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Journal n°8618
du 25 novembre 2022
La Semaine en Principauté
, Déborah Grall, Brice Michelini et Jules Pélissier. Soirée au profit de l’association Fight Aids Monaco dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le sida.
Le 6 décembre, à 20 h,
« Fleur de ... , Déborah Grall, Brice Michelini et Jules Pélissier. Soirée au profit de l'association Fight Aids Monaco dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le sida.
Le 6 décembre, à 20 h,
« Fleur de soleil ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 avril 2019 de l'association dénommée « XCELLENT SPORT ASSOCIATION ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 avril 2019 de l'association dénommée « XCELLENT SPORT ASSOCIATION ».
Cette ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
M.C. FINE BEER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II - c/o The Office – Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
Aux termes des décisions des associés en date du 18 février 2021, enregistrées à Monaco le 22 février 2021, les associés ont décidé une augmentation de capital de 15.000 euros, le portant de 15 ...
Aux termes des décisions des associés en date du 18 février 2021, enregistrées à Monaco le 22 février 2021, les associés ont décidé une augmentation de capital de 15.000 euros, le portant de 15 ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.366 du 1er février 2024 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la validation des droits à pension prévues par les articles 15 et 16 de la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ... 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Ordonnance Souveraine n° 10.366 du 1er février 2024 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la validation des droits à pension prévues ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 22 juin, à 20 h,
Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 22 juin, à 20 h,
Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III, quelques ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.186 du 12 décembre 2016 approuvant l’Avenant n° 3 à la Convention de ... service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.186 du 12 décembre 2016 approuvant l'Avenant n° 3 à la Convention de ... Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023
’Interpol comme dirigeant ou personne ayant des liens avec des groupes criminels ukrainiens et qu’il était accusé de détournements de fonds ; que cette décision lui a été notifiée le 7 août 2007 ; que faute d ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.529 du 7 novembre 2022 modifiant certaines dispositions relatives à la retraite des Praticiens Hospitaliers et du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier Princesse Grace.
sont pas remplies, le praticien peut prétendre au remboursement des cotisations à sa charge ; le montant de ce remboursement est déterminé en appliquant aux cotisations de l'intéressé une indexation ... pas remplies, le praticien peut prétendre au remboursement des cotisations à sa charge ; le montant de ce remboursement est déterminé en appliquant aux cotisations de l'intéressé une indexation égale à ... Ordonnance Souveraine n° 9.529 du 7 novembre 2022 modifiant certaines dispositions relatives à la retraite des Praticiens Hospitaliers et du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
GALERIE DE LA PLACE DES MOULINS
Tarif unique par support
650,00 €
TARIFS ANNUELS Hors Taxes
Panneaux Numériques - Longue Conservation
PARVIS DU STADE LOUIS II
LC 22 (1 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-833 du 3 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 ... codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2020-833 du 3 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Monaco, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 15 S 06744,
concernant un fonds de service de vin, cidre et alcool à l'occasion des repas, restauration rapide de type cuisson de pain et de ... Monaco, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 15 S 06744,
concernant un fonds de service de vin, cidre et alcool à l'occasion des repas, restauration rapide de type cuisson de pain et de ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Monaco, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 15 S 06744,
concernant un fonds de service de vin, cidre et alcool à l'occasion des repas, restauration rapide de type cuisson de pain et de ... Monaco, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 15 S 06744,
concernant un fonds de service de vin, cidre et alcool à l'occasion des repas, restauration rapide de type cuisson de pain et de ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-380 du 1er juillet 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2023‑48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous.
’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement en date du 22 mai 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juin 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le troisième alinéa de ... et de Protection de l'Environnement en date du 22 mai 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juin 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le troisième alinéa de l'article premier ... 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains à remous. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Lecture du 18 février 2019
novembre 2018, que par des lettres du 26 avril 2016, du 22 mars 2017 et du 22 juillet 2017, S.E. M. le Ministre d'État avait déclaré, eu égard à l'importance des grands prix automobiles pour la Principauté ... novembre 2018, que par des lettres du 26 avril 2016, du 22 mars 2017 et du 22 juillet 2017, S.E. M. le Ministre d'État avait déclaré, eu égard à l'importance des grands prix automobiles pour la Principauté ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Olivier SCHWEITZER, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Olivier SCHWEITZER, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 décembre 2022 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée ... 'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 décembre 2022 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 juillet 2022 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée ... 'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 juillet 2022 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL SYDM (anciennement DYNAMIQ YACHTS), dont le siège social se trouvait 16, quai Jean ...
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL SYDM (anciennement DYNAMIQ YACHTS), dont le siège social se trouvait 16, quai Jean ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
MR BELLI FOODS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
MM. les associés sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 22 juillet 2019 à 14 heures, au siège social, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion sur l ...
