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Journal n°4529 du 3 août 1944
, le 3 août 1944. -Cession de Fonds de Commerce (PreMière Insertion) Suivant acte s. s: p. en date à 'Monaco du 28 juillet i9, enregistré, M. Pierre-Félix SALMON, commerçant, no 25, avenue de la ...
Journal n°6707 du 11 avril 1986
totale des droits à l'importation prévue par le titre II du règlement (C.E.E.) n° 3.599-82 du Conseil du 21 décembre 1982 et les prestations de services relatives à ces biens ». Au II de l'article 21 du ...
Journal n°0770 du 25 mars 1873
timbres-poste. Itt JOURNAL DE MONACO 7 9 11 16 47 173 240 CHEMIN ZZ FZR ZE PARI:17011-1ÉZITZRRieZ ET Mn ULM-h:MME ZlirTZR. Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. 173 129 16 25 11 70 3 15 1 ...
Journal n°6467 du 4 septembre 1981
février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1558, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°5688 du 30 septembre 1966
reçu par Mo Crovetto, notaire à Monaco, le 5 mai 196G, Monsieur Sabin-Alexis HYVERNAUD, sans profession, demeurant à Monte-Carlo, 9, avenue d'Ostende a donné à compter du ler mai 1966 pour une durée de ...
Journal n°6492 du 26 février 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26• Février 1982 .1•^••••^^•^••••••••••10^111110.1.11.1•111MI•we^ Circulaire n° 82-23 du 24 février 1982 relative à l'application du S.M.I.C. (Salaire Minimum ...
Journal n°0769 du 18 mars 1873
14 35 10 15 7 25 SAVONA a5.6 8 40 mat. 2 14 6 16 9 80 7 » 6 » ALBENGA. 1 (..' 35 n, 9 58 3 50 7 48 19 2 45 1 85 30 . INTIMILLE 1 airriv. h.de Rome*110 22' 7 42 12 10 6 35 10 20 soir ...
Journal n°1936 du 27 août 1895
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. 1 midi 3 h. 16 h. 9 h. mat. soir soir soir 19 765.1 765.» 20 761.» 764.» 21 764.» 761.1 22 '761.1 761.6 23 764 ...
Journal n°1613 du 2 juillet 1889
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 2 Juillet 18S9 L'EXPOSITION DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°5057 du 6 septembre 1954
LÉGALES (p. 632 à 63v. ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal du 27 août 1954 concernaat la circulation routière. Nous, Maire de la Ville dé Monaco, Vu la Loi n° 30 du 3 niai- 1920, sur l ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.810 du 2 mai 2014 rendant exécutoire la Convention sur les armes à sous-munitions, adoptée le 30 mai 2008 à Dublin, ouverte à la signature le 3 ...
Journal n°5504 du 29 mars 1963
150.300 - 3.400 146.900 Chap. 2. Conseil Économique 30.000 + 4.100 34.100 Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950 181.250 + 700 181.950 181.950 SECT. C. -- MOYENS DES SERVICES : a ...
Journal n°1931 du 23 juillet 1895
journal Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°5855 du 12 décembre 1969
servies par la Caisse de Compensation vies Services Sociaux à compter du Pr octobre 1969 (p. 786). Arrêté Ministériel IP 69-390 du 26 novembre 1969 portant extension d'un avenant n° 3 à la Convention ...
Débats 1952 du 31 décembre 1952
férmule Fissoits quLuc comptablessNons côntraire GouvernemenL itôtk ALLbÊ Aèd BOÉRL Impritherie Rogér MÉofectrq actnellement suppléinents MÉoticm Settnee PRLSIDENT Gouverneinent PRÉsuptmr ... .,0411.Ii•I 3°) Transports Public. (Autobus) : Prime de gestion Participation à la Caisse. des Retraites de C.A M ,Règlement comptes arriérés 4°) Bains et Douches Déficit d ...
