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Journal n°7427 du 28 janvier 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 4 février, à 20 h 30, Dîner du Nouvel An Chinois HOTEL ... 22 ... . HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 4 février, à 20 h 30, Dîner du Nouvel An Chinois HOTEL ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Élections Nationales - Dépôt des candidatures.
Les déclarations de candidature et les listes de candidats pour les élections au Conseil National du dimanche 11 février 2018, doivent être déposées au Secrétariat Général de la Mairie, du lundi 22 ... 22 ... Les déclarations de candidature et les listes de candidats pour les élections au Conseil National du dimanche 11 février 2018, doivent être déposées au Secrétariat Général de la Mairie, du lundi 22 ...
Journal n°7967 du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-271 du 28 mai 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Garçon de bureau à la Direction de l’Expansion Economique
concours en vue du recrutement d’un Garçon de bureau à la Direction de l’Expansion Economique (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... 22 ... concours en vue du recrutement d’un Garçon de bureau à la Direction de l’Expansion Economique (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°8164 du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-147 du 5 mars 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
une durée d’un an, à compter du 29 avril 2014. ART. 2. L’arrêté ministériel n° 2013-198 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour ... 22 ... une durée d’un an, à compter du 29 avril 2014. ART. 2. L’arrêté ministériel n° 2013-198 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-644 du 31 décembre 2004 portant nomination des personnes susceptibles d'être chargées de procéder aux investigations nécessaires au contrôle de la mise en oeuvre de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives.
'ordonnance souveraine n° 13.327 du 12 février 1998 reste fixé à quatre-vingt-douze (92) euros hors taxes. ART. 3. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à ... 22 ... 'ordonnance souveraine n° 13.327 du 12 février 1998 reste fixé à quatre-vingt-douze (92) euros hors taxes. ART. 3. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à ...
Journal n°8134 du 16 août 2013
RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco
renouvellement, pour une durée de trois années à compter rétroactivement du 12 août 2012, à la Société Anonyme Monégasque dénommée « DRAGON D’OR », ayant siège à Monaco, 35, boulevard Princesse Charlotte, le fonds ... 22 ... renouvellement, pour une durée de trois années à compter rétroactivement du 12 août 2012, à la Société Anonyme Monégasque dénommée « DRAGON D’OR », ayant siège à Monaco, 35, boulevard Princesse Charlotte, le fonds ...
Journal n°8520 du 8 janvier 2021
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
Internationale - 2,12 € - Centenaire du Discours sur l'ocean du Prince Albert Ier - 2,56 € - Les Régates de Kiel - 3,00 € - Centenaire de la Mort de Camille Saint-Saëns Ces timbres seront en vente à l'Office des ... 22 ... L'Office des Émissions de Timbres de la Principauté de Monaco procédera le 26 février 2021 à la mise en vente des timbres suivants : -         1,28 € - Centenaire de l'Organisation Hydrographique ...
Journal n°7667 du 3 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. JARDINS DU CASINO jusqu'au 15 octobre, 3e Festival International de Sculpture de Monte-Carlo sur le thème " La marche vers la vie ". MUSEE NATIONAL DE MONACO jusqu'au 10 octobre, de 10 h à 18 h 30 ... 22 ... . JARDINS DU CASINO jusqu'au 15 octobre, 3e Festival International de Sculpture de Monte-Carlo sur le thème " La marche vers la vie ". MUSEE NATIONAL DE MONACO jusqu'au 10 octobre, de 10 h à 18 h 30 ...
Journal n°7836 du 30 novembre 2007
GREFFE GENERAL - Extrait
rappelé qu'aux termes de l'article 470 du Code de commerce, dans les 15 jours de la publication au "Journal de Monaco", le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler ... 22 ... rappelé qu'aux termes de l'article 470 du Code de commerce, dans les 15 jours de la publication au "Journal de Monaco", le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler ...
Journal n°7757 du 26 mai 2006
Arrêté Municipal n° 2006-063 du 17 mai 2006 réglementant la circulation automobile à l'occasion de soirées musicales et spectacles se déroulant au Square Gastaud
conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 mai 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 17 mai 2006. Le Maire, G. MARSAN. ... 22 ... conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 mai 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 17 mai 2006. Le Maire, G. MARSAN. ...
