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Journal n°6860
du 17 mars 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois mars mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.401 du 3 ...
Journal n°0974
du 27 février 1877
, Chaplin et S. A. R. le
prince d'Orange placé à la droite de M" Henri Houssaye, Du côté des dames c'étaient encore la générale
Turr, soeur de M®' Rattazzi, Mme' de Pène et Chaplin. Après le dîner Réményi ...
Journal n°6298
du 9 juin 1978
et moeurs.
Conformément à la Loi, la PriÔrité d'emploi sera réservée aux candidats possédant la nationalité monégasque.
Vendredi 9 Juin 1978 JOURNAL DE MONACO 507
du mercredi 14 au dimanche 18, 3 ...
Journal n°1901
du 8 janvier 1895
, 6 sur 6, premiers ; M. Briasco,
8 sur 9, troisième.
Les autres poules ont été gagnées par MM. Desmays et le chevalier David.
Vendredi 11 Janvier
POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon â 26 ...
Journal n°1871
du 12 juin 1894
DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 8 h. 20 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 2e Départ, 2 h. 5 soir ; retour à Monaco, 3 h. soir.
3e Départ, 6 h. 30 soir ; retour à Monaco, 7 h ...
Journal n°3790
du 24 juillet 1930
'amende chacun (par défaut).
M. J., valet de chambre, né le 26 août 1903, à Bologne (halle), demeurant à Monaco. -- iVol quatre mois de prison.
C. A.-A., épouse C., laitière, née le ler juin 1903, à Nice ...
Journal n°4627
du 20 juin 1946
(Journal de Monaco du 26 juillet 1945)
ECHANGES DE LETTRES ANNEXES
Echange de Lettres 'n° 3 portant modification de l'article 3, paragraphe « c » de la Convention relative à la fixation et au contrôle ...
Journal n°6528
du 5 novembre 1982
vacance d'un appartement situé 9, rue Malbousquet 3ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, bains, W.C., cave.
Le délai d'affichage expire le 17 novembre 1982.
DÉPARTEMENT DES TRA VA UX PUBLICS
ET ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti au règlement d'urbanisme constitué :
«- des dispositions générales RU-PTH-GEN-V2D applicables à l ...
Journal n°5359
du 20 juin 1960
-employée à l'Office des Timbres-Poste (p. 483).
Ordonnance Souveraine n° 2.260 du 3 juin 1960 portant nOminafion d'une DammraduCtrice à l'Office deS ÉmisSions de Timbres-Poste (p. 483).
Ordonnance ...
Journal n°1690
du 23 décembre 1890
les heures de correspondance à Ventimiglia avec nos trains français.
Trains venant d'Italie, arrivée à Ventimiglia (heure de Rome) : matin, 6 h. 45 ; 9 h 25, express ; 11 h. 6 ; soir, 3 h. 2, express ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
, dans ce sens.
ART. 3.
Du 16 octobre 2006 au 21 novembre 2006 inclus, à l'exception des véhicules de secours, d'intervention et de police, la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes et des ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Publique (p. 1939).
Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant
l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités
d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...
Journal n°4692
du 11 septembre 1947
), le dix-huit août mil neuf neuf cent quarante-sept.
Par le Prince
Le Secrétaire d'Et I, A. MÉLIN,
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.622, du 18 août 1947, amer. durit t ...
Journal n°2923
du 24 mars 1914
-Maritimes), demeurant à la Condamine, six francs, d'amende, pour infraction aux Ordonnances sur les Travaux Publics. Ordonné la démolition de la construction ;
C. A.-D., laitier, né le 22 mai 1885, à Bovès (Italie ...
Journal n°6614
du 29 juin 1984
prendront part, seront punis d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du code pénal. En cas de récidive, ces peines pourront être élevées au double ...
Journal n°1837
du 17 octobre 1893
.2 25.» 25.6 I 24.9
EXTRÊMES Minima 20.6 20.2 20.2 20.8 20.6 20.9 20.2
Etude de Me Antoine BLANC, notaire, à Monaco
3, avenue de la Gare, 3
Aux termes d'un acte reçu par ...
Journal n°6960
du 15 février 1991
appartements Suivants :
— 43, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
crédit et des
entreprises d’investissement, modifiant la directive
2002/87/CE et abrogeant les directives 2006/48/CE et
2006/49/CE (JO L 176 du 27.6.2013, p. 338), à
l’exception de son titre V.
2 ...
