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Journal n°5461 du 4 juin 1962
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°2206 du 16 octobre 1900
médailles et diplômes, n'avaient pu être remises lors de la distribution des prix. C'est M. Olivier, proviseur, qui a procédé, dans son cabinet, à cette petite cérémonie. Voici les noms des élèves qui ont ...
Journal n°2210 du 13 novembre 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2210 Bureaux' c .ue de Lorraine, 22 .1,1arC.i 13 Novembre 1900 ...mOniumesmor."S JOURNAL ON11113 JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°7601 du 30 mai 2003
mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 950). Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 ...
Journal n°7121 du 18 mars 1994
relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1" juillet 1993 (p. 310). Communiqué n° 94-13 du 9mars ...
Journal n°3399 du 27 février 1923
Médaille d'Honneur de 3e Classe, à•MM. Joseph Olivié, Philippe Biancheri, Charles Gastaud, Émile Bourgues, Clair Chiabaut. M. Clément Ciais, malade, n'avait pu se joindre à ses compatriotes. S. A. S. le ...
Journal n°0659 du 7 février 1871
Brésil et de S. A. R. le Grand Duc de MecklembourgSthweri n. NOUVELLES LOCALES. S. M. la Reine d'Espagne Marie-Victoire, nièce de S, A. S. le Prince Charles III, est née à Paris le 9 août 1847. Son ...
Journal n°0902 du 12 octobre 1875
'orchestre auquel on a fait des ovations tout comme à une diva. Son archet vigoureux a fait merveille et, si l'on peut reprocher au programme d'avoir péché par l'absence des nouveautés, c'est sans doute qu'Arhan n'a ...
Journal n°6582 du 18 novembre 1983
MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 83-524 du 9 novembre 1983 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S. C.A. Vermont » (p. 1022 ...
Journal n°4445 du 24 décembre 1942
kilo Il frs 60 Ces prix s'entendent toutes taxes comprises JOURNAL DE 'MONACO 2-2 il à -0 h. 5- 60 60 70 5 5 N.ous, Ministre d'Etat de la Principauté, la demande aux frins ...
Journal n°1220 du 29 novembre 1881
fr. 50 cent. 3e zone. — Avec crochet : par colis isolé, jusqu'à 10 kilogr., 1 fr. ; de 10 à 50 kilogr., 1 fr. 25.c. ; pour plusieurs colis n'excédant pas 10 kilogr., 1 fr. 25 cent. — Avec charrette ...
Journal n°6998 du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°5656 du 18 février 1966
'ensemble de son perSonnel ; Vu les justifications produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.131 du 28 juillet 1948 susvisée; Vu ...
Journal n°7137 du 8 juillet 1994
Palais à Monaco, le cinq juillet mil neuf cent quatre-vingt-quatorze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Loi n° 1.169 du 5 juillet 1994 modifiant l'article 6 de l ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée. Dans ce cadre, l’architecte rassemble les pièces requises et établit le dossier conformément à la réglementation. c ...
Journal n°2447 du 30 mai 1905
par n'importe quel autre poste. Un navire n'aurait qu'à se munir d'un oscillateur électrique marchant en permanence et qui ferait sauter toutes les torpilles en marche, C'est le principe qu ...
Journal n°6463 du 7 août 1981
loi par les statuts de l'Association dénommée « Association Européenne d'Audio-Vidéo (A.E.A. V.). RAINIER III PAR LA ORACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 492, du 3 janvier 1949 ...
Journal n°4828 du 17 avril 1950
.200.000 1.420.000 1.000.000 » 17.224.000 » 62.550.000 2.130.000» a) Direction 9.405.000 » b) Corps Diplomatique 3.553.00b » c) Tourisme et Propagande 12.851.200 » VI — Manifestations ...
Journal n°2147 du 29 août 1899
instruments étaient encore en bon état, mais les enregistrements avaient un peu souffert des intempéries. La partie visible montrait qu'au départ la température était de — 19e, 8 C.; à 3,900 mètres, elle était ...
Journal n°5810 du 31 janvier 1969
Moulins Officine Campora Officine Carupora Date d'autorisation d'exercer 11. 2.1931 14.12.1937 5. 3.1942 5.11.1942 30. 9.1942 27.12.1945 11. 3A946 8. 6.1952 17. 6,1952 30. 3.1955 30. 4.1955 8, 7 ...
Journal n°4138 du 18 février 1937
3.25 à 8.50 d'Amérique 5.75 à à » Noix 4.56 à 6 » Poissons Merlan kilôg. 8 » à 12 » Colin 20 » à 22 » Dorade Maquereaux 14 » à 15 Harengs 6 » à 9 Mulet 14 ; à ...
Journal n°5499 du 22 février 1963
Ordonnances Souveraines no 3.324 du 24 octobre 1946 et n° 1816 du 12 juin 1958 (p. 102). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 63-036 du 9 février 1963 portant mise en disponibilité d'une fonctionnaire ...
Journal n°6853 du 27 janvier 1989
. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.340 du 18 janvier 1989 ...
Journal n°0687 du 22 août 1871
. C'est là, selon nous, une grave erreur. On l'a dit bien souvent et avec beaucoup de justesse : les peuples n'ont que les lois et les gouvernements qu'ils méritent; nous croyons qu'on pourrait ...
Journal n°6879 du 28 juillet 1989
: ARTICLE PREMIER Le 4e et le 5e de l'article 13 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, susvisée, sont modifiés comme suit : 4°) Des limites bâtissables : a) Par rapport à la voie publique ...
Journal n°0711 du 6 février 1872
; ce n'est qu'un amas de débris de voitures au milieu d'une mare. La locomotive est à moitié enterrée dans la vase. A 500 mètres sur la côte, on aperçoit un compartiment de voiture de 9.° classe qui ...
Journal n°5774 du 24 mai 1968
Notre Ordonnance n° 3.039, du .19 août 1963, rendant exécutoire à Monaco la ConVention de Voisinage signée à Paris le 18 mai 1963, notamment l'article 14, 3' alinéa, de ladite Convention ; Vu les ...
Sommaires 1959 du 31 décembre 1959
« Sameic ». Arrêté Ministériel no 59-021 autorisant tin vétérinaire à exercer son art dans la Principauté. Arrêté Ministériel n° f9-028 relatif à la composition de la Commission Technicue pour la ...
Journal n°4475 du 22 juillet 1943
routier. C. V.-M., chauffeur-livreur, né le 12 novembre 1912 à Belvédère (A.-M.), demeurant à Cap-d'Ail. - 16 francs d'amende, pour infraction à la réglementation sur le trafic routier. G. L., né à Pont ...
Journal n°2471 du 14 novembre 1905
Service d'Hiver du 3 Novembre 1905 BUREAU IDE MONACO Avenue Saint-Martin Ouvert au public tous les jours, de 8 heures du matin à 9 heures du soir. Les dimanches et jours fériés, les guichets postaux ...
Journal n°4867 du 15 janvier 1951
niais 18 &24 MOIS 24 à 36 mois 16 ans 17 ans 45 % 50 % de l'ouvrier de la lmo catégorie. 60 % 6$ % de l'ouvrier 3n10 cafés, let éChelon. 10% • , 75 % de l'ouvrier 4rdo ...
Journal n°5419 du 14 août 1961
législation sur les accidents du travail, est maintenu à 12 % pour l'année 1962. ART, 2. Notre Arrêté Ministériel n° 61-051 du 22 février 1961, susvisé, est abrogé. ART. 3. MM. les Conseillers (le ...
Journal n°4726 du 6 mai 1948
sur le eldllra, d'affaires (p. 302). Ordonnance Souveraine 3.669, 'du 27 'avril 1948, portant nomi- nation d'un Consul Général de la Principauté à l'étranger (p. 303). Ordonnance Souveraine n. 3,i ...
Journal n°6083 du 26 avril 1974
'organisation du XXXII° Grand Prix Automobile et du XVI° Grand Prix « Monaco F 3 » (p. 313). Arrêté Ministériel n° 74.160 du 23 avril 1974 relate à la marge de détail et aux prix de vente aux consommateurs de la ...
Journal n°0045 du 3 avril 1859
intérêts aient à formuler leurs griefs ; mais, n'est-il pas plus étrange que le Piémont v ait donné matière pendant dix années, en exerçant, au milieu de ses manifestations libérales, une ...
Journal n°3149 du 23 juillet 1918
extérieurement semble être tout l'homme, n'est-ce pas un grand, un cruel sacrifice ? Mais mourir à 20, 3o, ou 40 ans, les armes à la main, parce que la Patrie est en danger et qu'elle a fait appel à ses enfants ...
Journal n°7811 du 8 juin 2007
Principauté à Tallinn (Estonie). ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 ...
Journal n°5919 du 5 mars 1971
). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 71-34 du 16 février 1971 autorisant un InMecin à exercer son art dans la Principauté (p. 151). Arrêté Ministériel n°71-35 du 22 février 1971 portant ...
Journal n°5835 du 25 juillet 1969
sa séance du 9 juillet 1969. ARTICLE PREMIER. Les recettes affectées au budget de l'exercice 1969 par la loi n° 856 du 31 décembre 1968 sont réévaluées à la somme globale de 161.804.100 francs ...
Journal n°6648 du 22 février 1985
fonctionnaire en position de disponibilité (p. 194). 186 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Février 1985 ARRÛFÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 85-s du 4 février 1985 relatif à l'estampillage sanitaire des ...
Journal n°5718 du 28 avril 1967
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulairee à l'étranger, modifiée par N'Os Ordonnances te 2.164, du 9 janvier 1960, ri° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°0115 du 12 août 1860
: UN'NST 42 francs s TROiS MOLS Pour rÉTRtNnEll les frais de poste MI SUS. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE HEURES 2 HEURES fi nEunEs 5 Août 6 Id.7 8 23 1 e 6 e 3 22 9 et 8 23 9 22 8 25 9 2't ...