MM. les associés sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 22 juillet 2019 à 14 heures, au siège social, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion sur l ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
de l'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 mai 2024 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements ... de l'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 mai 2024 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 décembre 2023 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée ... 'Annonciade, Tour Odéon, Bloc B1 à Monaco, a prorogé jusqu'au 22 décembre 2023 le délai imparti au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-871 du 15 décembre 2020 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2021 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2022.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d'un Service des Parkings Publics ... .85pt;height:42.6pt'>
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Deux roues des locataires des immeubles domaniaux dans le ... Arrêté Ministériel n° 2020-871 du 15 décembre 2020 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2021 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2022. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:8.5pt 2.85pt 8.5pt 2.85pt; height:1.2pt'>
Deux roues des locataires des immeubles domaniaux dans le parking sis en infrastructure (sous réserve toutefois de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024. ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
agréés, le tout à consommer sur place et à emporter ; ambiance et/ou animation musicales sous réserve des autorisations administratives appropriées ; vente de fruits de mer à emporter et à consommer sur ... agréés, le tout à consommer sur place et à emporter ; ambiance et/ou animation musicales sous réserve des autorisations administratives appropriées ; vente de fruits de mer à emporter et à consommer sur ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-768 du 26 décembre 2023 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2024 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2025.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.636 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings ... ‑roues des locataires des immeubles domaniaux dans le parking sis en infrastructure (sous réserve toutefois de la constitution d'un dossier d'abonnement)
border-bottom:solid black 1.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-768 du 26 décembre 2023 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2024 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2025. ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 février 2021 de l'association dénommée « Valeurs des Peuples ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 février 2021 de l'association dénommée « Valeurs des Peuples ».
Cette ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TRANSOCEAN MARITIME AGENCIES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’appel et des Tribunaux de Monaco, le 21 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
Signé : H. Rey.
... , a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 21 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
MCP INTERNATIONAL S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard Rainier III - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 avril 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3-5, avenue des Citronniers à Monaco.
Un exemplaire ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 avril 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3-5, avenue des Citronniers à Monaco.
Un exemplaire ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
WHITEHALL SERVICES MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
...
Journal n°8422
du 22 février 2019
SILVERADO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
...
Journal n°8422
du 22 février 2019
MIMEX - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, impasse de la Fontaine - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
...
Journal n°8422
du 22 février 2019
WALT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 145.000 euros - Siège social : 44, boulevard d'Italie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
OLYMPIC MARINE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 septembre 2022 de l'association dénommée « Golden Foot Legends ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 septembre 2022 de l'association dénommée « Golden Foot Legends ».
Cette ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
La Semaine en Principauté
contre le sida.
Théâtre des Variétés
Le 12 novembre, à 20 h,
« Je vous aime », spectacle chansons et théâtre sur le verbe aimer.
Le 15 novembre, à 20 h,
Les Mardis du Cinéma - Elvira Madigan de Bo ... , Joss Berlioux, Andy Gillet, Déborah Grall, Brice Michelini et Jules Pélissier. Soirée au profit de l'association Fight Aids Monaco dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le sida.
Théâtre ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-513 du 27 mai 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles.
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ... 'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ... Arrêté Ministériel n° 2019-513 du 27 mai 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles. ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-648 du 28 novembre 2022 relatif à la maîtrise énergétique au sein des bâtiments publics affectés à une mission de services publics et à l'exemplarité de l'État et de la Commune.
énergétiques, conformément aux engagements pris dans le cadre du pacte national pour la transition énergétique.
Art. 3.
Au sein des bâtiments visés au a) de l’article premier, la température de consigne doit ... énergétiques, conformément aux engagements pris dans le cadre du pacte national pour la transition énergétique.
Art. 3.
Au sein des bâtiments visés au a) de l'article premier, la température de consigne doit ... Arrêté Ministériel n° 2022-648 du 28 novembre 2022 relatif à la maîtrise énergétique au sein des bâtiments publics affectés à une mission de services publics et à l'exemplarité de l'État et de la ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SMARTVISION » (nouvelle dénomination : « SACO TECHNOLOGIES ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 septembre 2021.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2021 ... déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 septembre 2021.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2021 ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1028 du 11 décembre 2019 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2020 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2021.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d'un Service des Parkings Publics ... .85pt 4.0pt 2.85pt; height:3.0pt'>
Deux roues des locataires des immeubles domaniaux dans le parking sis en infrastructure (sous réserve toutefois de la constitution d'un dossier d'abonnement)
border ... Arrêté Ministériel n° 2019-1028 du 11 décembre 2019 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2020 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2021. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
S.A.R.L. STAJVELO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue du Gabian - Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
corrélativement les statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2022 ... corrélativement les statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2022 ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
ALL IN ONE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, impasse de la Fontaine – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE - TRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE
loi, le 22 août 2019.
Monaco, le 30 août 2019.
... loi, le 22 août 2019.
Monaco, le 30 août 2019.