Journal n°3991
du 10 mai 1934
juil.-5 août Botta Del Torchio Delay
du 6-12 août Carando Faraut
du 13-19 août Marsan Adam
du 20-26 août Beaujon Fournier Blanchet'
du 27 août- 2 sept. - Del Torchio Delay
du 3-9 sept ...
Journal n°1321
du 20 novembre 1883
.
PRIX D'OUVERTURE. — Un Objet d'Art, ajouté à une Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 0/0 sur les entrées. — 5 pigeons: 1 à 24 mètres ; 1 à 25 mètres ; 1 à 26 mètres. 1 à 27 mètres ; 1 à 28 mètres ...
Journal n°0786
du 15 juillet 1873
que l'eau, n'est pas renouvelée et tombe ainsi à une température très-basse.
La température des côtes est encore équilibrée par les brises de mer, c'est-à-dire jar des courants d'air qui s ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
SOUVERAINE
Messages de S.A.S. le Prince Rainier III de Monaco aux Chefs
d’Etat des pays touchés par les raz de marée le
26 décembre 2004 (p. 3).
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 31 ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
.249.920 francs pour les crédits d'interventions (État « C ») et en 41.230.510 frants pour les crédits de paiement en capital (État (c D ») (Équipement et Investissements).
ART. 3.
Est fixée à la somme maximale ...
Journal n°5609
du 26 mars 1965
-47 Marseille t 30-13.45
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.296 du 18 mars 1965 autorisant le Consul de la République Fédérale d'Allemagne à exercer ses fonctions à Monaco (p. 230 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
° 2013-198 du 9 avril 2013 portant nomination d’un
Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Service de Gynécologie-Obstétrique) (p. 588).
Erratum à l’arrêté ministériel ...
Journal n°1483
du 4 janvier 1887
9 janvier
SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C.
M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi.
Après les Vêpres, il y ...
Journal n°1973
du 5 mai 1896
, rue Auber, 5. Paris.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 27 avril au 3 mai 1896
GÈNES, yacht à vapeur, Marehesa, angl., c. Dimmik, passagers.
NICE. vapeur, Vent-Debout, fr., e. Lambert, id ...
Journal n°0221
du 31 août 1862
'ÉTRANGER ICS frais de poste en sus.
DATES THERTIOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES HEURES
9.4 Août id.c?.6
()5 1
25 1 25 4
95
27 0 25 6 24 2 25 3 29 0 25 25 0 25 4 24 0
d.
27 id ...
Journal n°7195
du 18 août 1995
fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et syndic (p. 1039).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 95-37 du 9 août 1995 modifiant et complétant les arrêtés municipaux n' 75-22 du 26 mai 1975 et ...
Journal n°5503
du 22 mars 1963
mars 1958 portant nomination d'une Surveillante Principale à l'Office des Téléphones.;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 1962 ;
Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
Mme ...
Journal n°4367
du 3 juillet 1941
commerciale ou d'occuper un emploi privé rétribué sous peine des sanctions disciplinaires prévues à l'article 8.
ART. 19.
Les Ordonnances Souveraines des Io juin 1913, 3 juin 1933 et 20 juillet 1937 sont et ...
Journal n°1589
du 15 janvier 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 15 Janvier 1SS9
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°4814
du 9 janvier 1950
décembre 1949, accordant l'exéquatur à vn Consul Général d'une Puissance étrangère (p. 9).
Ordonnance Souveraine no 122, du 28 décembre 1949, portant nomination d'Une fonctionnaire (p. 10):
Ordonnance ...
Journal n°1021
du 22 janvier 1878
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Publie, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°1504
du 31 mai 1887
26
27
28
29
30
.1"
24 762.6
9 h. I du mat.
62.3 59.9 57.8 58.1 59.6 62.2
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et an niveau de la mer.
763.7 61.7 60.» 56.1 58.5 60 ...
Journal n°2951
du 6 octobre 1914
.914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr. D 53
omn. omn. I 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3
MARSEILLE dép. .•. . ... 9 07 4 05 12 05 ...
Journal n°0850
du 13 octobre 1874
— à Monaco à 10 heures 26 — à Nice à 11 heures 02 et arrivera à Cannes à 11 heures 55.
L'établissement de ce train spécial offrira aux étrangers qui habitent Cannes et Nice l'avantage d'un départ ...
Journal n°4809
du 5 décembre 1949
Judiciaire.
RAINIER III,
PAR LA GRACE D DIf3U
PRINCE SOUVERAIN IJE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Journal n°1874
du 3 juillet 1894
classe », avec l'espacement conforme à la composition des trains, 2e classe à une extrémité, ire classe au milieu, 3e classe à l'autre extrémité.
Comme de chaque côté d'une même plate-forme des trains se ...
