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Journal n°7883
du 24 octobre 2008
DISSOLUTION ANTICIPEE - “METALIA” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 15 septembre 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée “METALIA”, ayant son siège 38, boulevard des Moulins, à Monte ... I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 15 septembre 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée “METALIA”, ayant son siège 38, boulevard des Moulins, à Monte ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE
Etude de Maître Evelyne KARCZAG-MENCARELLI
Avocat-Défenseur près la Cour d’appel de Monaco
Le Montaigne, 7-9, avenue de Grande-Bretagne - MC 98000 Monaco
Le mercredi 22 février 2012 à 11 heures 30 à l’audience des criées du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, au Palais de Justice, rue Bellando de Castro à Monaco-Ville, il sera ... Le mercredi 22 février 2012 à 11 heures 30 à l’audience des criées du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, au Palais de Justice, rue Bellando de Castro à Monaco-Ville, il sera ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/ Courtin Global Assistance, 7, avenue des Papalins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- Promouvoir et contribuer, aux ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/ Courtin Global Assistance, 7, avenue des Papalins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- Promouvoir et contribuer, aux ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
AVIS DE FUSION
Monaco Court Terme Alternatif et Monaco Hedge Selection
Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 2009, la société de gestion Compagnie Monégasque de Gestion S.A.M., société anonyme monégasque au capital de 600.000 euros dont le siège social est sis ... Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 2009, la société de gestion Compagnie Monégasque de Gestion S.A.M., société anonyme monégasque au capital de 600.000 euros dont le siège social est sis ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2017-191 du 15 novembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Observatoire ART », présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Délibération n° 2018-38 du 21 mars 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 », présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Délibération n° 2017-220 du 20 décembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'association de cetuximab à l'afatinib en première ligne de traitement des cancers bronchiques non à petites cellules porteurs d'une mutation du récepteur à l'Epidermal Growth Factor », dénommé « IFCT-1503-ACE-Lung - IDRCB 2015-003390-15 » présenté par Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-08 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au CHPG tendant à la vérification des droits réels des bénéficiaires des prestations desservies par la CCSS » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Délibération n° 2015-97 du 4 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Comparaison de la réponse humorale aux vaccins anti-pneumococciques conjugué et polysaccharidique chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde débutant un traitement par abatacept », dénommé « Etude VACINA - n° EudraCT 2014-002523-99 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ... ’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Délibération n° 2016-68 du 18 mai 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de consultation des prestations HNP concernant des assurés de la CAMTI à destination des praticiens » présenté par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants.
des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la Convention franco-monégasque de sécurité sociale du 28 février 1952, modifiée, et ... des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la Convention franco-monégasque de sécurité sociale du 28 février 1952, modifiée, et ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
par le groupe Kafeneion.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
12e Foire Internationale de Monaco (le ... par le groupe Kafeneion.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
12e Foire Internationale de Monaco (le ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE MONACO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE MONACO ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
numéro 6, avenue de la Madone, à Monaco, ont décidé à l'unanimité, la modification de l'article 20 des statuts, en son deuxième point, relatif à la « Délibération du Conseil », et en conséquence, la ... numéro 6, avenue de la Madone, à Monaco, ont décidé à l'unanimité, la modification de l'article 20 des statuts, en son deuxième point, relatif à la « Délibération du Conseil », et en conséquence, la ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 avril 2020 de l'association dénommée « Dragon Association Monaco » en abrégé ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 avril 2020 de l'association dénommée « Dragon Association Monaco » en abrégé ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Fonds MONACO COURT TERME EURO et Fonds MONACO HORIZON NOVEMBRE 2021 - AVIS DE FUSION
procédera à l'émission de nouvelles parts, qui seront attribuées aux porteurs de parts du Fonds MONACO HORIZON NOVEMBRE 2021\.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ... procédera à l'émission de nouvelles parts, qui seront attribuées aux porteurs de parts du Fonds MONACO HORIZON NOVEMBRE 2021\.
Conformément à l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre ...