Rechercher un journal, un article
Journal n°7655
du 11 juin 2004
ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO
Nouvel objet social :
La pratique, la promotion et le développement, dans le cadre de sections autonomes, des disciplines sportives les plus diverses ainsi que l'organisation de réunions sportives pour ces disciplines et la participation au fonctionnement de tous organismes concouran...
La pratique, la promotion et le développement, dans le cadre de sections autonomes, des disciplines sportives les plus diverses ainsi que l'organisation de réunions sportives pour ces disciplines et la participation au fonctionnement de tous organismes concouran...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.333 du 19 mai 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
SOCIETE MONEGASQUE DE BANQUE PRIVEE
Société Anonyme Monégasque
au capital de 29.600.000 €
Siège social : 9, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
BILAN AU 31 DECEMBRE 2003
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.334 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Antoine BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Antoine BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.335 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Thérèse, Etiennette, Anne-Marie BESSONE, épouse BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Thérèse, Etiennette, Anne-Marie BESSONE, épouse BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.336 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Yves SIRIER, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Yves SIRIER, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.337 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur René, Joseph VITALI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur René, Joseph VITALI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.341 du 26 mai 2004 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté ;
Vu la délibération du Conse...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté ;
Vu la délibération du Conse...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-305 du 11 juin 2004 autorisant l'ouverture et l'exploitation d'un établissement de distribution en gros de produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-133 du 12 février 2003 relatif à l'autorisation d'ouverture et d'exploitation des établissements de fabrication, condition...
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-133 du 12 février 2003 relatif à l'autorisation d'ouverture et d'exploitation des établissements de fabrication, condition...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.344 du 26 mai 2004 portant désignation d'un Commandant-Inspecteur de Police, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2004-288 du 28 mai 2004 portant ouverture d'un Compte Spécial du Trésor, publié au "Journal de Monaco" du 4 juin 2004.
Lire page 851 :
..............................................................................................
Arrêtons :
Article Premier.
Il est procédé, au titre de l'exercice budgétaire 2004, à l'ouverture d'un Compte Spécial d...
..............................................................................................
Arrêtons :
Article Premier.
Il est procédé, au titre de l'exercice budgétaire 2004, à l'ouverture d'un Compte Spécial d...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.345 du 26 mai 2004 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Erratum aux arrêtés Municipaux n° 2004-041, n° 2004-042, 2004-047 du 7 juin 2004 et n° 2004-043, 2004-044, 2004-045 et 2004-046 du 4 juin 2004 publiés au "Journal de Monaco" du 11 juin 2004.
Lire de la page 902 à 905 :
..................................................................................................
Pour Le Maire,
N. AUREGLIA-Caruso
Au lieu de :
Le Maire,
G. MARSAN
Monaco,...
..................................................................................................
Pour Le Maire,
N. AUREGLIA-Caruso
Au lieu de :
Le Maire,
G. MARSAN
Monaco,...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Messages de S.A.S. le Prince Souverain adressés à Mme Nancy Reagan
et au Président George W. Bush pour le décès du Président Ronald Reagan.
A Madame Nancy Reagan.
"Dear Mrs. Reagan,
It is with profound sadness that I learnt of your dear husband, President Ronald Reagan's death.
At this sorrowful time, I wish to express to you my most sincere condolences and to assure you of my deepest sympathy....
"Dear Mrs. Reagan,
It is with profound sadness that I learnt of your dear husband, President Ronald Reagan's death.
At this sorrowful time, I wish to express to you my most sincere condolences and to assure you of my deepest sympathy....