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Journal n°5544
du 3 janvier 1964
», dont le siège social est à Londres (Grande Bretagne) 24, 25, 26 Gornhill et dont une succursale pour la France est domiciliée à Paris (9°), 8, rue Edouard VII;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
3 juillet 2006 relatif au S.M.L C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1" janvier 2006 (p. 1271).
INFORMATIONS (p. 1271).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1273 ...
Journal n°1771
du 12 juillet 1892
.2 id. id.
9 60.'7 60.1 60.6 60.'7 24.4 26.6 27.4 26.» 248 Calme, 0 id. Nuageux, beau
10 58.3 58.» 57.5 57.6 25.4 27.5 28.7 26.4 23.7 Beau, nuageux
11 58.6 57.8 59 ...
Journal n°4312
du 13 juin 1940
Ordonnances Souveraines des 10 octobre 1917, 17 décembre 1918, 15 septembre 1934, 28 janvier 1937 et 9 mai 1940 (° 2.430)
Vu la Loi 89 du 3 janvier 1925 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable d ... autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et ...
Journal n°5450
du 19 mars 1962
prévus à l'article « premier, alinéa 3, de Notre Ordonnance n° 2.120,•du d 16 novembre :1959, susvisée, une étudegéologique « du terrain
Lundi 19 Mars 1962 JOURNAL DE MONACO 253
« Toutefois, le ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
000994.»
16) La mention «Huda bin Abdul HAQ [alias a) Ali Gufron, b) Ali Ghufron, c) Ali Gufron al Mukhlas, d) Mukhlas, e) Muklas,
f) Muchlas, g) Sofwan]. Né le a) 9 février 1960. b) 2 février 1960. à ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
coopération en matière de brevets le 3 juillet 1981.
LISTE DES MODIFICATIONS
Règle 3.3a) modifiée*
Règle 4.1c) modifiée*
Règle 4.4e) modifiée*
Règle 4.4d) modifiée*
Règle 4.6b) modifiée ...
Journal n°7184
du 2 juin 1995
20 km (2) 45,00 15,25 14,08
De 20 à 30 km (3) 45,00 26,38 18,92
De 30 à 40 km (4) 45,00 33,72 22,12
De 40 à 50 km (5) 45,00 43,65 26,73
Rappel S.M.I.C. au I." juillet 1994
— Salaire horaire ...
Journal n°4939
du 2 juin 1952
comme suit :
a) dynamite — 1.22 x N x 26,25 par kilogramme ;
b) redevance exigible sur les quantités de nitroglycérine fabriquées et employées sur place : 105 fr, par kilogramME.
ART. 9. ,
L ...
Journal n°2447
du 30 mai 1905
mer '
TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le Thermomètre est exposé au nord)
E
9 h. midi 3 h.
matin midi soir
6 h. I 9 h. soir I soir
VENTS
ÉTAT DU CIEL
22 1 23 I 24 I 25 I 26 I 27 f 28
21.»I 20 2 ...
Journal n°3440
du 11 décembre 1923
.
ART. 3.
La Session extraordinaire prendra fin le samedi 22 décembre courant.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat 'sont chargés ...
Journal n°4943
du 30 juin 1952
.
Dispositions Générales
ARTICIA3 13RmittR
Sont réservées aux pharmaciens, sauf les dérogations prévues aux articles .25 et 27
10. La préparation des médicaments destinés à l'usage de la médecine humaine, c'est-à ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
, de services d'ordre ainsi qu'à ceux relevant du comité
d'organisation.
ART. 7.
- le jeudi 26 mai 2016 de 7 heures jusqu'à la fin des épreuves ;
- le vendredi 27 mai 2016 de 6 heures jusqu'à la ...
Journal n°1269
du 21 novembre 1882
4 48
4 56
3 58 5 1
4 2 5 5
4. 5 5 11
5 19
5 26
4 22 5 34
5 40
4 38 5 52
» 90
» 55
» 55
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du ...
Journal n°5395
du 27 février 1961
ANNONCES (p. 179 et 192).
Annexe au. Journal de Monaco
ASSEIVIEL4E NATIONALE. — Compte rendu de la Séance Publique du 3 février. 1961 (p. 1 à 24),
174 JOURNAL DE MONACO Lundi 27 Février 1961
MAISON ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
en est qui assurent les moyens d'existence aux marins en perdition.
Dans son audience correctionnelle du 27 août dernier, le Tribunal Supérieur à condamné pour vol, le nommé Michel C..., journalier ...
Journal n°1365
du 30 septembre 1884
'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNEMRNTS :
Annonces. . . . 26 Cent. la ligne éditeur de musique du c onserv. Imp. et directeur du Comptoir générai des coMpositeurs, rue du ...
Journal n°4323
du 29 août 1940
le bon d'essence délivré.
ART. 3.
Lorsque le conducteur de la voiture sera dans l'impossibilité de présenter l'une des pièces prévues à l'article ler ou de justifier le motif de son déplacement, il ...
Journal n°1164
du 26 octobre 1880
, un nouveau train express dans chaque sens : 1° le train 485 part de Marseille à 10 h. 10 du, matin, stationne 26 minutes à Toulon pour le déjeuner, arrive à Cannes à 2 h. 50 et à Nice à 3 h. 33 ...
