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Journal n°0416
du 3 juin 1866
particuliers, lesquels pourront toutefois faire valoir leurs droits auprès des Autorités judiciaires compétentes.
ART. 9,
L'extradition sera accordée sur la demande adressée par l'un des deux Gouvernements à ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-292 du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques
- La mention relative à la personne suivante est supprimée de la liste figurant à l'annexe visée ci-dessus :
« 96. Alexander Vladimirovich ... mettant en œuvre des sanctions économiques
- La mention relative à la personne suivante est supprimée de la liste figurant à l'annexe visée ci-dessus :
« 96\. Alexander Vladimirovich ZAKHARCHENKO ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
ajouté une lettre h) à l’article 3 de l’ordonnance
souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005, susvisée, ainsi
rédigé :
«h) Inspection Générale de l’Administration».
art. 9.
A l’article unique de ...
Journal n°4812
du 26 décembre 1949
). • Arrêté .Ministériel du 16 décembre 1949, portant autorisation et approbation des Statuts de« l'Union désintérêts Aeipais à , Monaco» (p. 693).
Rectificatif au «Journal de Monaco.» n9 4810, du 12 décembre ...
Journal n°4645
du 24 octobre 1946
-Marie-Rose Rocchi est nommée Sténo-Dactylographe à la Direction du Budget et du Trésor (6C classe).
Cette nomination prendra effet à compter du 1 er juillet 1946.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°1901
du 8 janvier 1895
, course de haies, 3.000 fr. — Prix de Monte Carlo, grande course de haies, handicap, 20,000 fr. — Prix de Carabacel, steeple-chase, à réclamer, 3,000 fr.
Deuxième jour, mardi 22 janvier : Prix des Alpes ...
Journal n°4222
du 22 septembre 1938
'ancienneté après 3 ans passés dans la classe immédiatement inférieure. Il peut également avoir lieu au choix dans les conditions fixées ci-après.
A
L'avancement de classe au9c.hoix sera proposé par le Directeur ...
Journal n°2383
du 8 mars 1904
la Visitation) : 65 mètres.
m9a thi .11 soir
midi 3 f•
6 h.
9 h.
soir
soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le ...
Journal n°6573
du 16 septembre 1983
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
, ARTICLE PREMIER
Les articles 22 à 24 de Notre ordonnance n° 3.815 du 23 juin 1967, susvisée, sont abrogés.
ART. 2.
L'article 25 de Notre ordonnance ...
Journal n°5152
du 2 juillet 1956
'État
SECTEON C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. L Ministère d'État :
a) Services administratifs du Ministre d'État 22.691.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 4 ...
Journal n°2080
du 24 mai 1898
tombée: 2O 5
TEMPÉRATURES 1Maxima 22.9 121.» i 17.9 I 23.1 120.8 122.2 1 20.3
EXTREMES Minima 16.1 15.3 14.6 15.5 14.6 14.» 15.1
OPPRESSION, CATARRHE, TOUX NERVEUSE ...
Journal n°5823
du 2 mai 1969
diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2,620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre ...
Journal n°7208
du 17 novembre 1995
'État : J.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 95-478 du 9 novembre 1995 portant revalorisation du taux des allocations familiales à compter du I" octobre 1995.
Nous. Ministre d ...
Journal n°4511
du 30 mars 1944
Tribunal.,Correctionitel.,
PA À-1-1%-• OFFIbl'ELLE.
ORDONNANCES SOUVERAINES
• Vu le testament dépcisé' au rang deX Minutes de Me Eyrinn, notaire à. Monaco.. le 21 février 1940, par lequel \1m. N1arie-Rose-c ...
Journal n°4362
du 29 mai 1941
111° Auguste Settimo, docteur en droit, netaire à Monaco, soussigné. !c 17 mai 1941, M. Frédéric TIRABOSCHI, propriétaire-garagiste, demeurant à Monte-Carlo, 3, rue des Violettes, a cédé à M' Berthe ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
'qu'elle possédait à l'étranger au 3f décembre 1944, est constaté, poursuivi et réprimé dans les conditions prévues ?al- le Décret du 9 septembre 1939 relatif aux avoirs'à I étranger et par l ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques,
— aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A.
ART. 3.
Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
.
ART. 2.
'Sont apProuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 octobre'1952.
A'RT. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°6403
du 13 juin 1980
personnel de l'Industrie Chirrique à compter du 1" mars 1980 et du ler mai 1980.
. — Salaires réels
Les salaires réels seront relevés de
A compter du 1.3.80 : 3 ok.
A compter du 1.5.80: 2 c!lo par ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
'accord amiable, par la 'coin« mission arbitrale prévue à l'article 3 de l'Ordonnance
« 3.779 et suivant la procédure qui sera -instituée.
«Article 3. — Sauf stipulation contraire, une au« torisation accordée ...
Journal n°3010
du 23 novembre 1915
.232 sur le chiffre de l'année 1913 (604.454).