Journal n°2341 du 19 mai 1903
applaudir à un tel projet : il n'y a point de plus joli spectacle que celui du Plaisir s'employant à la Charité. Mais il ne faut écarter de ce généreux programme aucun élément de succès, et c'est pourquoi ...
Journal n°7569 du 18 octobre 2002
'Actions Sociales et de Loisirs) (p, 1673). Arrêté ritunicipat tt" 2oo2,96 du 15 octobre 2002 reglementant Itr circulation automobile à l'occasion d'une opération immobilière (p. 1674). Arrêté n" 2002.99 du 9 ...
Journal n°1401 du 9 juin 1885
000mmeonummoneeememsoom Étude de Me Louis VALENTIN, notaire à Monaco sise rue du Tribunal, n° 2. PURGE D'HYPOTHÈQUES 'LÉGALES 9 h. 1 dA mat. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. de soir de soir du soir ...
Journal n°5914 du 29 janvier 1971
'Arrêté Ministériel n° 67319 du 28 décembre 1967. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution cu présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°1705 du 7 avril 1891
de l'oeuvre. Concours de Tir à la Carabine. — 1er Prix : MM. Delrue, 2e Kennedy, 3e Palmaro, e Tersling, 5e Clovis, 60 L. Laurenti, 7e Ch. Dufour, 88 Docteur d'Amarieux, 9e Madame X..., 10e Caponi ...
Journal n°6649 du 1 mars 1985
-192 du 22 février 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et des piétons à l'occasion d'une manifestation sportive (p. 228). Arrêté Ministériel n° 85-110 du 25 février 1985 ...
Journal n°2551 du 28 mai 1907
Monaco, poursuivant la licitation à Monaco, le 21 mai 1907. Signé : LE BOUCHER. Enregistré à Monaco, le 22 mai 1907, folio 67 y°, Ce 3. Reçu un franc. Signé : DE GUIRAUD. Etude de Me Lucien LE ...
Journal n°2389 du 19 avril 1904
au bureau des hypothèques de Monaco, le 24 octobre aussi dernier, volume 3, n° 39. Par jugement en date du 8 mars dernier, enregistré, ladite maison a été adjugée au sieur Clément GIRAUD, notaire à ...
Journal n°5692 du 28 octobre 1966
ans ; -- posséder un C.A.P. de dessinateur ou justifier de connaissances équivalentes confirm6es par une grande expérience pratique. ART. 3. Les candidats devront adresser -à la Direction de la ...
Journal n°1991 du 8 septembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE N° 1991 Bureaux :.Rue de Lorraine, 22 Mardi 8 Septembre 1896 JOURNAL nE A C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°6450 du 8 mai 1981
° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°1737 du 17 novembre 1891
minutes, c'est-à-dire à son plus haut point dans le ciel, l'observation n'en a été que plus facile. Du premier contact au dernier contact de sortie, la durée à été de 1 heure 2 minutes ; il y a donc eu ...
Journal n°5147 du 28 mai 1956
monégasque dénommée : « Les Créations Marquise» (p. 344). Arrêté Ministériel n° 56-104 du 22 mai 1956 portant autorisation et approbation des statuts de la Société attot&rne monégasque dénommée : « Société S.A ...
Journal n°7062 du 29 janvier 1993
,00 3,30 33,00 30,00 750,00 1,03 20,60 3,00 30,00 (1,74 14,80 1,03 20,60 (1,73 7,30 (1,77 15,40 C',90 9,00 C,77 7,70 C,77 15,40 2,20 22,00 1,03 20,60 1,03 51,50 1 ...
Journal n°1298 du 12 juin 1883
heures et demie soir. Départ de Nice pour Monaco et Monte Carlo : Boulevard du Pont-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir. CHRONIQUE DU LITTORAL Cannes. — Depuis quelque ...
Journal n°5626 du 23 juillet 1965
'État 2.500 + 500 3.000 284.500 1- 10.500 295.000 295.000 SECT. C. -- MOYENS MW SERVICES a) MINISTRE D'ÉTAT ET SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT : Chap. I. Ministère d'État 677.200 --1- 73 ...
Journal n°5644 du 26 novembre 1965
(p. 813). Ordonnance Souveraine no 3.428 du 17 novembre 1965 autorisant l'acceptation d'un legs (p. 813). Ordonnance Souveraine n° 3.429 du 17 novembre 1965 accordant la nationalité monégasque (ç ...
Journal n°0348 du 12 février 1865
.— Les manuscrits non insérés ne seront pas rendus. INSERTIONS : Mimées . ^ . 25 Gent. la ligne Indium 5) id. 0* traite di gré is gré pour les autres insertions .-11a 1,-,7,-.1.1‘11,-.N.rs Un ...

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