du 1 juin 1944
-Carlo à ,MOnte-:Carlo.
ORDRE DU JOUR
Rapport du COnseil. d'Adniinistration.
2° Rapport des Commissaires au X comptes.
3° Examen des. C.omptes "l'Exercice 1943- approba-
tion s'il y a lieu et ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
1842).
Ordonnance Souveraine n° 1.328 du 21 septembre 2007 autorisant le Consul Général de la République de Turquie, à exercer ses fonctions dans la Principauté (p 1843).
1838 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...