3° L'excédent des décès sur les naissances a été de 53.327. C'est dire que d'après ces chiffres provisoires la population de la France a diminué l'an dernier ...
Journal n°2318
du 9 décembre 1902
fils à Triebschen ; enfin l'éblouissante ouverture du Carnaval, de Dvorak, dont c'était la première audition, et qui servit dignement de bouquet à cette belle séance de grand art.
Nous ne pouvons que ...
Journal n°0840
du 4 août 1874
rnecl.- 3"c1.
OR.11^111111,11.111>
16 25l Marseille
CREEIDS DE np. IDE PÂRIM701T-MEDITEFIÀ111: ET HAUTE CERIICE b'ETE.
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES.
473
mixt.
475
mixt.
477 ...
Journal n°0889
du 13 juillet 1875
3 04
29 55 22 15 16 25 Marseille 1•^^•^ mat. mat. mat. mat. 641 •^•^^^^^^•
21 30 16 » H 70 Toulon. mat. 6 40 750 10 02 soir
9 47
5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 ...
Journal n°4706
du 18 décembre 1947
rendu de la séance publique du 12 novembre 1947 (p. 187 à. 214).
Orna: FunNçAis DES CHANGES. -- A vis re." 218 c( 279.
ORDONNANCES SOUVERAINES
•
rdonnanoe Souveraine n" ,3.571, du 6 décembre 1947 ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
9 avril 2002 (p. 1766).
Ordonnance Souveraine n° 4.433 du 5 août 2013 portant
nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique ...
Journal n°1930
du 16 juillet 1895
ABONNEMENTS: RÉDACTION ET AltiMINISTILITION 22 — Rue de Lorraine — 22
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TumsiE
Un an, 12 fr, ; Six mois, 6 fr. ; TroiS mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de ...
Journal n°0255
du 26 avril 1863
id. 14 3 14 6 15 9
22 id. 15 9 18 5 14 5
1.)14", Nit IiN,I;(1
V A Ili F1144S 1 1.
DOMINIQUE (1 )
PAR Ellà:NE. FROMENTIN.
Il est dans ce bas monde des natures privi •
légiées semblent ...
Journal n°0636
du 30 août 1870
; par la poste, fr. t 20.
DÉPARTS
SOIR
il Cf .
12 30 12 40 12 49, 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
5 6
22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
II. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de naissance : 22.2.1983.
Lieu de naissance : Maroc. Adresse : a) Via Uccelli di Nemi 33,
Milan, Italie, b) via F. De Lemene 50, Milan, Italie. Autres rensei ...
Journal n°6773
du 17 juillet 1987
, société anonyme d'assurances sur la vie - ABEILLE PAIX VIE » dont le siège social est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
l'université de Zagreb. Direction : Lôvro von Maladie.
* *
Un concert, orgue et trompette,
le mercredi 3, à 21 heures, à la cathédrale de Monaco, avec Jacques Mérichal et Jean-Jacques Gaude ...
Journal n°1643
du 28 janvier 1890
varier de plus de 2 à 3 secondes en moyenne par jour. C'est entendu et vous le payez en conséquence. Vous voila à Paris. Le chronomètre est-il exactement ce que l'on vous a dit ? Vous le réglez sur
l ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
nationale des sportifs et des sportives concerné(e)s. Ces contrôles seront effectués, en accord avec les organisations sportives visées à l'article 4.3.c de la Convention, conformément aux règlements en ...
Journal n°4454
du 25 février 1943
'article premier.
A cet effet, ils pourront pénétrer à toute heure dans les chaufferies des immeubles et établissements visés au présent Arrêté.
ART 3.
Les Arrêtés Ministériels des 22 octobre et 9 novembre ...
Journal n°2447
du 30 mai 1905
divers, champagne, comptoirs, étagères, fûts vides, etc.
C arles TOBON.
Etude de Me Charles BLANCHY, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE VOLONTAIRE
• Le samedi 3 juin 1905, à 2 heures du ...
Journal n°7174
du 24 mars 1995
conomiques
conee
profesoonnelles
profesionnel
ilfitellerie
pounont
nres
nuirs
etablisseniettis
defaut
materielles
équi
snrve
illants
établ
issements
BAFA
DEFA
ygueur
eltrêmes
professimmelle ... promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept février i l neuf cent .quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par h' Prince,
i.e Secrétaire d'État : J.-C ...
Journal n°6306
du 4 août 1978
, titulaire de l'officine sise à Monaco, 22, rue Grimaldi.
ART. 2.
Il devra, sous les peines de droit, se conformer aux Lois, Ordonnances et règlements en vigueur sur l'exercice de sa profession.
ART. 3 ...
Journal n°0953
du 3 octobre 1876
DIX-NEUVIÈME ANNÉE — Ne 953 Bureaux: rue de Lorraine, 43 Mardi 3 Octobre 1876
JOUR AL n 13 1g C
POLITIQUE, LITTER AIRE
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
à Monaco ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d'agrément de gestion à Monaco 22 août 2003
au
Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.B 3.003,50 EUR
Lion Invest ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
législation, un régime de sanctions, pénales « et administratives, analogue à Celui fixé par la législation française en la matière.
