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Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-165 du 15 mars 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Information Technology in Monaco (I.T.I.M.) - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
janvier 2017, Folio Bd 22 R, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « Information Technology in Monaco (I ... janvier 2017, Folio Bd 22 R, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « Information Technology in Monaco (I ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
S.A.R.L. EDM MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la S.A.R.L. EDM MONACO sont convoqués, au siège social en assemblée générale extraordinaire, le 14 avril 2017 à 14 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE ...
Les associés de la S.A.R.L. EDM MONACO sont convoqués, au siège social en assemblée générale extraordinaire, le 14 avril 2017 à 14 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.289 du 2 décembre 1999 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.830 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur du Musée d'Anthropologie Préhistorique.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.785 du 22 mars 2016 portant nomination et titularisation d'un Assistant au ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.785 du 22 mars 2016 portant nomination et titularisation d'un Assistant au ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.795 du 20 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département de l'Intérieur.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.687 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Secrétaire des Relations ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.687 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Secrétaire des Relations ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-75 du 23 novembre 1999 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une Employée de bureau au Service de l'Etat-Civil ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d'une Attachée au Service ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 84-41 du 14 septembre 1984 portant nomination d'une Employée de bureau au Service de l'Etat-Civil ;
Vu l'arrêté municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 février 2018 de l'association dénommée « SKY DOG RESCUE ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 février 2018 de l'association dénommée « SKY DOG RESCUE ».
Cette association ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Gordon S. Blair Law Offices, 7, rue du Gabian, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« De développer les relations internationales entre la ... association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Gordon S. Blair Law Offices, 7, rue du Gabian, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« De développer les relations internationales entre la ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, 9, rue des Oliviers, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« Apporter un soutien humanitaire au travers de projets dans le but d'aider le plus grand nombre d ... siège est situé à Monaco, 9, rue des Oliviers, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« Apporter un soutien humanitaire au travers de projets dans le but d'aider le plus grand nombre d ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-144 du 21 février 2018 portant agrément de l'institution de prévoyance dénommée « Humanis Prevoyance ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-151 du 1er mars 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
pièces sis 25, rue du Révérend Père Louis Frolla, 3ème étage, d'une superficie de 39,63 m² et 1,82 m² de balcon.
Loyer mensuel : 1.350 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites :
AGENCE ... pièces sis 25, rue du Révérend Père Louis Frolla, 3ème étage, d'une superficie de 39,63 m² et 1,82 m² de balcon.
Loyer mensuel : 1.350 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites :
AGENCE ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 février 2018 de l'association dénommée « GOLD WING MOTO CLUB MONACO (GWMCM ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 février 2018 de l'association dénommée « GOLD WING MOTO CLUB MONACO (GWMCM ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, rue Suffren Reymond, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« Démocratiser l'accès à une orientation de qualité au plus grand ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, rue Suffren Reymond, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« Démocratiser l'accès à une orientation de qualité au plus grand ...