Journal n°5466
du 9 juillet 1962
9 Juillet 1962
23 ans 705,60
24 ans 764,40
25 ans 823,20
26 ans 882,00
27 ans 940,80
28 ans 979,65
H. — POSITION H
Position H (catégories A, B, C) 979,65
— après 3 ans ...
Journal n°6991
du 20 septembre 1991
-222 d'un commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p. 1029).
Avis de recrutement n° 91-223 d'un garçon de bureau à la Direction du C9,tjtnirce, de l'Industrie et de la Propriété ...
Journal n°6808
du 18 mars 1988
et gibiers à compter du I' octobre 1987 (p. 302).
Communiqué n. 88-22 du 9 mars 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurance à ...
Journal n°4305
du 25 avril 1940
à 27.50
22
90
Andouillettes » à 22 »
Boudin 11
Poitrine salée 20 » à 22 »
Lard salé 16.50 à 17.50
Echine salée 22 » à 24 »
Jambonneaux salés 17.50 à 20 »
Plates-côtes ...
Journal n°1148
du 6 juillet 1880
à» •
HORAIRE DE LÀ MARCHE DEC TRAM: À DATER DU 24 XII 138C -- CERTICE D'ETE.
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
e I. cl. 2' cl. 3• cl. STATIONS 499 mixte 471 mixte 1389 mixte 477 mixte 481 ...
Journal n°7166
du 27 janvier 1995
-6 et u° 95-7 (p. 781.
INFORMATIONS (p. 78)
INSERTIMS Cit.:GALES ET ANNONCES ep. 79 à p. 9.3?.
MAISON SOUVERAINE
Vu Notre ordonnance n° 9.411 du 16 mars 1989 portant nomination d'un Consul général ...
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 3 septembre 1976.
Signé : J.-C. REY.
AVIS FINANCIER
Société de Banque et d'investissements
SOBI
Siège social : 26, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO
La ...
Journal n°4552
du 11 janvier 1945
les-Lois, no 71 die3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnanc,e-Loi no 340 du 11 mars 1942.
ART. 4. .
Toute modification aux Statuts stits-visi devra être soumise à l ...
Journal n°0740
du 27 août 1872
D'ETE
Prix des- places de Monaco aux gares ci-dessous dénommées
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
STATIONS.
DÉPARTS
» » » D » Monaco 8 35 10 57 3 23 1 35 5 25 9 07 12 26
» 70 ...
Journal n°6612
du 15 juin 1984
'un niveau d'études correspondant à celui sanctionné par ce diplôme.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à compter de la publication du ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 juin 2003, à 9 heures, sous la prévention d'émission de chèque sans provision.
Délit prévu et ...
Journal n°5905
du 27 novembre 1970
à partir du 9 mai 1969.
Une expédition du procès-verbal ci-dessus a été déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 27 novembre 1970.
Signé :1,-C ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
n° 81-554 du 26 octobre 1981, les salaires ci-dessus devront faire l'objet d'un réajustement sur la base de 174 heures par mois.
S.M.I.C.
Au ler mai 1982 : 19,03 F. horaire,
3.331,91 F. pour 40 ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
» et la Musique Municipale.
Salle Garnier
mercredi 20, mardi 26 et mercredi 27, à 20 heures
Ciboulette
Opérette en 3 actes de Reynaldo Hen
dans un nouveau texte de Pierre Jourdan et Philippe ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
-LOI *
Ordonnance-Loi ric 661 du 21 avril 1959 sur les mesures d'hygiène et de sécurité à prendre lors de Putilisation de inatières radioactives.
RAINIER III
PAR LA bRAC13 DI3 DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°5546
du 17 janvier 1964
de l'Association dénommée : (c Asso,:iation Mondiale des Amis de l'Enfance ». (p. 38).
Ordonnance Souveraine te° 3.126 du 9 janvier 1964 portant nomination d'un Conseiller d'État (p. 38 ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
HORAIRE DES TRAINS
à dater du 30 septembre 1914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr D 53
omn. omn. 1 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédé le 22 décembre 2012 à
Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine
n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
d'organiser selon une nouvelle structure les comités compétents en matière de services financiers
(JOUE L 79 du 24.3.2005, p. 9) 98/26/CE
Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai ...
Journal n°4225
du 13 octobre 1938
: % en 1929, 2,3 % en 1931, 2,4 % en
1933 ; 2,6 % en 1935, 3,0 % en 1937.
On a donc assisté en 1937 à la continuation du lent mouvement d'accélération .de la produc-
tion d'or dahs le monde ...