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Journal n°8521
du 15 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – extrait - Audience du 27 mai 2021 - Lecture du 11 juin 2021
décision du 14 octobre 2020 du Ministre d'État rejetant son recours hiérarchique.
En la cause de :
Mme V. V. épouse M. ;
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Sarah FILIPPI, Avocat-défenseur près la Cour ... décision du 14 octobre 2020 du Ministre d'État rejetant son recours hiérarchique.
En la cause de :
Mme V. V. épouse M. ;
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Sarah FILIPPI, Avocat-défenseur près la Cour d ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FLIGHTFORCE S.A.M. » - Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 26 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « FLIGHTFORCE S.A.M. », siège C/o TALARIA BUSINESS CENTER, « Le ...
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 26 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « FLIGHTFORCE S.A.M. », siège C/o TALARIA BUSINESS CENTER, « Le ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
GRIMALDI FORUM MONACO - APPEL À CANDIDATURES
AGRÉMENT ET RÉFÉRENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
MARCHÉS À COMMANDES DE FOURNITURES
Objet : Sélection de prestataires de service en vue de l'attribution au 1er janvier 2020, et pour une durée ...
AGRÉMENT ET RÉFÉRENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
MARCHÉS À COMMANDES DE FOURNITURES
Objet : Sélection de prestataires de service en vue de l'attribution au 1er janvier 2020, et pour une durée ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NETEXCOM GROUPE INFORMATIQUE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
chacun d'une action pendant la durée de leurs fonctions. ».
« Art. 10.
Durée des fonctions
La durée des fonctions des administrateurs est fixée par l'assemblée générale qui procède à leur nomination ... d'une action pendant la durée de leurs fonctions. ».
« Art. 10.
Durée des fonctions
La durée des fonctions des administrateurs est fixée par l'assemblée générale qui procède à leur nomination ; cette ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 7 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
réclamation du 3 mai 2023.
En la cause de :
V. V. épouse M. ;
Ayant élu domicile en l’étude de Maître Thomas GIACCARDI, Avocat-défenseur près la Cour d’appel de Monaco, et plaidant par Maître Thomas BREZZO ... réclamation du 3 mai 2023\.
En la cause de :
V. V. épouse M. ;
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Thomas GIACCARDI, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco, et plaidant par Maître Thomas BREZZO ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
"AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 novembre 2000.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 novembre 2000.
I ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS"
en abrégé "I.F.B." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 25 avril 2002.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 25 avril 2002.
I. - Aux ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"S.M.P. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 10 décembre 1999.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 10 décembre 1999.
I ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
PARDEVANT Me Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
A COMPARU
Mme Marika BESOBRASOVA, Fondatrice et Directrice de l'Académie de Danse Classique, domiciliée n° 5, avenue de la Costa, à Monte ... PARDEVANT Me Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
A COMPARU
Mme Marika BESOBRASOVA, Fondatrice et Directrice de l'Académie de Danse Classique, domiciliée n° 5, avenue de la Costa, à Monte ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
"MONACO YACHTING & TECHNOLOGIES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
" sera transformée en société anonyme à compter de sa constitution définitive.
Cette société continuera d'exister entre les propriétaires des actions ci-après créées et celles qui pourront l'être par ... " sera transformée en société anonyme à compter de sa constitution définitive.
Cette société continuera d'exister entre les propriétaires des actions ci-après créées et celles qui pourront l'être par ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
«LABABEDI GROUP S.A.M»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
MODIFICATIONS AUX STATUTS - Galerie MARLBOROUGH
Michel PASTOR S.A.M. (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
actions sont obligatoirement nominatives.
Elles doivent être créées matériellement dans les trois mois de la constitution définitive de la société ou de la réalisation de l’augmentation de capital.
Les ... actions sont obligatoirement nominatives.
Elles doivent être créées matériellement dans les trois mois de la constitution définitive de la société ou de la réalisation de l’augmentation de capital.
Les ...