Journal n°7469 du 17 novembre 2000
GREFFE GENERAL EXTRAIT
ENTREPRISE MARCEL RUE a prorogé jusqu'au vendredi 26 janvier 2001 le délai imparti au syndic Christian BOISSON, pour prendre position sur l'exécution des contrats en cours, à savoir les baux à loyers relatifs ... 22 ... ENTREPRISE MARCEL RUE a prorogé jusqu'au vendredi 26 janvier 2001 le délai imparti au syndic Christian BOISSON, pour prendre position sur l'exécution des contrats en cours, à savoir les baux à loyers relatifs ...
Journal n°8312 du 13 janvier 2017
Délibération n° 2016-161 du 16 novembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Consultation en ligne des actes d'Etat Civil de plus de cent ans », dénommé « www.archives.mairie.mc », présenté par la Commune de Monaco.
de cent ans », dénommé « www.archives.mairie.mc » ; Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de traitement le 26 septembre 2016, conformément à l ... 22 ... de cent ans », dénommé « www.archives.mairie.mc » ; Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de traitement le 26 septembre 2016, conformément à l ...
Journal n°8259 du 8 janvier 2016
Délibération n° 2015-111 du 18 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique utilisée à des fins de surveillance ou de contrôle »
’application ; -la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, et son ordonnance souveraine d’application ; -la loi n° 1.314 du ... 22 ... ’application ; -la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, et son ordonnance souveraine d’application ; -la loi n° 1.314 du ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial situé 21, rue Comte Félix Gastaldi.
heures terme de rigueur. Une visite du local est prévue : -           le mardi 19 mars 2019 de 10 heures à 11 heures, -           le mardi 26 mars 2019 de 15 heures à 16 heures. L'attention des candidats ... 22 ... heures terme de rigueur. Une visite du local est prévue : -           le mardi 19 mars 2019 de 10 heures à 11 heures, -           le mardi 26 mars 2019 de 15 heures à 16 heures. L'attention des candidats ... Appel à candidature ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial situé 21, rue Comte Félix Gastaldi. ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
ERRATUM Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par ... 22 ... ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
Avis relatif à la majoration des prix d'abonnement, de vente au détail et des insertions.
A dater du 1er janvier 2003, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au "Journal de Monaco" sont modifiés ainsi qu'il suit : - prix du numéro, sans la Propriété Industrielle ... 22 ... A dater du 1er janvier 2003, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au "Journal de Monaco" sont modifiés ainsi qu'il suit : - prix du numéro, sans la Propriété Industrielle ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-147 d'un Educateur sportif spécialisé en patinage
2006 au 9 mars 2007 inclus. Les conditions à remplir sont les suivantes : - être titulaire d'un diplôme d'Etat du premier degré en patinage ; - justifier d'une expérience en matière d ... 22 ... 2006 au 9 mars 2007 inclus. Les conditions à remplir sont les suivantes : - être titulaire d'un diplôme d'Etat du premier degré en patinage ; - justifier d'une expérience en matière d ...
Journal n°8327 du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-263 du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
inférieure ou égale au seuil 2. 3. Activité supérieure au seuil 2. À chacune de ces tranches d'activité correspond un montant différent du forfait réduit. 1°) Seuils d'activité de référence annuelle pour l ... 22 ... . 3\. Activité supérieure au seuil 2. À chacune de ces tranches d'activité correspond un montant différent du forfait réduit. 1°) Seuils d'activité de référence annuelle pour l'ensemble des matériels ...
Journal n°8523 du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
13 janvier 2021 ; Arrêtons : Article Premier. Sont nommés, pour trois ans, à compter du 1er janvier 2021, membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux : - le ... 26 ... 13 janvier 2021 ; Arrêtons : Article Premier. Sont nommés, pour trois ans, à compter du 1er janvier 2021, membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ... Arrêté Ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.218 du 22 novembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 6.366 du 24 avril 2017 portant nomination et titularisation d’un Attaché à ... 26 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 6.366 du 24 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la ... Ordonnance Souveraine n° 10.218 du 22 novembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
Avis relatif aux concessions paraissant en état d'abandon au cimetière.
possible à leur remise en état. Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le Cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 26 juillet 2005, l'état des concessions qui, même ... 22 ... possible à leur remise en état. Conformément aux dispositions légales et administratives régissant le Cimetière, la Commission du Cimetière a vérifié le 26 juillet 2005, l'état des concessions qui, même ...
