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Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-68 du 8 février 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du «7ème Grand Prix Historique» et du «68ème Grand Prix Automobile de Monaco 2010»
entre le Stade Nautique Rainier III et le quai Antoine 1er.
- Sur la darse sud.
3. Du lundi 22 mars 2010 au vendredi 4 juin 2010 le stationnement des véhicules est interdit :
- Sur l ... entre le Stade Nautique Rainier III et le quai Antoine 1er.
- Sur la darse sud.
3. Du lundi 22 mars 2010 au vendredi 4 juin 2010 le stationnement des véhicules est interdit :
- Sur l ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS «International University of Monaco» en abrégé «IUM»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, Avenue Albert II à Monaco, ont décidé de modifier les articles 9 (action de fonction) et 12 (délibérations du Conseil) des statuts qui devient :
«ARTICLE 9
Action de Fonction
«Chaque administrateur doit ... , Avenue Albert II à Monaco, ont décidé de modifier les articles 9 (action de fonction) et 12 (délibérations du Conseil) des statuts qui devient :
«ARTICLE 9
Action de Fonction
«Chaque administrateur doit ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté n° 2013-26 du 10 octobre 2013 organisant l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ... écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Déliberation n° 2013-127 du 21 octobre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Fichier d’adresses pour la consultation du magazine du Conseil National en version numérique », présenté par le Conseil National
du Conseil National » en version numérique », mis en œuvre après avis favorable de la Commission par délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013.
Aujourd’hui, suite à certaines modifications apportées ... du Conseil National » en version numérique », mis en œuvre après avis favorable de la Commission par délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013.
Aujourd’hui, suite à certaines modifications apportées ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-530 du 26 septembre 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2011.
bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du jeudi 13 octobre ... bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du jeudi 13 octobre ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-74 du 4 février 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-481 du 2 août 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-156 du 21 mars 2005 relatif aux règles techniques et de qualification que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d’amiante ou de fabrication et de transformation des matériaux contenant de l’amiante, modifié
, modifié, susvisé, les termes « ainsi qu’aux activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l’amiante » sont supprimés.
Art. 3.
Les articles 26 à 32 du chapitre 3 intitulé ... , modifié, susvisé, les termes « ainsi qu’aux activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l’amiante » sont supprimés.
Art. 3.
Les articles 26 à 32 du chapitre 3 intitulé ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
procédure d’opposition à déclaration de nationalité était envisagée, a pu faire valoir ses observations conformément aux dispositions du chapitre III de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993 ... procédure d’opposition à déclaration de nationalité était envisagée, a pu faire valoir ses observations conformément aux dispositions du chapitre III de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993 ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-242 du 30 avril 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
dates et horaires suivants :
- Le jeudi 22 mai 2014 de 6 heures à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 23 mai 2014 de 7 heures à la fin des épreuves ;
- Le samedi 24 mai 2014 de 7 heures à la fin des ... dates et horaires suivants :
- Le jeudi 22 mai 2014 de 6 heures à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 23 mai 2014 de 7 heures à la fin des épreuves ;
- Le samedi 24 mai 2014 de 7 heures à la fin des ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-240 du 15 avril 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco.
h 01 au mercredi 1er juin 2011 à 22 h 00 :
- Le stationnement et la circulation de tous les véhicules sont interdits sur la zone portuaire du quai Antoine 1er , dans sa partie comprise entre le ... h 01 au mercredi 1er juin 2011 à 22 h 00 :
- Le stationnement et la circulation de tous les véhicules sont interdits sur la zone portuaire du quai Antoine 1er , dans sa partie comprise entre le ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
Appel à candidatures de Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) d’un Chargé de Projets Villages dans le Programme Bilhvax Inserm à Saint-Louis (Sénégal)
Santé (Saint-Louis, Sénégal), dédiée à la recherche de nouvelles méthodes de diagnostic et de luttes contre les maladies transmises par l’eau.
A ce jour, 22 personnes travaillent pour cette ONG ... Santé (Saint-Louis, Sénégal), dédiée à la recherche de nouvelles méthodes de diagnostic et de luttes contre les maladies transmises par l’eau.
A ce jour, 22 personnes travaillent pour cette ONG ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Appel à candidatures de Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) d’un Chargé de Projets Villages dans le Programme Bilhvax Inserm à Saint-Louis (Sénégal)
Santé (Saint-Louis, Sénégal), dédiée à la recherche de nouvelles méthodes de diagnostic et de luttes contre les maladies transmises par l’eau.
A ce jour, 22 personnes travaillent pour cette ONG ... Santé (Saint-Louis, Sénégal), dédiée à la recherche de nouvelles méthodes de diagnostic et de luttes contre les maladies transmises par l’eau.
A ce jour, 22 personnes travaillent pour cette ONG ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.580 du 13 janvier 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée
Gouvernement en date du 22 décembre 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée ... Gouvernement en date du 22 décembre 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.592 du 14 janvier 2010 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Appel à candidatures de Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) Chargé de Projets Villages dans le Programme BILHVAX INSERM à Saint-Louis (Sénégal)
(Saint-Louis, Sénégal), dédiée à la recherche de nouvelles méthodes de diagnostic et de lutte contre les maladies transmises par l’eau.
A ce jour, 22 personnes travaillent pour cette ONG.
Contexte du ... (Saint-Louis, Sénégal), dédiée à la recherche de nouvelles méthodes de diagnostic et de lutte contre les maladies transmises par l’eau.
A ce jour, 22 personnes travaillent pour cette ONG.
Contexte du ...