Journal n°5718
du 28 avril 1967
.19.41 Marseille t Tél. : 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.787 du 21 avril 1967 portant nomination d'un Vice-Conseil de la Principauté à Casablanca (Maroc) (0, 297 ...
Journal n°4706
du 18 décembre 1947
13 février .1930 portant pro. mulgation d'une Convention Internationale relative à la circulation des automobiles ;
Vu l'Ordonnance du 13 juillet 1934 modifiant-les articles 26 et 27 de l ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
, 36 à 46)
Vendredi 9 Janvier 1987
JOURNAL DE MONACO 27
Ordonnance Souveraine no 8.779 du 29 décembre 1986
modifiant l'ordonnance souveraine' 1,447 du 28
décembre 1956fixant les modalités d ...
Journal n°5027
du 8 février 1954
-quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
L'e Ministre Plénipoternialre
Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
Lundi 8 Février 1954 JOURNAL DE MONACO 103
Ordonnance Souveraine n° 894 du 3 février 1954 convoquant le ...
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
» (Accord P C T), publiée au « Journal de !dorure° » du 15 filin 1979.
— Complément à la liste des modifications au Règlement d'exécution du Traité de Coopération en matière de brevets (Union P C T) (p. 760 ...
Journal n°4714
du 12 février 1948
sur les ouvrages en métaux. précieux (p. 97).
Ordonnance Souveraine no 3.620, du 5 février 1948, relative à dkerses mesures d'ordre fiscal (p. 98).
Ordonnance Souveraine no 3.621, du 5 février 1948 ...
Journal n°5493
du 11 janvier 1963
Ministre d'État en date du 26 décembre 1962.
Arrêtons 1
ARTICLE UNIQUE..
M. Gino Carpinelli, Appariteur au Secrétariat Général de la Mairie, est nommé Surveillant au Golf Miniature (2' classe) à ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
respectivement appelés par abréviations P .C. B. et P.C.T. «.
ART. 3
Dans les articles 2 à 9 inclus de l'arrêté ministériel n° 85-302 du 31 mai 1985, susvisé, l'abréviation « P.C.13. » doit se lire « P.C.B. et ...
Journal n°0948
du 29 août 1876
: Maxima du 21 au 27 août : 26.7. - Minima : 17.5. -
Nuages
Couv. noir à II h, m. et à 5 h. du s, ouragan
Beau. quelques nuages
Nuageux, à 9 h. du nt. pluie légère.
Beau. Quelques nuages ...
Journal n°5668
du 13 mai 1966
l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende:
B) — le jeudi 19 mai 1966, de 8 h. à 18 h. 30.
— le vendredi 20 mai 1966, de 4 h. à 9 h.
— le samedi 21 niai 1966, de 7 h. à 19 h.
— le ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine na 9.307 du 23 novembre 1988 admettant une fonctionnaire à faire valoir ...
Journal n°6843
du 18 novembre 1988
International de Radioactivité Marine, des membres de la Maison Souveraine et du Service d'Honneur de Son Altesse Sérénissime.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°3007
du 2 novembre 1915
législation sur les voitures automobiles.
M. C., marchand de légumes, né le 26 juillet 1869, à Niella-Belbo (Italie), demeurant au Cap-d'Ail (Alpes-Mar.), 25 francs d'amende, pour blessures par imprudence ...
Journal n°6181
du 12 mars 1976
date du 18 février 1976;
Arrêtôns
Al TICLI3 PREMIER.
L'heure légale sera avancée d'une heure du dimanche 28 mars à 1 heure (dimanche 28 mars; 1976 à 0 heure en temps universel) au dimanche 26 ...
Journal n°5631
du 27 août 1965
et donné aux créanciers 'd'avoir à fortner oppositions dans les dix jours de la présente insertion en l'étude de Mo Crovetto. •
Monaco, le 27 août 1965.
Signé : L.-C. CROVET1'0.
CONTRAT DE ...
Journal n°1120
du 23 décembre 1879
12 16
12 26
1 19
4 27
5 45 soir
à (31
3 07
173 19 45 13 55 965 19 2 45 1 85 1 30 10 1 20 » 90 » 65 5 » 70 » 55 » 35 2 » 70 » 55 '» 35 » » » » » » 7 »85 » 65 » 45 9 1 10 » 80 » 60 11. 1 35 ...
Journal n°6995
du 18 octobre 1991
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
1106 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 octobre 1991
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi ...
Journal n°5507
du 19 avril 1963
et de prévoyance des cadres (A.G.I. R.C.) qui ont pris effet an là janvier 1963. (p. 401).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES,
Ordonnance Souveraine n° 2.977 du 3 avril 1963 rendant exécutoire à ...
Journal n°3703
du 13 décembre 1928
, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 5:3, 54, 55, 56 et les infractions aux dispositions des ...
Journal n°6749
du 30 janvier 1987
registre d'inscription des punitions ;
8 - un registre de la correspondance des détenus ;
9 - un registre des circulaires et ordres de service.
