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Journal n°4165
du 19 août 1937
dans. es conditionsdéterminées-per- la loi du 9 avril 1898 et: les- lots postérieures' en la matière:-
Dans ce 'cas, elle devra constituer à la Caisse des Dépôts et C-oriSignations,_ le cautionnement ...
Journal n°6537
du 7 janvier 1983
Monaco-Ville, a concédé en gérance libre, à compter du 1er
Vendredi 7 Janvier 1933 JOURNAL DE MONACO 9
novembre 1982, à Mme Andrée GASTALDI, née DOUZON employée, demeurant 3, impasse Savorani à Cap ...
Journal n°0764
du 11 février 1873
.
ALFIIEILGABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
MOU V EMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 Mi 9 Février 1873.
MENTON. b. Coeur-sincère, français, c. Saissy, f. vides CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. c. Putzi ...
Journal n°3575
du 15 juillet 1926
7 novembre 1885, à Rocca di Baldi, province de Cuneo (Italie), demeurant à Monaco. — Mise en vente de lait falsifié : 15o francs d'amende.
JOURNAL DE MONACO 3
1 4 3
M. M.-C.-D., veuve L. J ...
Journal n°6984
du 2 août 1991
rémunération minimale du personnel de la pisciculture à compter du ler mars 1991 (p. 882).
Communiqué n° 91-59 du 23 juillet 1991 relatif au S.M.I.C., Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'État :
C. SOLAMITO.
Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *9 Avril 1800
NOUVELLES LOCALES
Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes.
Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°3519
du 18 juin 1925
classes : le vendredi 2 octobre, à 8 heures du matin pour les_Garçons et à 9 h. 3/4 pour l'Etablissement Secondaire de Jeunes Filles.
Enquête de Commodo et Incommodo.
Le Maire de la Ville de Monaco a l ...
Journal n°4737
du 22 juillet 1948
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
LOUIS.
•
458 JOURNAL DE MONACO Jeudi 22 Junte 1948
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite ConventiOn , des, 9. juillet -1932, 4 ...
Journal n°6003
du 13 octobre 1972
Pigna (Italie), le 3 décembre 1925, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9, 10 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°1758
du 12 avril 1892
TEMPERATURE DE L'AIR a
réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermomètre est exposé au nord)
9 h. midi' 3 1?. 16 h. 9 h. soir 9h. I midi I 3 h. 6 h. soir 9 h. soir
mat. soir soir ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
notaire soussigné,
le 22 décembre 2009, la société en commandite simple
française “SICLI”, ayant son siège 2-4, rue Blaise
Pascal à Le Blanc-Mesnil (93) a renouvelé pour une
période de 3 années, à ...
Journal n°7068
du 12 mars 1993
;
— avoir obtenu une admissibilité au concours du C.A.P.E.S. de la spécialité ;
justifier d'une expérience professionnelle dans la discipline où l'enseignement est dispensé.
ART. 3.
Les candidates dev ...
Journal n°5484
du 12 novembre 1962
" octobre 1962, à 320 NF. le montant du salaire mensuel de base prévu par l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947.
Les salaires ou rémunérations supérieurs au quadruple du salaire de base né sont ...
Journal n°5472
du 20 août 1962
chèques sans provision -
-- C.P. né le 3 mai 1938 â Budapest (Hongrie) domicilié à, Nice, a été condamné à six mois d'eMprisonnement pour fausses déclarations d'état-civil, usages de fausses pièces d ...
Journal n°3581
du 19 août 1926
, sous peine de ne pouvoir critiquer les paiements effectués en dehors d'eux.
Monaco, le 22 août 192t3.
(Signé :) A. SETTIMO.
AVIS
^•••••••••••
Suivant acte sous seing privé, en date du 10 aottt ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
propriété industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOI
Erratum à la loi n° 1.326 du 22 ...
Journal n°2004
du 8 décembre 1896
Scribe, à Paris.
La deuxième sera courue le cinquième jour, dimanche 24 janvier. C'est le Prix du Paillon (hacks et hunters, à réclamer, handicap, gentlemen-riders). — 3,000 francs, dont 2,500 francs, au ...
Journal n°3673
du 24 mai 1928
, à Monaco, y demeurant. — Infraction aux lois et règlements sur les jeux de hasard : 16 francs d'amende chacun (avec sursis).
C. M.-A., employé d'hôtel, né le to janvier i9o1, à Sampierdarena (Italie ...
Journal n°4206
du 2 juin 1938
pour la
vie ou de trois-six
Droits de fabrication sur les bières
Dilution 80/° et au-dessous
, 9 à 120fo
Droit de circulation 13 à 16./°
sur les 17 à 3e0/0
acides acétiques 31 à ...
Journal n°5850
du 7 novembre 1969
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, no 3 ...
