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Journal n°8489
du 5 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ » en abrégé « S.M.E.G. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
.M.E.G. » ayant son siège 10, avenue de Fontvieille, à Monaco, ont décidé de modifier les articles 22 (réunion du Conseil d'administration), 24 (pouvoirs) et 25 (délégation de pouvoirs) des statuts de la manière ... .M.E.G. » ayant son siège 10, avenue de Fontvieille, à Monaco, ont décidé de modifier les articles 22 (réunion du Conseil d'administration), 24 (pouvoirs) et 25 (délégation de pouvoirs) des statuts de la manière ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
La Semaine en Principauté
Karimloo, dans le rôle du Fantôme.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 janvier, à 20 h,
« Le retour de Richard II par le train de 9 h 24 », d’après le film d’Éric Bu, écrit par Gilles Dyrek, avec Hervé Dubourjal ... rôle du Fantôme.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 janvier, à 20 h,
« Le retour de Richard II par le train de 9 h 24 », d'après le film d'Éric Bu, écrit par Gilles Dyrek, avec Hervé Dubourjal, Amandine ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 novembre 2022 - Lecture du 2 décembre 2022
Premier.
Les décisions du 8 mars 2021 et du 22 novembre 2021 du Directeur de la Sûreté Publique sont annulées.
Art. 2.
Les dépens sont mis à la charge de l’État.
Art. 3.
Expédition de la présente ... .
Les décisions du 8 mars 2021 et du 22 novembre 2021 du Directeur de la Sûreté Publique sont annulées.
Art. 2.
Les dépens sont mis à la charge de l'État.
Art. 3.
Expédition de la présente décision sera ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
La Semaine en Principauté
Elmaleh « Lui-même ».
Le 22 mai, à 20 h 30,
Concert de Louane.
Le 1er juin, à 20 h,
Spectacle de Pablo Mira « Passé simple ».
Espace Léo Ferré
Le 1er juin, à 20 h 30,
Concert de Ko Ko Mo ... -même ».
Le 22 mai, à 20 h 30,
Concert de Louane.
Le 1er juin, à 20 h,
Spectacle de Pablo Mira « Passé simple ».
Espace Léo Ferré
Le 1er juin, à 20 h 30,
Concert de Ko Ko Mo.
Bibliothèque Louis Notari
Le 16 mai ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
La Semaine en Principauté
20 h,
Le 19 mai, à 18 h,
Spectacle de Gad Elmaleh « Lui-même ».
Le 22 mai, à 20 h 30,
Concert de Louane.
Le 1er juin, à 20 h,
Spectacle de Pablo Mira « Passé simple ».
Du 5 au 9 juin,
19ème ... ,
Spectacle de Gad Elmaleh « Lui-même ».
Le 22 mai, à 20 h 30,
Concert de Louane.
Le 1er juin, à 20 h,
Spectacle de Pablo Mira « Passé simple ».
Du 5 au 9 juin,
19ème Salon Top Marques Monaco, sous le Haut ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
décembre 2007, modifié, susvisé, sont modifiées comme suit :
« 2. Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
CLASSE D’APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... . Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
style='margin-left:4.0pt;border-collapse:collapse'> height:23.2pt'>
CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié. ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
La Semaine en Principauté
Arméniens de Monaco.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 13 mars, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « Le Guépard » suivie d'un débat.
Le 30 mars, de 20h30 à 22h30,
Conférence « Spécial famille ... Arméniens de Monaco.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 13 mars, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « Le Guépard » suivie d'un débat.
Le 30 mars, de 20h30 à 22h30,
Conférence « Spécial famille ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Délibération n° 2022-95 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès à distance au Système d'Information de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du ... ° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 ... Délibération n° 2022-95 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Délibération n° 2024‑71 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur la publication au Journal de Monaco des Ordonnances Souveraines et des Arrêtes Municipaux de mise à la retraite pour invalidité.
interne, le respect du droit à la vie privée est garanti par les articles 22 de la Constitution et l’article 22 du Code civil.
L’article 1er de la loi n° 1.165, susvisée, énonce le principe en vertu duquel ... sa vie privée.
En droit interne, le respect du droit à la vie privée est garanti par les articles 22 de la Constitution et l'article 22 du Code civil.
L'article 1er de la loi n° 1.165, susvisée, énonce ... Arrêtes Municipaux de mise à la retraite pour invalidité. ...
Journal n°6122
du 24 janvier 1975
salaires minima des' personnels des Industries Chimiques à compter du ler novembre 1974 (p. 75).
Circulaire n° 75-06 du 9 janvier 1975 précisant la valeur du point servant de base au calcul des Salaires ...
Journal n°6079
du 29 mars 1974
LAGALI1St 3.00 P la ligna
ROCTION lidbACT16N'
.ADMINIStRAYION
• .
HOTEL DU GO,UVERNEMENT
Téléphone . 30.14 • 21
Compte Chèque Postal s 101947 — Marseille
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Déjeuner ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Délibération n° 2013-34 du 6 mars 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle» dénommé Efluid
) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle» dénommé Efluid ;
Vu la délibération n° 2012-146 du 22 octobre 2012 de ... ) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle» dénommé Efluid ;
Vu la délibération n° 2012-146 du 22 octobre 2012 de ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-67 du 7 avril 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du complexe immobilier domanial « Magellan » sis au 22, quai Jean-Charles Rey à Monaco » présenté par le Ministre d’Etat
mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du complexe immobilier domanial « Magellan » sis au 22, quai Jean-Charles Rey à Monaco » ;
Vu ... mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du complexe immobilier domanial « Magellan » sis au 22, quai Jean-Charles Rey à Monaco » ;
Vu ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-77 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site internet d’information au public » présenté par le Conseil Economique et Social
Conseil Economique et Social a été institué par l’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée.
Le Conseil Economique et Social souhaite procéder à la mise en œuvre d’un site internet ... Conseil Economique et Social a été institué par l’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée.
Le Conseil Economique et Social souhaite procéder à la mise en œuvre d’un site internet ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
« PRADA MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 décembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « PRADA MONTE-CARLO », siège 21, avenue de Monte-Carlo à Monaco, ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 décembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « PRADA MONTE-CARLO », siège 21, avenue de Monte-Carlo à Monaco, ont ...