Journal n°1248 du 27 juin 1882
mat. PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. VENTS ÉTAT DU CIEL 1 I du soir 1 du soir I du soir da mai., '"'"' I d3a sil; i d6a soir r I d9a ...
Journal n°4361 du 22 mai 1941
» à 75 kgs pour les eartes « Cà 100 kgs pour les cartes « D » à 125 kgs ART. 3. En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir du coke contre remise des coupons de la feuille de charbon. ART ...
Journal n°6579 du 28 octobre 1983
.599.000 39.029.700 B - Monopoles 213.591.000 + 3.376.200 216.967.200 a) Monopoles exploités directement par l'Etat b) Monopoles concédés 84.570.000 + 1.694.000 86.264.000 C - Domaine ...
Journal n°0850 du 13 octobre 1874
'on ne nous objecte pas l'élévation des plateaux sur lesquels cet aquarium pourrait être établi, nous y trouvons un avantage. Une locomobile de la fere° de 3 à 4 Chevaux y fournissant l ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
la rubrique «B — Soins externes hospitaliers — établissements publics» le tarif d'autorité de la lettre clé C, Consultation Médecin Généraliste, est porté à 22,00 € à compter de la date de publication ...
Journal n°0902 du 12 octobre 1875
2 45 1 85 ,1 30 10 1 20 » 90 » 65 2 » 70 » 55 35 » » » » » » 7 » »65 »45 9 1 10 » 80 »66 11 1 35 » 95 » 75 16 1 95 1 45 1 10 +. 5 75 4 30 3 15 21. 30 16 » 11 70 4( 29 22 15 16 25 ...
Journal n°1401 du 9 juin 1885
000mmeonummoneeememsoom Étude de Me Louis VALENTIN, notaire à Monaco sise rue du Tribunal, n° 2. PURGE D'HYPOTHÈQUES 'LÉGALES 9 h. 1 dA mat. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. de soir de soir du soir ...
Journal n°6349 du 1 juin 1979
novembre 1953, portant môdification de l'article 5, paragraphe 2, de Porddnnarice du 16 janvier 1863, relative à l'Ordre de Saint-Charles ; Vu Notre ordonnance n' 3.716, du 23 décembre 1966, modifiant les ...
Journal n°5432 du 13 novembre 1961
suit : Nettoyage TEINTURES NF' Noir Couleur Hamm ES NF. NF Veste 8,30 9,50 4,80 Pantalon 7,20 8,30 4,- Gilet 1,20 3,- 3,20 GARÇONNETS : Veston - 4 à 8 ans ...
Journal n°7108 du 17 décembre 1993
Jeanine, Anne-Marie ROLFO, demeurant à Monaco, 3, avenue Pasteur, "Les Caroubiers", épouse de M. Jean LAI-UNI, et M. Floriano SPINOZZI, demeurant t Monte-Carlo, 7/9, avenue de Grande-Bretagne ont résiié par ...
Journal n°6063 du 7 décembre 1973
personnel des cabinets d'architectes est fixées à 5,87 F. à compter du lai Janvier 1972 puis à 6,22 F. à compter du 1 ar. septembre 1972. C'est donc par ces valeurs qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°6091 du 21 juin 1974
° 74-22 (p. 501). INFORMATIONS (p. 501), INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 502 à 508). Annexe au Journal de Monaco Publication n° 70 du Service de la Propriété Industrielle (p. 29 à 80). AR ...
Journal n°1815 du 16 mai 1893
— TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des i et 16 de chaque mois ...a ...
Journal n°5706 du 3 février 1967
global de conipetisation' de la Caisse de Compensation des Services Soelauk et de l'Office de la Médecine du Travail est fixé à 18,60 % (18,25 % la 92 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Février 1967 C.C ...
Journal n°5342 du 22 février 1960
monnaie de cinq nouveaux francs en argent. ART. 2. Le montant de cette émission est fixé à six cent vingt-cin,9 mille nouveaux francs. Lundi 22 Février 1960 JOURNAL DE MONACO 181 ART. 3. Les ...
