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Journal n°5870
du 27 mars 1970
, à l'exception de l'étarnsilate ou pilydroxy-2,5 benzène sulfonate de diéthylammonium ».
ART, 4.
L'article 3 de l'Arrêté Ministériel n° 68-373 du 22 novembre 1968, susvisé, est ainsi modifié ...
Journal n°7221
du 16 février 1996
Protectrice des Animaux de Monaco.
C:onformémeru aux dispositiors de l'ordonnance souverai n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°1806
du 14 mars 1893
deuxième, celui de la série :
8-7 — 9-36 — — 5-17 — 9-18 -- 8-37 -
9-12 — 4-21. — 9-26 — 7-1 — 4-20 — 5-5 — 9-32
— 7-8 — 7-39 — 2-25 — 10-16 — 7-10 — 3-9 --
5-28 — 3-40 — 10-31 — 5-34 — 4-22 — 1 ...
Journal n°0231
du 9 novembre 1862
moins vulgaire, et de mieux accommodé à l'esprit scientifique du jour. C'est un ensemble d'observations médi cales qui viennent apporter, en faveur de l'usa-ge hygiénique du café, des preuves ayant ce ...
Journal n°5718
du 28 avril 1967
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulairee à l'étranger, modifiée par N'Os Ordonnances te 2.164, du 9 janvier 1960, ri° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°1841
du 14 novembre 1893
départ de Menton sur Monte Carlo et Monaco, le train 346 partant à 3 h. 47 soir de Menton.
Deux trains spéciaux partant de Menton à 7 h. 10 et -10 h. 54 du soir, et arrivant à 7 h 24 et 11 h. 9 du soir à ...
Sommaires 1960
du 31 décembre 1960
institution d'aide sociale à l'enfance dite « Foyer Sainte-Dévote ».
Ordonnance-Loi n° 682 complétant les articles 9 et 11 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés.
Ordonnance-Loi n ...
Journal n°6202
du 6 août 1976
.R.E.F.O.N.. 0,1577 1.1.76 1,4905 1976
I.R.C.A.N.T.E.0 0,716 1.1.76 3;71 1974
A.G.I.R C 0,85 1.7.76 5,54 1975
Circulaire n° 76-76 du 28 juillet 1976 ayant trait à
une recommandation patronale précisant ...
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
professionnels
I I fi9 liruo's)
1 A 1A 6 010
1 B 113 6 060
I C 1C 6 120
Le reste du barème demeure inchangé.
Communiqué n° 94-81 du 24 novembre 1994 relatif à la rémunération minimale du personnel ...
Journal n°0867
du 9 février 1875
437 650.914
2 57 4 51 7 01 9 26
— 458 — 933
— 5 03 — 9 42
3 22 5 25 7 26 9 56
3 28 5 31 7 32 10 02
3 49 5 56 7 51 10 22 5 58 6 16 ,soir• soir
10 50 8 16 — soir Saur
Ligne de GÈNES à ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Principauté de Monaco
et la République française relatif à la coopération dans le
domaine de l’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date
du 26 septembre 2012 qui Nous a été ...
Journal n°6599
du 16 mars 1984
9 février 1984 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Par dérogation aux règles édictées à l'article 4, chiffre 5' de la loi n° 492 du 3 février 1949 ...
Journal n°1514
du 9 août 1887
, 22, PARAISSANT LE MARDI sont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans te journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousgeau, 3, et chez Y. St ...
Journal n°6146
du 11 juillet 1975
.T. A.M.) est portée à 9,20 F.
C'est donc par cette valeur qu'il y a, lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de chaque catégorie professionnelle d 'employés pour obtenir, à compter du 1" juillet ...
Journal n°3312
du 28 juin 1921
français), villa Bon Voisin, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le mardi 26 juillet 1921, à9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco ...
Journal n°4955
du 22 septembre 1952
.
Monaco, le 22 septembre 1952.
A' N C
(Première Insertion)
••^•^^•••••11.à.
Selon contrat du 29 décembre 1951 enregistré Mele LIN YANG SHIH épouse GEE a donné, en • gérance à Min° VISCONTI Léonie ...
