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Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-152 d’un Administrateur à l’Administration des Domaines
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur à l’Administration des Domaines pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur à l’Administration des Domaines pour une durée ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « BAC MONTE-CARLO S.A.M. »
(Nouvelle dénomination : « BAC MONACO SAM »)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 octobre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BAC MONTE-CARLO S.A.M. », ayant son siège 15, avenue des Castelans, à ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 octobre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BAC MONTE-CARLO S.A.M. », ayant son siège 15, avenue des Castelans, à ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Délibération n° 2010-37 du 4 octobre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste électorale»
électorale.
Ces personnes peuvent exercer leur droit d’accès par voie postale ou sur place auprès du service de la nationalité.
Les corrections des erreurs ou omissions sont soumises aux dispositions de ... électorale.
Ces personnes peuvent exercer leur droit d’accès par voie postale ou sur place auprès du service de la nationalité.
Les corrections des erreurs ou omissions sont soumises aux dispositions de ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
"S.A.M. EVOLUTION 21" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'exploitation dont un inventaire sera dressé au jour de la constitution définitive de la société ;
3°) - et le droit au bail commercial des locaux dans lesquels le fonds est exploité, comprenant trois pièces ... 'exploitation dont un inventaire sera dressé au jour de la constitution définitive de la société ;
3°) - et le droit au bail commercial des locaux dans lesquels le fonds est exploité, comprenant trois pièces ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Contrat de gérance - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
commerce de "Snack bar", exploité dans des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F Kennedy, sous l'enseigne "LE STELLA POLARIS",
Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu ... commerce de "Snack bar", exploité dans des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F Kennedy, sous l'enseigne "LE STELLA POLARIS",
Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Contrat de gérance - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
commerce de "Snack bar", exploité dans des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F Kennedy, sous l'enseigne "LE STELLA POLARIS",
Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu ... commerce de "Snack bar", exploité dans des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F Kennedy, sous l'enseigne "LE STELLA POLARIS",
Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Modification aux statuts - " S.C.S. BOLZONI ASSOCIES & CIE "
Société en Commandite Simple
Siège social : 3, rue Saige - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 16 juin 2004, enregistrée à Monaco le 5 juillet 2004, folio 38 R case 6, les associés de la S.C.S BOLZONI ASSOCIES & Cie ont décidé de ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 16 juin 2004, enregistrée à Monaco le 5 juillet 2004, folio 38 R case 6, les associés de la S.C.S BOLZONI ASSOCIES & Cie ont décidé de ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-29 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du parc des véhicules postaux»
constate donc que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement
Les personnes ... constate donc que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement
Les personnes ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Délibération n° 2013-18 du 22 janvier 2013 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des opérations liées aux interventions politiques de la campagne électorale télévisuelle 2013» du Centre de Presse
Ministre d’Etat le 11 janvier 2013, concernant la mise en œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité la «Gestion des opérations liées aux interventions politiques de la campagne électorale ... Ministre d’Etat le 11 janvier 2013, concernant la mise en œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité la «Gestion des opérations liées aux interventions politiques de la campagne électorale ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Avis de recrutement n° 2013-164 d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Extension de la Convention Collective des Gardiens et Employés d'immeubles
Avis d'enquête
Conformément aux dispositions de l'article 23 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives de travail, modifiée, la Direction du Travail invite les employeurs ... Avis d'enquête
Conformément aux dispositions de l'article 23 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives de travail, modifiée, la Direction du Travail invite les employeurs ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1920 du 12 juin 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
couloir réservé aux transports publics (couloir bus) ainsi que dans la voie de circulation accolée à ce couloir.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 6.
- Le ... couloir réservé aux transports publics (couloir bus) ainsi que dans la voie de circulation accolée à ce couloir.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 6.
- Le ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
de plus de 3,50 tonnes ainsi que la circulation des autobus et autocars de tourisme sont interdites sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s ... de plus de 3,50 tonnes ainsi que la circulation des autobus et autocars de tourisme sont interdites sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL
«ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET
ELECTRIQUES - CONTI» En abrégé «S.A.C.O.M.E.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I.- Aux termes d’une délibération prise au siège social, à Monaco, 1 et 3 avenue Albert II, le 2 décembre 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque «ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ... I.- Aux termes d’une délibération prise au siège social, à Monaco, 1 et 3 avenue Albert II, le 2 décembre 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque «ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Modification aux statuts - " UNAOIL MONACO S.A.M "
(Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 février 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "UNAOIL MONACO S.A.M." ayant son siège 74, boulevard d'Italie, à Monte ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 février 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "UNAOIL MONACO S.A.M." ayant son siège 74, boulevard d'Italie, à Monte ...