Journal n°5522 du 2 août 1963
Ministériel n° 63.173 du 9 juillet 1963 portant autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée '« Distributions huhistrielles et Commerciales Associées » err abrégé « D.1.C.A ...
Journal n°6917 du 20 avril 1990
journal de Monaco » du vendredi 12 janvier 1990 (p. 432). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail Communiqué no 90-22 du 9 avri11990relati à la ...
Journal n°3008 du 9 novembre 1915
CINQUANTE-HUITIÈME ANNÉE. — N° 3008. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 9 NOVEMBRE 1915. JOURNAL DI C JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°5595 du 18 décembre 1964
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et dépendant de la Société ...
Débats 1971 du 31 décembre 1971
. Sbulignant le caractère de gravité qui s'attache à la non-exécution d'un projet inscrit au programme d'équipement la Commission. rappelle que, d'après la loi n° 841 du 1 es. mars 1968 (article 9), «..es ...
Journal n°0989 du 12 juin 1877
. ID. b. Assomption, W. c. Audibert. id. ID. b. l'Alexandre, id. c. 'l'amas, id. 1D. b. indus, id. c. Espanet, id. - BULLETIN reierroitor.A3GaQueo. PRESSIONS liAROMETItlQUES TEMPERATURE DE L ...
Journal n°7101 du 29 octobre 1993
usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suKants - 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse. Le loyer mensuel est de 6.500 F ...
Journal n°2830 du 28 juin 1912
Monaco revient à l'équipe de cet établissement. Le classement pour le Challenge de Millo s'établit ainsi : Lycée de Monaco... 1+4+5 = 10 points Lycée de Nice. 2+3+6 = 11 - Collège de Men ton . 7+8+9 ...
Journal n°1885 du 18 septembre 1894
mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré Les Abonnements partent des le' et 16 de chaque mois ...
Journal n°7243 du 19 juillet 1996
juillet 1975, précitée ; Vu!' ordonnance souveraine le 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ; Vu l'arrêté ministériel ri" 95-496 du 9 novembre ...
Journal n°0257 du 10 mai 1863
nul 4 id. 17 0 22 0 19 0 id. id. 8 id 18 3 :0..2 0 19 0 id. id, 5 id. 16 4 19 6 16 6 id. id. 9 id. 18 4 20 2 17 1 pluie vent 6 id. 15 6 20 2 17 5 id. JOURNAL DE MOI\ ACO. CHEMINS 1 ...
Journal n°5427 du 9 octobre 1961
'élargissenient et de prolongeaient de la- rue de la Poste (p, 926). Ordonnance Souveraine no 2.644 du 22 septeMbre 1961 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux (p. 928). ARRÊTÉS ...
Journal n°0205 du 13 mai 1862
MONACO A rrirées' du 3 un 9 Moi 1862.VILLEFRANCHE. b. Conception, c. Barale, chaux. NICE. id. id. c. Isouard, In. d. b. St-Thérèse, c. Aureglia, id. id. h. A igle-Impé ial, c. Palmaro, id ...
Journal n°6268 du 11 novembre 1977
. Le samedi 19 novembre 1977, de 7 heures à 11 heures, les dispositions instituant un sens unique dans les artères à Monaco• Ville sont suspendues. ART. 3. Le samedi 19 novembre 1977, de 9 heures à ...
Journal n°1957 du 21 janvier 1896
: 4,400 mètres environ (grande piste en oo ). 9 chevaux viennent se placer pour prendre part à cette course, la plus intéressante de la journée : I", Olifant; 2°, Calvados; 3, Folichon. Prix des ...
Journal n°7797 du 2 mars 2007
droit fixe journalier par m' 0,85 € 2) Mise à disposition d'emplacements de stationnement en ville, hors expositions - droit fixe journalier par emplacement 9,50 € 3) Expositions de voitures ...