Journal n°1648
du 4 mars 1890
.» 54.2 49.4 52.1 52 4 60.2 757.6 58.3 53.5 48.3 51.3 52.7 59.7 757.1 58.4' 53A; 49.2; 52.2 53.9 60.5 8.6 11.» 11.» 10.» 4.8 3.6 2.2 11.» 12.» 12.6 9.2 6.8 6.3 6.4 10.» 11.6 12.2 8.4 8.4 5.2 8 ...
Journal n°5541
du 13 décembre 1963
août 1958, no 2543 du 9 juin 1961 et n° 2951 du 22 :ravier 1963;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 61-136 du 17 mai 1961, portant C,:ation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation ...
Journal n°1008
du 23 octobre 1877
Courses de Haies et Steeple-Chases 40,000 Francs de Prix.
•er:
;:a
s
VENTS
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE
9 h. midi 3 lu. l ti li. 9 h.
- mal. dl soir du air I du air
TEMPERATURE DE L'AIR
9 h I I ...
Journal n°4962
du 10 novembre 1952
suivant :
10 Examen du rapport du Corsell d'administra-
.. t'ion sur l'exercice 1951-1952 ;
20 Lecture du rapport des C0111.111iSSaireS aux comptes ;
M. HERAULT Paul, demeurant à Bou1o9ne ...
Journal n°5900
du 23 octobre 1970
Direction du TraVail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 70-53 du 9 octobre 1970 relative à la situation générale du marché de travail au Ier octobre 1970 (p. 804).
Circulaire n° 70-54 du 13 octobre ...
Journal n°2064
du 1 février 1898
grands fonds qui longent la côte occidentale du Maroc, autour de Madère et des Açores jusqu'à quatre cents milles dans le sud de cet archipel, et enfin au large du Portugal.
C'est jusqu'à la profondeur ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-539 du 22 octobre 2010 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2010-2011
-561 du 30 octobre 2009 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2009-2010 est abrogé à compter du 1er octobre 2010.
Art. 3.
Le Conseiller de ... -561 du 30 octobre 2009 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2009-2010 est abrogé à compter du 1er octobre 2010.
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°1498
du 19 avril 1887
. Dominique, fr.. c. Musso,
Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco
A VENDRE
PAR ADJUDICATION SUR SAISIE
Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin
A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-637 du 22 octobre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EFG Bank (Monaco) S.A.M. » au capital de 26.944.000 €
modification de :
- l’article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 26.944.000 € à celle de 47.152.000 € et d’augmenter la valeur nominale de l’action de la somme de 160 € à ... modification de :
- l’article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 26.944.000 € à celle de 47.152.000 € et d’augmenter la valeur nominale de l’action de la somme de 160 € à ...
Journal n°6761
du 24 avril 1987
Caisse des Retraites du personnel de Banques (A.F.B.) (p. 427).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 87-26 du 7 avri 1987 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire (p. 428).
AVIS ET ...
Journal n°4720
du 25 mars 1948
trade (p. 2(9).
Arrêté Ministériel du 22 mars 1948 fixant les attribution de charbon des caries « Chauffage » peur l'hiver 1948-1949 (p. 220).
Arrêté Ministériel du 23 mars 1948 relatif à la ...
Journal n°6323
du 1 décembre 1978
Messages de félicitations et de voeux reçus par S. A. S le Prince à l'occasion de la Fête Nationale (suite) :
— de S.E.M. Ahmadou Ahidjo, Président de la République unie du Cameroun :
« 1l m ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
.
ANNEXE N° 3
à l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée.
DÉLIMITATION DES QUARTIERS ORDONNANCÉS, VISÉS À L'ARTICLE 12
— Le Quartier de Fontvieille est délimité par :
- la ...
Journal n°5157
du 6 août 1956
1956: accordant la nationalité monégasque (p. 568). •
Ordonnance Souveraine no 1364 du 26 juillet 1956 portant modification à l'article. 3 de l'Ordonnance Sofiveraine n° 414 dit 7 juin 1951 (p. 569 ...