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Journal n°1536
du 10 janvier 1888
11 heures du matin, à M. le Président de la République française.
Le Prince était accompagné de S. Exc. le Marquis de noissabré, Minisire de Monaco à Paris, et de .M. Lt- Colonel Comte d ...
Journal n°5654
du 4 février 1966
.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11. mai 1964, n° 3.200, du 15 juin. 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, dû 9 juillet 1964, a° 3.292, du 26 féVrier 1965 et n ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée".
Lire :
Ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°4833
du 22 mai 1950
c011s9nurateur..et %ffltfflokelasns 1»nglalltVe
Chaque ;emballage devra comporter en caractère merié,ou..par l'appOsition d'un timbre humide, le nom du bonder.
ART. 5.
Les bouchers devront placer à l ...
Journal n°1609
du 4 juin 1889
nouvelles, à Nice, à 3 heures après-midi. Le riche américain, M. de \Valstroms, a donné les 9,000 francs du pari au gagnant.
— M. Giraud, substitut du procureur de la République à Nice, est nommé substitut ...
Journal n°5936
du 2 juillet 1971
naturalisation monégasque (p. 489),
Ordonnance Souveraine n° 4.751 du 26 juin 1971 conférant l'honorariat à 'une fonctionnafre admise d faire valoir ses droits à la retraite (p. 490).
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
'Actions Sociales et de Loisirs) (p, 1673).
Arrêté ritunicipat tt" 2oo2,96 du 15 octobre 2002 reglementant Itr circulation automobile à l'occasion d'une opération immobilière (p. 1674).
Arrêté n" 2002.99 du 9 ...
Journal n°7156
du 18 novembre 1994
fixé à I .315 1' pour l'exercice 1994-1995.
ART. 3.
I..e Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°7330
du 20 mars 1998
StaAtim
25-26 Samedi - Dimanche Dr. MAreoun
Mai :
Vendredi (Fête du travail) Dr. ROUGE
2 - 3 Samedi - Dimanche Dr. Rouan
9 -10 Samedi - Dimanche Dr, LEANDRI
16-17 Samedi - Dimanche Dr ...
Journal n°5599
du 15 janvier 1965
'appontement faisant face audit Stade.
ART. 3.
Du jeudi 21 janvier 1965, à 5 heures, au vendredi 22 janvier 1965, à 12 heures, la circulation et le stationnement des véhicules autres que ceux partiApant au Rallye ...
Journal n°6127
du 28 février 1975
anques 'mijoter dir lor janvier 1975 et ler février 1975'(p. 184).
Circulaire n° 75-22 du 18 février 1975, relative à la situation générale de marché du travail au ler février 1975 (p. 184).
176 ...
Journal n°0787
du 22 juillet 1873
.
mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 '1 40 11 26 ...
Journal n°5131
du 6 février 1956
Anonyme Monégasque de « Banque et Métaux Précieux », Président de l'Assemblée des créanciers réunis à la datesSus-dite, a ordonné le renvoi de cette Assemblée au Mercredi 22 février 1956, â 9 heures du ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951 ...
Journal n°5301
du 11 mai 1959
.S. le Prince
Louis IL
Le dixième anniversaire de la mort de S.A.S. le Prince Louis II a été commémoré; samedi 9 mai, par deux Services funèbres à la mémoire du Prince défunt.
A 10 heures, en ...
Journal n°5974
du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile :
Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°0903
du 19 octobre 1875
.26
8 37 1 07 4 58 .9 .33.
845 119 5 06 9 42
9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22
11 45 4 07 5 58 7 40 ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 625).
Ordonnance Souveraine n° 4.770 du 13 mars 2014 modifiant
l’article O.311-3 du Code de la mer (p. 625).
Ordonnance Souveraine n° 4 ...
Journal n°6674
du 23 août 1985
'Habitat - Service du Logement
Locaux vacants.
Les prioritaires sont informés de la vacance des appartements suivants :
— 9, boulevard Rainier III - ler étage droite - composé de 5 pièces, cuisine, w.c.
— 3 ...
Journal n°5899
du 16 octobre 1970
l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909.
Monaco, le 9 octobre 1970.
Le Greffier en Chef : J. ARMITA.
Pour extrait certifié ...
Journal n°5988
du 30 juin 1972
?articipalions el de Courtages » en abrégé « S,E.P.A.C. » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 72-162 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « Compagnie Générale de ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
dénommée «Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.», au capital de 150.000 E
(p. 2217).
Arrêté Ministériel n° 2010-555 du 3 novembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
ordonnance n° 5.257 du 26 mars 2015
portant promotion au grade de Maréchal des Logis-
Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le
Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
. 2.
Les Statuts annexés à la requête susvisée sont approuVés.
ART. 3.
Toute modification auxdits Statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 4.
M. le Conseiller dé ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
mai 2014 portant
nomination et titularisation d’un Commis-comptable à la
Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1175).
Ordonnance Souveraine n° 4.835 du 26 mai 2014 portant
nomination et ...
Journal n°3892
du 30 juin 1932
Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22
• et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
d'organiser selon une nouvelle structure les comités compétents en matière de services financiers
(JOUE L 79 du 24.3.2005, p. 9) 98/26/CE
Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai ...
Annexes 1993
du 31 décembre 1993
ESPECES
TRAFFIC
ILLICTE
STUPEFIANTS
ESPECES
JOM
REPUBLIQUE
PROPRÉTÉ
urrÊm
Enre
istrement
enregistretnent
FORSBE
KEYSTONE
RETAINING
WALL
RAZI
TIIE
Unicorn
cryptosporidiose
Floor ... , division c).
N° 92.2213
(Arrêté Ministériel du 26 novembre 1992).
Demande formée en date du 9 novembre 1990 par THE COMMONWEALTH OF AUSTRALIA, Département de la Défense, Russell Offices, à CANBERRA ...
Journal n°6957
du 25 janvier 1991
véhicules à taximètre.
« La durée de validité des cartes magnétiques est limitée à un an ».
ART. 3.
L'article 19 de Notre ordonnance n° 5.1399 du 15 février 1973 modifié par Notre ordonnance n) 9.682 du ...
Journal n°4173
du 14 octobre 1937
nommé ,avocat à la Gour d'Appel.
ART. .2.
M. Notari sera inscrit dans la troisième section _ (avocats stagiaires) du Tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance •du 9 décembre 1913.
ART. 3.
Le ...