Journal n°0844
du 1 septembre 1874
15 12 33 2 08 5 50 9 0°
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 11 28 1 43 3 15 G 47 10 04
7 19
173 21 30 16 » 11 70 Toulon 12 04 4 12 7 30 720 soir. soir.
240 29 55 22 15 16 25 ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°6114
du 29 novembre 1974
°) -- 37 x 13 cm. avec des caractères de 8 cm « de haut, pour les navires d'une jauge brute de 2,01 « à 5 tonneaux,
« 3°) — 45 x 14 cm. avec des caractères de 9 cm («le haut, pour les navires d'une jauge ...
Journal n°6146
du 11 juillet 1975
.T. A.M.) est portée à 9,20 F.
C'est donc par cette valeur qu'il y a, lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de chaque catégorie professionnelle d 'employés pour obtenir, à compter du 1" juillet ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2005-639 du 29 décembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Hapilon [alias a) Isnilon Hapilun, b) Isnilun Hapilun, c) Abu Musab, d) Salahudin, e) Tuan Isnilon]. Date de naissance : a) 18.3.1966, b) 10.3.1967. Lieu de naissance : Bulanza, Lantawan, Basilan ... Hapilon [alias a) Isnilon Hapilun, b) Isnilun Hapilun, c) Abu Musab, d) Salahudin, e) Tuan Isnilon]. Date de naissance : a) 18.3.1966, b) 10.3.1967. Lieu de naissance : Bulanza, Lantawan, Basilan ...
Journal n°1958
du 28 janvier 1896
,
-.?_> >...
7., e
à"
75 78 81 85 84 '79 '71
9 h. mat. 1 midi' 3 h. 1 6 h. I 9 h. 9h. I midi 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
I I soir I soir I soir mat. I ...
Journal n°7078
du 21 mai 1993
Les valeurs admises de l'émergence sont calculées à partir de 5 décibels (dbA) en période diurne (de 7 h à 22 h) ; et 3 dbA en période nocturne (de 22 h à 7 h), valeurs auxquelles s'ajoute un terme ...
Journal n°3355
du 22 avril 1922
083
SOIXANTE-C1NQUIkeE AN ÊE. N° 3355. Nu ro .c Me8. SAMEDI 22 AVRIL 1922.
ONAC
JOURNAL 11E8DOMA MIRÉ. Bulletin Officiel de la Principauté ÉDITION SUPPLÉMENTAIRE
ABONNEMENTS :
MONACO ...
Journal n°2173
du 27 février 1900
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. I midi I 3 h. 6 h. I 9 h..
mat. soir soir sir
51.»1 49.» 13.51 Il.» 46.» 48.5 55.» 56.3 61.2 62.5 64.4 64.3 62.6 62.5
TEMPÉRATURE ...
Journal n°1321
du 20 novembre 1883
Minima i 8.8110.11 6.71 7.81 9.71 9.6111.4
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. i du soir du soir I du soir
agi o
z ...
Journal n°6586
du 16 décembre 1983
.244 1.029.204 671.220 771.903
8 de 3.500.001 à 4.000.000 de 7.003.001 à 8.000.000 .017.000 152.550 1.169.550 762.750 877.162
9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.001001 à 9.000.000 .139.040 170.856 1 ...
Journal n°1912
du 19 mars 1895
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à g ré
S'adresser «a Gérant, 22, rue de Lorraine
-e^odoagmlir,
Monaco, le 19 Mars -1496
PARTIE ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
mélangé - 10 % café - 90 % succédanés - Ration 150 grammes.
Grossistes : 22,50 le kilogramme. Franco taxe à la production comprise, taxe de transaction non comprise.
Détaillants : 22,55 le kilogramme 3 ...
Journal n°4970
du 5 janvier 1953
Boreini
Tra
Huet
Louys
LONCLE
FORVILLE
Vilino
uNépal
Libye
Présidert
Pinstitution
SecréJade
obseriations
Conférencd
Montévideo
Secrétaria
Adrilnistrative
menibres
Exéctitif
accla
Jacini ... Extérieures :
a) Direction 13.184.000
b) Corps Diplomatique 8.297.000
c) Tourisme et Propagande 28.895,000
» VI. Manifestations Nationales 2.000.000
» VII. Réceptions officielles 3 ...
Journal n°2585
du 21 janvier 1908
ballet).
Dimanche 16 février, matinée, à 2 heures et demie : L'Or du Rhin.
Mardi 18, jeudi 20 et samedi 22 : La Tosca, opéra en 3 actes, tiré du drame de Victorien Sardou, par G. Puccini : MM e ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes qui figurent à l'annexe de l ... de Téhéran. Ce corps a joué un rôle clé dans l'organisation de la répression des manifestations en 2009.
border-top:none;padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 1.4pt;height:149.3pt'>
9.
none ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°4901
du 10 septembre 1951
substances véné-
neuses ci-dessous :
- Acétyldihydrocodéine ;
- Dihydrocodéine,
- Hydroxy.3 N-Méthylinorphiname.
