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Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-61 d'un Surveillant de travaux galeries
techniques/tunnels au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant de travaux à la Section Energie du Service de l'Aménagement Urbain ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant de travaux à la Section Energie du Service de l'Aménagement Urbain ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-267 du 22 mai 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché au Musée des Timbres et des Monnaies relevant de l’Office des Emissions de Timbres-Poste
année au sein de l’Administration dans le domaine de l’organisation d’expositions.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... année au sein de l’Administration dans le domaine de l’organisation d’expositions.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-75 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire.
-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 novembre 2010 ;
Vu ... -85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 novembre 2010 ;
Vu ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-277 du 26 mai 2008 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n ° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n ° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-243 du 15 mai 2009 relatif à l’agrément des établissements du secteur de l’alimentation humaine ou animale
renouvelée pour la manipulation d’une catégorie de produits ou d’une activité ne figurant pas sur la liste initiale. Toute modification importante des locaux, de leur aménagement, de leur équipement, de leur ... renouvelée pour la manipulation d’une catégorie de produits ou d’une activité ne figurant pas sur la liste initiale. Toute modification importante des locaux, de leur aménagement, de leur équipement, de leur ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.230 du 27 février 2004 modifiant les Statuts de la Famille Souveraine.
avril 1927 relative aux statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 584 du 23 avril 1927 relative aux Biens des Membres de la Famille Souveraine ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... avril 1927 relative aux statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 584 du 23 avril 1927 relative aux Biens des Membres de la Famille Souveraine ;
Vu l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
i7 MGMT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 mai 2018, Folio Bd 61 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 mai 2018, Folio Bd 61 ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1722 du 29 avril 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 10ème Grand Prix de Monaco Historique
:
1°) La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de ... :
1°) La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
transmises en direct.
En direct avec les plongeurs du Musée Océanographique :
Sur écran géant de la salle de conférence, quelques-uns des plus beaux sites de plongée de la Méditerranée.
jusqu'au 30 ... transmises en direct.
En direct avec les plongeurs du Musée Océanographique :
Sur écran géant de la salle de conférence, quelques-uns des plus beaux sites de plongée de la Méditerranée.
jusqu'au 30 ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 3 février 2015 - Lecture du 16 février 2015
Monaco, notifié le 11 mai 2014 par la Direction de la Sûreté Publique.
En la cause de :
- Mme NS,
Ayant élu domicile en l’étude de Maître Régis BERGONZI, Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco ... Monaco, notifié le 11 mai 2014 par la Direction de la Sûreté Publique.
En la cause de :
- Mme NS,
Ayant élu domicile en l’étude de Maître Régis BERGONZI, Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Avis de recrutement n° 2008-34 de treize Manoeuvres saisonniers au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que treize postes de Manoeuvres saisonniers seront vacants à la Section Jardins du Service de l'Aménagement Urbain. La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que treize postes de Manoeuvres saisonniers seront vacants à la Section Jardins du Service de l'Aménagement Urbain. La ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"CLIMATIS - RICHELMI S.A."
nouvelle dénomination :
"CLIMATIS S.A."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social le 24 juillet 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CLIMATIS-RICHELMI S.A.", réunis en Assemblée Générale ... I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social le 24 juillet 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CLIMATIS-RICHELMI S.A.", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
informé de cette communication qui ne peut avoir lieu s'il la refuse.
Sans préjudice de l'alinéa précédent, l'accès à ce dossier ne peut avoir lieu que conformément à la législation relative à l'accès aux ... informé de cette communication qui ne peut avoir lieu s'il la refuse.
Sans préjudice de l'alinéa précédent, l'accès à ce dossier ne peut avoir lieu que conformément à la législation relative à l'accès aux ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-494 du 25 octobre 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-70
du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
, agents de la Direction de la Sûreté Publique, militaires de la Force Publique,
etc...) " sont supprimés.
ART. 10.
L'annexe relative à liste indicative des activités exercées en hyperbarie de l ... , agents de la Direction de la Sûreté Publique, militaires de la Force Publique,
etc...) " sont supprimés.
ART. 10.
L'annexe relative à liste indicative des activités exercées en hyperbarie de l ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Avis de recrutement n° 98-183 d'un comptable bilingue
au Festival de Télévision de Monte-Carlo.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un comptable bilingue au Festival de Télévision de Monte-Carlo.
La durée de l ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un comptable bilingue au Festival de Télévision de Monte-Carlo.
La durée de l ...