Ces registres sont cotés et paraphés à tous les feuillets ...
Journal n°7305
du 26 septembre 1997
Rascasse ;
- l'enracinement de l'appontement central du port jusqu'à la barrière délimitant la zone d'accès réglementé.
ART. 3.
A l'occasion (le la 3r°i' KART CuP, la circulation des piétons autres que ...
Journal n°4862
du 11 décembre 1950
.1:01,U8, BI'DU 1948, 03.801.88711110UL 1948.
•-••^•
Mainlevées d'oddeeltion.
•
Exploit de M' Jean-3. Marquet, huiSsier A 'Monaco, -114U date du 29 juin. 1.9à0.' Quatro vingt-soixe actions de la ...
Journal n°0953
du 3 octobre 1876
25 756.4 754.5 755.1 19.» 20.9 20.4 20.» 20.8 0.86 E. faible beau. après-midi couvert.
26 754.6 754 2 755.3 18.5 21.4 20.6 20.1 21.20.78 Ouest beau. quelques nuages.
27 755.2 753.9 754.5 17.6 21 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.801 du 4 juin 2012 portant nomination d’un
Commissaire Principal de Police, Chef de la Division de Police
Urbaine à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°6338
du 16 mars 1979
une partiede la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert le) (p. 226).
Arrêté Municipal n° 79-18 du 6 mars 1979 limitant à 3 tonnes 5 la charge des véhicules sur le pont ...
Journal n°7230
du 19 avril 1996
.
— 9, rue Malbousquet - rez-de-chaussée à gauche, composé de I pièces, cuisine, salle d'eau, w.c..
Le loyer mensuel est de 2.600 F.
— 4, Laces Saint-Léon - 3°" étage à droite, composé de 2 pièces ...
Journal n°6620
du 10 août 1984
.) 22,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S. A.S. le Prince de S.E. M. le Président des Etats-Unis d'Amérique (p. 822).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.058 du 6 ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem,
b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri,
d) Khalil]. Né le a) 2.7.1975, b) 2.5.1972, c) 3.7.1975, d) 1972,
e) 2.5.1975, à a) Mosul, Iraq ...
Journal n°6649
du 1 mars 1985
de priorité à piéton engagé sur le
passage protégé (accident corporel).
Mme D.S. : 3 mois pour refus de priorité à piéton engagé sur le
passage protégé (accident corporel).
M. S.C. : 8 jours ...
Journal n°0902
du 12 octobre 1875
6 26 6 40
6 46
7 04 soir
501 487
dirt.
soir
1 15
3 04
7 20
8 17
8 42
8 53
9 »».
9 09
9 23 9 29 9 47 soir
Ligne de GÈNES à MONACO et à MARSEILLE.
Nice"rivée'
.1 déport ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
vendredi 22 octobre 1971, à 12 h. 15, S.A.S. la Princesse a offert une réce2tion. au Palais Princier en l'honneur des Membres de la Fédération Internalionale des Organisations de Donneurs de Sang (F.1. 0.D ...
Annexes 1995
du 31 décembre 1995
'ils ne le font pas, le même nombre deconciliateurs est nommé (le chaque côté, à concurrence d'un maximum fixé par le Bureau.
3. Tout Etat qui est partie à un différend soumis à une commission de ...
Journal n°4613
du 14 mars 1946
« formes des gens de service 'des établissements privés.
« 3. — Ouvrages composés en tout du partie d'ivoire, d'écaille, de corne blonde, d'ambre, d'ambroïde, de platine, d'or ou d'argent, à l ...
Journal n°6490
du 12 février 1982
francs
• 230,00
235.00
36,00
710,00
294,00
45,00
231,00
253,00
294,00
TAXES
en taxes
de base
2.000
1.500
80
3°) Ventes
a) Récepteurs (THOMSON - C.S.F. - E. M. D ...
Journal n°5846
du 10 octobre 1969
2 octobre 1969 portant mutation d'un fonctionnaire.
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 617 à 622).
Nous, Maire de la Vile de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mal 1920 ...
Journal n°0623
du 31 mai 1870
. b. Résurrection, e. Ciaïs, id.
Rectification de la route de Monaco à Menton.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE.
OFFRES en exécution de l'article 10 de l'Ordonnance du 22 mai 1858.
c ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
la rubrique «B — Soins externes hospitaliers — établissements publics» le tarif d'autorité de la lettre clé C, Consultation Médecin Généraliste, est porté à 22,00 € à compter de la date de publication ...
Journal n°5655
du 11 février 1966
Moulins
22, avenue de la Costa
Date d'autorisation d'exercer
112.1931 11.2.193e 14.12.193'1 5,3.1942 5.11.1942 ' 30.9.1942 27.12.1945 11,3.1946 8,6.1952 17.6.195:1 30.3.1955 30.4.1955 8.7.199
126 ...
Journal n°0977
du 20 mars 1877
augmentation sur 1869.
Le Canada est toujours au chiffre de 3,671,116 et les Etats-Unis, à celui de près de 40 millions. Le Mexique compte 9,276,079 habitants. Toute l'Amérique du Sud, est évaluée à 26 ...