«TABLEAU C»
Sont inscrites à ce tableau les substances vénélieuses ci ...
Journal n°0725
du 14 mai 1872
Mont-Cenis. Ce train partira de Paris à 3 heures du matin, prenant les voyageurs qui auront quitté Londres la veille au soir.
C'est à partir de demain, 15 du courant, que commence le service d'été de ...
Journal n°0737
du 6 août 1872
fête.
C'était devenu traditionnel dans la famille Rothschild.
Une curieuse statistique vient d'être faite à propos de l'emprunt français de 3 milliards. La voici:
• L'emprunt a duré 22 heures, soit ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
'article 7 de la lôi n° 602 cet'll. avril 1956 9st fixé à laSomme de 5.000 francs.
L'Arrêté Ministériel n* 64-055 du 18 février 1964 ecz abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les binantes ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
l’article 128 du Code de la Route (p. 374).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2015-0344 du 9 février 2015 complétant
l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant
fixation ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.M.P. - S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Patio Palace » c/o 3ACS BUSINESS CENTER à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément ... Patio Palace » c/o 3ACS BUSINESS CENTER à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément ...
Journal n°1144
du 8 juin 1880
..««;^••••••^•^•^^^^•••••...•
memnimammimussanemmassaw
. El PRIX DES PLACES
. 2
1«, 18 cl. 2' cl. 3° cl.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
'en vont déjeuner à la'campagne en emportant leur repas, mais la fête a lieu le premier jour du Carême et le menu ne se compose que d'oignons et d'olives. La tradition est :3i forte que c'est une véritable ...
Journal n°6531
du 26 novembre 1982
'elles sont ou non divisées en prises.
ART. 3.
Outre les dispositions prévues à l'article 2 relatives aux substances, plantes et produits inscrits au tableaux A et C, lès préparations renfermant des ...
Journal n°6257
du 26 août 1977
-dessus sont déterminés par libre entente entre le client et le conducteur du véhicule public.
ART. 3.
Les tarifs de nuit s'entendent de 22 heures à 6 heures.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gotivernement ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 16 septembre, à 17 h,
Récital d'orgue par André Isoir (Paris)
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 16 septembre, à 17 h,
Récital d'orgue par André Isoir (Paris)
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque ...
Journal n°2180
du 17 avril 1900
INSERTIONS
Réclames, ep0 cent. la ligne ; Annonces, 25 Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Par Ordonnance du 9 avril 1900, M. Ettore de Angelis ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
. 791).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.629 du 4 mars 2010
modifiant l’article premier de l’ordonnance souveraine
n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des
postes ...
Journal n°1854
du 13 février 1894
jour, Marchesa, vapeur anglais, à M. C. J. Kettlewell, 14 hommes d'équipage, capitaine Dimmick, venant de Nice, 3 passagers, jauge 86 tonneaux.
Le 10, yacht à vapeur anglais Gladwyn, à M. Jones, 16 ...
Journal n°6647
du 15 février 1985
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n' 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
du r1 décembre 1956 abrogeant les OrdonnanCes Souveraines • no 3432 du 22 avril 1947 et no 1355 dti 9 juillet 1956 (p, 941).
Ordonnance Souveraine no 1442 du 17 déceinbre 1956 abrogeant l ...
Journal n°1987
du 11 août 1896
coupon de retour.
Prix du billet : 1re classe (aller et retour) de Marseille à Monte Carlo, 40 fr. 75.
ALLER : Marseille, départ, 5 h. 50 soir ; Cannes, arrivée, 9 h. 3 ; Nice, arrivée, 9 h. 37 ...
Journal n°2200
du 4 septembre 1900
dimanche prochain, 9 septembre, à Monaco. En voici le programme détaillé qui nous est communiqué par la Société des Régates :
A midi 30, Prix de Monte Carlo.
Yachts au-dessus de 3 tonneaux et n ...
Journal n°1847
du 26 décembre 1893
journal
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,' 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°7198
du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°1236
du 21 mars 1882
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
INSRRTIONS : !éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
des
enfants» (p. 1714).
INfORMATIONS (p. 1715).
INSERTIONS Lé gALES ET ANNONc ES (p. 1717 à 1735).
Dé c ISIONS ARc HIé PISc OPALES
Décision mettant fin à la mission d’un Vicaire à la ...
Journal n°0615
du 5 avril 1870
France . à Paris à l'Agence clavas, rue Rousseau. 3, et chez M. St-llilaire. ABONNEMENTS :
Annonces 23 Cent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ties ...