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Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-620 du 20 décembre 1999 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WERNEREXPLORATION S.A.M."
la société anonyme monégasque dénommée "WERNER EXPLORATION S.A.M." ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 ... de la société anonyme monégasque dénommée "WERNER EXPLORATION S.A.M." ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l'article 3 de l ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-570 du 4 décembre 1998 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TEKLINE".
monégasque dénommée "S.A.M. TEKLINE" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation, susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895 ;
Vu la délibération du ... anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TEKLINE" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation, susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895 ;
Vu ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2007-6 du 4 janvier 2007 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Académie Théramex de Galénique et des Sciences Pharmaceutiques", publié au Journal de Monaco du 12 janvier 2007.
Il fallait lire page 80 :
........................................................................
Arrêtons :
Article Premier.
Est approuvée la modification de la dénomination de l ... Il fallait lire page 80 :
........................................................................
Arrêtons :
Article Premier.
Est approuvée la modification de la dénomination de l ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-145 du 22 mars 2012 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Bowling Club»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2016-235 du 24 mars 2016 publié au Journal de Monaco du 1er avril 2016
Il convient de lire à l’article premier page 822 :
«
l’article 3 des statuts (objet social) ;
»
au lieu de :
«
l’article 4 des statuts (objet social) ;
»
Le reste sans changement ... Il convient de lire à l’article premier page 822 :
«
l’article 3 des statuts (objet social) ;
»
au lieu de :
«
l’article 4 des statuts (objet social) ;
»
Le reste sans changement ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Caducité de l'arrêté ministériel n° 2008-113 du 5 mars 2008 portant approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée BEAR STEARNS (MONACO) SAM, publié au Journal de Monaco du 14 mars 2008
L'arrêté ministériel n° 2008-113 en date du 5 mars 2008, portant approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BEAR STEARNS (MONACO) SAM" et l'autorisant à se constituer est ... L'arrêté ministériel n° 2008-113 en date du 5 mars 2008, portant approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BEAR STEARNS (MONACO) SAM" et l'autorisant à se constituer est ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-308 du 16 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Organisation Mondiale de Minéralogie".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-815 du 15 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «L’Anthéâtre»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-52 du 9 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Association Monaco-Finlande".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-164 du 27 mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Association Monégasque du Chow-chow".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7402
du 6 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-333 du 2 août 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE DE L'ORDRE CONSTANTINIEN DE SAINT-GEORGES"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-461 du 28 septembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "LES AMIS DE L'ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE MONTE-CARLO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-462 du 28 septembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'OEIL (OUVROIR EXPERIMENTAL D'IMAGINATION LITTERALE)".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-342 du 31 juillet 1998 portant confirmation de l'autorisation et del'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TEKLINE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 98-173 du 10 avril 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TEKLINE ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 98-173 du 10 avril 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-461 du 15 juillet 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « L’Anse du Portier » au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « L’Anse du Portier » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « L’Anse du Portier » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...