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Journal n°7344
du 26 juin 1998
"ABBACUS FINANCE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ... 'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
"S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION CORPORATION"
en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou deux commissaires aux comptes sont nommés par l'Assemblée Générale et ... , associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou deux commissaires aux comptes sont nommés par l'Assemblée Générale et ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
"MONACO TELECOM MULTIMEDIA"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'administration et même de disposition qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par la loi et par les présents statuts sont de sa compétence.
Art. 19.
Délégations de pouvoirs
Le ... 'administration et même de disposition qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par la loi et par les présents statuts sont de sa compétence.
Art. 19.
Délégations de pouvoirs
Le ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
"Société Anonyme Monégasque GROUPE BENEDETTI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration.
Art. 19.
Quorum - Vote - Nombre de voix
Dans les assemblées générales ordinaires et extraordinaires, le quorum est calculé sur l'ensemble des actions composant le capital social, sauf s'il en est ... 'Administration.
Art. 19.
Quorum - Vote - Nombre de voix
Dans les assemblées générales ordinaires et extraordinaires, le quorum est calculé sur l'ensemble des actions composant le capital social, sauf s'il en est ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses administrateurs sont soumises aux ... signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses administrateurs sont soumises aux ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
"Société d'Investissements Immobiliers d'Ostende"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ... 'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
"S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION"
en abrégé "S.A.M. L.G.C." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
questions touchant la composition, la tenue et les pouvoirs des Assemblées, non déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 19.
Année ... questions touchant la composition, la tenue et les pouvoirs des Assemblées, non déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 19.
Année ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 - Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, addditionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
à l'article 6 du présent Protocole.
IV. Dispositions finales
Art. 19.
Clause de sauvegarde
1. Aucune disposition du présent Protocole n'a d'incidences sur les autres droits, obligations ... à l'article 6 du présent Protocole.
IV. Dispositions finales
Art. 19.
Clause de sauvegarde
1. Aucune disposition du présent Protocole n'a d'incidences sur les autres droits, obligations ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
"GIRAUDI FROZEN TRADING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses administrateurs sont soumises aux ... signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses administrateurs sont soumises aux ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
"TAR. CA S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'un des administrateurs de la société est propriétaire, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 19.
Commissaires aux Comptes
Un ou deux ... 'un des administrateurs de la société est propriétaire, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 19.
Commissaires aux Comptes
Un ou deux ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
" CNC INDUSTRIES " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou deux commissaires aux comptes sont nommés par l ... , associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou deux commissaires aux comptes sont nommés par l ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
défaut, dans un emploi vacant correspondant à son grade.
SECTION III.
DU CONTROLE MEDICAL
ART. 19.
L'administration communale organise le contrôle médical périodique des fonctionnaires prévu ... défaut, dans un emploi vacant correspondant à son grade.
SECTION III.
DU CONTROLE MEDICAL
ART. 19.
L'administration communale organise le contrôle médical périodique des fonctionnaires prévu ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
HELI AIR VOYAGES - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
présents ou représentés, en cas de partage la voix du président est prépondérante.
ART. 19.
L'assemblée générale ordinaire entend le rapport du conseil d'administration sur les affaires sociales ... présents ou représentés, en cas de partage la voix du président est prépondérante.
ART. 19.
L'assemblée générale ordinaire entend le rapport du conseil d'administration sur les affaires sociales ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
"NIGEL BURGESS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Assemblées, non déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE
REPARTITION DES BENEFICES
Art. 19.
Année sociale
L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 ... Assemblées, non déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE
REPARTITION DES BENEFICES
Art. 19.
Année sociale
L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
er janvier et finit le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au 31 décembre 2003.
Art. 19 ... er janvier et finit le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au 31 décembre 2003.
Art. 19 ...