Journal n°8256 du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-730 du 11 décembre 2015 portant interdiction des artifices de divertissement et articles pyrotechniques sur le territoire de la Principauté à l’occasion des fêtes de fin d’année
n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ; Vu la loi n° 1.283 du 7 juin 2004 relative à l’organisation de la sécurité civile ; Vu ... 22 ... n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ; Vu la loi n° 1.283 du 7 juin 2004 relative à l’organisation de la sécurité civile ; Vu ...
Journal n°7548 du 24 mai 2002
Modification aux Statuts - "SOCIETE HOTELIERE ET FONCIERE MONEGASQUE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellandode Castro - Monaco
de la Société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration. c) Tous les actes engageant la Société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ... 22 ... de la Société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration. c) Tous les actes engageant la Société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°8241 du 4 septembre 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - MONACO BOATYARD SERVICES Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros divisé en 100 parts de 150,00 euros Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Michèle DELPY, à concurrence de TRENTE-NEUF PARTS, numérotées de VINGT-SIX à CINQUANTE et de SOIXANTE-DIX-SEPT à QUATRE-VINGT-DIX (26 à 50 et de 77 à 90), ci ........................................ 39 ... 22 ... Michèle DELPY, à concurrence de TRENTE-NEUF PARTS, numérotées de VINGT-SIX à CINQUANTE et de SOIXANTE-DIX-SEPT à QUATRE-VINGT-DIX (26 à 50 et de 77 à 90), ci ........................................ 39 ...
Journal n°8226 du 22 mai 2015
La Semaine en Principauté
’au 26 mai, de 10 h 30 à 18 h 30 (du lundi au vendredi), Exposition par Carlos Cruz-Diez. Sports Monte-Carlo Golf Club Le 31 mai, Coupe S. V. Pastor - Greensome Medal. Le 3 juin, Coupe des ... 22 ... ’au 26 mai, de 10 h 30 à 18 h 30 (du lundi au vendredi), Exposition par Carlos Cruz-Diez. Sports Monte-Carlo Golf Club Le 31 mai, Coupe S. V. Pastor - Greensome Medal. Le 3 juin, Coupe des ...
Journal n°8084 du 31 août 2012
Délibération n° 2012-108 du 16 juillet 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion opérationnelle du service de téléalarme » du Service d’Actions Sociales
’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ; Vu la loi n° 959 du 24 juin 1974 sur l’organisation communale ... 22 ... ’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ; Vu la loi n° 959 du 24 juin 1974 sur l’organisation communale ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-146 d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Culturelles
, le week-end, etc …). Le délai pour postuler à cet avis est fixé au 26 novembre 2013. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à ... 22 ... , le week-end, etc …). Le délai pour postuler à cet avis est fixé au 26 novembre 2013. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à ...
Journal n°7338 du 15 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
TERRASSES DE FONTVIEILLE les 20 et 22 mai, Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco SALLE GARNIER du 16 au 19 mai, à 20 h 30, Printemps des Arts de ... 22 ... TERRASSES DE FONTVIEILLE les 20 et 22 mai, Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco SALLE GARNIER du 16 au 19 mai, à 20 h 30, Printemps des Arts de ...
Journal n°7715 du 5 août 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de musique de jazz avec l'Orchestre Municipal. le 7 août, à 19 h 30, Soirée de musique du monde. le 10 août, à 19 h 30, Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana. le 12 août, à 19 h 30 ... 22 ... de musique de jazz avec l'Orchestre Municipal. le 7 août, à 19 h 30, Soirée de musique du monde. le 10 août, à 19 h 30, Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana. le 12 août, à 19 h 30 ...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14. 644 du 14 novembre 2000 rendant exécutoire l'Accord entre la Principauté de Monaco et la République française relatif à la reconnaissance mutuelle des diplômes de premiers secours
.1 - PROGRAMME DU CERTIFICAT DE FORMATION AUX ACTIVITES DE PREMIERS SECOURS EN EQUIPE - C.F.A.P.S.E.
(quarante-huit heures environ pour un groupe de dix à douze participants)


E 1 - L ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par ...

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Version 2018.11.07.14