« 3. — Les deux, Gouvernements S'engagent à pourvoir à l'exécution des ...
Journal n°5764
du 15 mars 1968
'enregistrement applicable aux opérations immobilières soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 230).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Contmission Supérieure des Comptes ...
Journal n°6728
du 5 septembre 1986
RADIEUSE sis 22 et 24, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions dans les délais de la loi en l'Etude du notaire.
Monaco, le 5 septembre 1986.
Signé L.-C. CROVETTO.
858 JOURNAL DE MONACO Vendredi ...
Journal n°3949
du 20 juillet 1933
Nice à 9 h., de Juan-les-Pins. à 9 h. 17, de Cannes à 9 h. 26, de Marseille à 12 h. 07 ; il arrive à Lyon à 16 h. 28 et à Paris à 22 h. 40. Il doline, à Lyon, des ,correspondances pour Saint - Etienne ...
Journal n°5622
du 25 juin 1965
.
L'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions prévues par ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de ...
Journal n°5179
du 7 janvier 1957
.000) chacune, reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à Monaco, le 22 novembre 1956;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin.1867 sur la police générale;
. Vu l'Ordonnance 'du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
-Poste (Section C3), désignée par tirage au
sort ;
- Mme Sophie GERARD, Agent de service à l’Ecole Saint-Charles
(Section C4), désignée par tirage au sort.
ART. 5.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
.220,18 €
de 16 à 17 ans 1.084,98 €
Vendredi 8 juillet 2005
Avantages en nature
Nourriture Logement
1 repas 2 repas 1 mois
3,11 € 6,22 € 62,20 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
respectivement appelés par abréviations P .C. B. et P.C.T. «.
ART. 3
Dans les articles 2 à 9 inclus de l'arrêté ministériel n° 85-302 du 31 mai 1985, susvisé, l'abréviation « P.C.13. » doit se lire « P.C.B. et ...
Journal n°1477
du 23 novembre 1886
-versd : départs, à .3 h. 40.0, à 7 II. 50 du soir ; arrivée à 9 h. 35 du matin et à II 11. 05 (lu soir..
Trains de Ventimiglia à San Remo et vice-versd : départ, 6 h. 38 du soir ; arrivée à 12 h. 05 du soir ...
Journal n°2995
du 10 août 1915
date du 27 avril 1915 et du 6 juillet 1915, par lesquelles les Assemblées Générales de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ont décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 6, 9 ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-633 du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
À l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions relatives aux personnes et entités ... Viktorovich VITKO
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:1.3pt'>
Sexe : masculin
Né le 13.9.1961
Né à Vitebsk (République socialiste ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°6548
du 25 mars 1983
territoire monégasque à l'occasion du XXXXIème Grand Prix automobile et du XX Vème Grand Prix « Monaco F 3 r (p. 266).
Arrêté Ministériel n° 83-123 du 22 mars 1983 portant ouverture d'un concours en vue du ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
de la navigation aérienne.
Pour les bâtiments constitués de diverses parties relevant de classes différentes, c'est le classement le plus contraignant qui s'applique à leur ensemble.
ART. 3.
Pour ...
Journal n°0056
du 19 juin 1859
insérés
ne;seront pas rendus. •
Un An Six mois Trois mois
13 fr. 6 fr. 50 c. 3jfr. 25 c
11. » 7 » »» » 3 » 50 »
8 » 50 à 4 » 25 »
Les abonnements comptent du I et et du 15 de chaque mois ...
Journal n°1101
du 12 août 1879
; à l'Agence Havas, rue J.-.1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
AillIOUCOS 23 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°2005
du 15 décembre 1896
.c „,,,,
.-i E' g,
=
9 h. mat. i midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9h. i midi i 3 h. I 6 h. I 9 h.
I I soir I soir I soir mat. I I soir I ...
Journal n°2322
du 6 janvier 1903
liberté à la condition qu'elle transmette aux Français les menaces étrangères. Puis, c'est la nuit du 9 août, aux Tuileries d'abord, qui abritent l'agonie çle la royauté, chez Théroigne ensuite, dont les ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
limonadier - Fille de salle A.B. .. 155 21.980
Caissièrel..II,u .,...,„1,..,..,..r.-, ... ,m:-. .:..:. 155 21.980
lm" coninits'de c'ulgine C.D. 160 22.080
2 me COTIIMIS:dettrieeetettlir‘ : '1"-i ...
Journal n°6178
du 20 février 1976
,11 (diméthylatnino promylidéne-3) dibenzo [b, e] thiépine et ses sels.
Tableau C.
Bumétanide ou acide N-butylarnino-3 phénoxy-4 sulfamoy1-5 benzolque et ses sels,
L'inscription : -• A.,!&..:•2. •
Tableau C ...