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Journal n°8531
du 26 mars 2021
GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Adrian CANDAU, Juge au Tribunal de première instance, Juge-commissaire de cessation des paiements de la SAM BLUE TRANS INTERNATIONAL, dont le siège social se ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Adrian CANDAU, Juge au Tribunal de première instance, Juge-commissaire de cessation des paiements de la SAM BLUE TRANS INTERNATIONAL, dont le siège social se ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
GREFFE GÉNÉRAL EXTRAIT
à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, dans la liquidation des biens susvisée.
Monaco, le 22 mars 2021.
... à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant au syndic, M. Jean-Paul SAMBA, dans la liquidation des biens susvisée.
Monaco, le 22 mars 2021\.
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Journal n°8558
du 1 octobre 2021
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Monaco, conformément à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant au syndic, M. André GARINO, dans la liquidation des biens susvisée.
Monaco, le 22 septembre 2021.
... Monaco, conformément à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant au syndic, M. André GARINO, dans la liquidation des biens susvisée.
Monaco, le 22 septembre 2021\.
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Journal n°8559
du 8 octobre 2021
RDM TRAINING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes des résolutions de l'associé en date du 22 mars 2021, il a été pris acte de la démission de M. Diego GONCALVES en sa qualité de cogérant.
L'article 14 des statuts a été modifié en ...
Aux termes des résolutions de l'associé en date du 22 mars 2021, il a été pris acte de la démission de M. Diego GONCALVES en sa qualité de cogérant.
L'article 14 des statuts a été modifié en ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
CHALLENGE SPORT & SERVICES S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 1, rue du Ténao - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
'article 10 des statuts a été modifié en conséquence.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023 ... 'article 10 des statuts a été modifié en conséquence.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023 ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
SARL AZZURRO, dont le siège social se trouvait place des Moulins à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme VINGT-DEUX MILLE NEUF CENT TRENTE-CINQ EUROS ET QUATRE-VINGT-TREIZE CENTIMES (22 ... SARL AZZURRO, dont le siège social se trouvait place des Moulins à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme VINGT-DEUX MILLE NEUF CENT TRENTE-CINQ EUROS ET QUATRE-VINGT-TREIZE CENTIMES (22 ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
CIE, a prorogé jusqu'au 1er juillet 2023 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 février 2023.
... CIE, a prorogé jusqu'au 1er juillet 2023 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 février 2023.
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Journal n°8602
du 5 août 2022
INDEPENDENT FC. ADVISORS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20 bis, avenue Crovetto Frères - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue des Spélugues à Monaco.
Un exemplaire du procès ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue des Spélugues à Monaco.
Un exemplaire du procès ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
PLANETE KATAPULT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 22 février 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 5, rue des Roses à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 22 février 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 5, rue des Roses à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
INSIDE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, quai Jean-Charles Rey - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021 ... modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
INTERNATIONAL LUXURY INTERIORS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o AAACS - Bureau Exclusif - 41, avenue Hector Otto – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 octobre 2019, les associés ont nommé Mme Alexia REAU nom d'usage RICOZZI en qualité de cogérante associée.
L'article 11 ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 octobre 2019, les associés ont nommé Mme Alexia REAU nom d'usage RICOZZI en qualité de cogérante associée.
L'article 11 ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
BE ATHLETIK MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire des associés en date du 22 janvier 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, avenue de la Costa à Monaco.
Un exemplaire du ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire des associés en date du 22 janvier 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, avenue de la Costa à Monaco.
Un exemplaire du ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
GROUP MONACO CONSTRUCTION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 29, boulevard Rainier III - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 5 avril 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22, chemin des Révoires à Monaco.
Un ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 5 avril 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22, chemin des Révoires à Monaco.
Un ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
LJPF - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian – Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
conséquence les articles 7 et 8 des statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ... conséquence les articles 7 et 8 des statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
DITRA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 2.515.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
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Journal n°8507
du 9 octobre 2020
QUANTUM S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 juin 2020, les associés de la SARL QUANTUM ont procédé à la nomination de M. Yordan Georgiev en qualité de nouveau ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 juin 2020, les associés de la SARL QUANTUM ont procédé à la nomination de M. Yordan Georgiev en qualité de nouveau ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
DÉNONCIATIONS ET ÉMISSIONS DE NOUVELLES GARANTIES FINANCIÈRES
la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré :
- En date du 9 septembre 2021 en faveur de Mme Anne-Marie MONACO, exerçant sous l'enseigne Agence WESTROPE 22, boulevard des Moulins ... la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré :
- En date du 9 septembre 2021 en faveur de Mme Anne-Marie MONACO, exerçant sous l'enseigne Agence WESTROPE 22, boulevard des Moulins ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:42.6pt'>
Deux roues des locataires des immeubles domaniaux dans le parking sis en infrastructure (sous réserve toutefois de la constitution d ... Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « WKW MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - RÉDUCTION DE CAPITAL
arrêté ministériel du 2 décembre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 avril 2022.
IV ... arrêté ministériel du 2 décembre 2021.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 avril 2022.
IV ...