Journal n°4179 du 25 novembre 1937
.30 à 0.40 Endives 2 » à 2.50 Haricots verts 5 - » à 6 » grains. 4 » à 9 » 3.-50 à 4 » Navets 1 » à 1.50 paquet 0.35 à 0.50 Oignons. kilog. 1.90 à l.50 petits 4 ...
Journal n°1738 du 24 novembre 1891
à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi' 3 h. 6 h.. 9 h. mat. soir soir soir 1'7 18 19 20 21 22 23 763.9 66.7 71.5 68.3 61.2 56.3 58.7 761.2 66.3 71.1 67.» 59.4 55 ...
Journal n°4305 du 25 avril 1940
police municipale a relevé, SOT iestim:0231.a..r7c>0>>>›,:héàààs (123e. la - petits - exotiques .. .. . ... - I » à paquet exotiques .--nouvelles - - Légumes - kilog. ' 9 kilog. 1 ...
Journal n°1493 du 15 mars 1887
0 assez fort nuageux 13.6 80 S O modéré id. 8 9 10 12 13 14 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. I ...
Journal n°2275 du 11 février 1902
insertions, on traite de gré à 6ré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine •••^•^•^•^••^^•••••1111111•11^11.111C.1111.11....seffl:=. PARTIE OF'F'ICIELLE Le Prince a reçu du Saint-Père une réponse â ...
Journal n°0212 du 29 juin 1862
'ai été Un SUt oti Un ignorant.VOUS SOVeZ 9E101 courage, j'attends de vous. C'est moins l e combat que ce perpétuel trionqdie sur soi-nième qui fait mourir à la tache tant de travailleurs acharnés. Vo ...
Journal n°5496 du 1 février 1963
Souveraine n° 2.955 du 25 janvier 1963 nommant un Consul Honoraire de la Prineipauté à Quéliniane ( Mozambique, Afrique Orientale Portugaise) (p. 55). Ordonnance Souveraine n° 2.957 du 31 janvier I9e3 ...
Journal n°7265 du 20 décembre 1996
NI A N'AGEN IENT COMMUNICATION Nt ,:twoR K'sert abn4;é "1.M.C. N. S, A . M.". présentée par M. Hubert l'AsToRniv, retraité, demeurant 9, avenue Roquevil le à Monte-Carlo ; Vu les actes en brevet ...
Journal n°4862 du 11 décembre 1950
lundi, mercredi et vendredi de 9.heures à 11 heures 30. ART. 2. Les statuts annexés à la requête susvi86e sont approuves. ART. 3. Tonte modificatieti auxdits statuts devra être soumise à ,I ...
Journal n°8214 du 27 février 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. C.Q.F.D. - COUT QUALITE FIABILITE DELAIS Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social du 28, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, au 3, avenue ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social du 28, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, au 3, avenue ...
Journal n°1178 du 1 février 1881
...^.-.••••C":e G§ C..9 •• °• C) '• ç • rd : ri • 1.4 CD 0 . c. •-- • C.) Cll ...,•^ 0 Wi ri .. • .4, ,... ,-- ri . cD ct) • a a ,C• a 0 0 U "- z d 0 cd ••-4 ••-• G N ° ° G °•,-4 C5 -à ce I ...
Journal n°7580 du 3 janvier 2003
.09.2001 C.M.G. C.M.B. 527,87 USD Vendredi 3 janvier 2003 JOURNAL DE MONACO 13 Fonds Commun Date Société Dépositaire Valeur liquidative de Placement d'agrément de gestion à Monaco au 31 décembre ...
Journal n°2109 du 13 décembre 1898
— ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 ...
Journal n°1200 du 12 juillet 1881
'observatoire, 86 mètres) VENTS ÉTAT DU CIEL 61 7I8i9 DATES I 3 I 4 i 5 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. du soir du ...

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Version 2018.11.07.14