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Journal n°5166
du 8 octobre 1956
loi numéro 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
.v
Assemblées Générales
ART. 19.
Les règles concernant la composition, la tenue et les, pouvoirs des assemblées générales sont celles ...
Débats 1998
du 31 décembre 1998
/04/1998 210
578ème SEANCE DU 22/12/1997
J.O.M. DU 24/04/1998 289
579ème SEANCE DU 19/02/1998
J.O.M. DU 01/05/1998 346
580ème SEANCE DU 25/06/1998
J.O.M DU 31/07/1998 364
1 0 0 0
DÉBATS
DU ...
Journal n°1352 [= n°1442]
du 23 mars 1886
.8
12.»
14.2
15.4
16751.9
17 55.9
18 60.1
19 64.6
20 65.8
Pluie tombée : 0••
Températures Maxima extrema j Minima
DATES
1 16 i 17 1 18 1 19 20 1 21 1 22
14.4115. 115.5114.0115.7115.1116.7
j 8.21 8.»I 8 ...
Journal n°1354 [= n°1444]
du 6 avril 1886
Mec' Noémi Vernon, Authié et Darly, MM. Chalmin, Vernouillet, Phi-
lippon, etc. 4
Ce soir 6 et samedi 10 avril, le Voyage en Chine.
Jeudi 8 Avril 1886, à 2 h. 1/2
19. et AVANT-DERNIER
CONCERT CLASSIQUE ...
Journal n°1572 [= n°1582]
du 27 novembre 1888
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 19 au 25 novembre 1888
A VENDRE
PIANO EXCELLENT
TARRAGONE, b.-g. Argentine, fr., c. Corras, Ste-MAXIME, b. Deux-Frères, fr. c. Courbon, St-TROPEZ, h. Favorite, fr., c ...
Journal n°1573 [= n°1583]
du 4 décembre 1888
, deux italiens, Jean Ferrero, 19 ans, se disant maréchal-ferrant, et Jean Monti, 21 ans, tailleur d'habits, tous deux domiciliés à Nice, trouvés porteurs de paquets de tabacs, de cigares et d ...
Journal n°6110 du 31/10/1974 et
du 1 novembre 1974
année
INSERTIONS LÉGALESt 4.50 F la ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30 - 19 • 11
Compte Chèque Fosial t 3019-47 — Marseille
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Loi n° 1.316 du 29 juin 2006 modifiant la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale et la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 19 juin 2006 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 19 juin 2006 ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-234 du 27 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
aux paragraphes 11, 12 ou 19 de sa résolution 1929 (2010).
L’annexe II comprend les personnes physiques et morales, les entités et les organismes qui ont été reconnus :
a) comme participant, étant ... aux paragraphes 11, 12 ou 19 de sa résolution 1929 (2010).
L’annexe II comprend les personnes physiques et morales, les entités et les organismes qui ont été reconnus :
a) comme participant, étant ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-185 du 28 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d’examen, modifié.
»
Relève de l’exonération du ticket modérateur toute mucoviscidose dès que le diagnostic est objectivement documenté.
19. Critères médicaux utilisés pour la définition de l’affection de longue durée ... »
Relève de l’exonération du ticket modérateur toute mucoviscidose dès que le diagnostic est objectivement documenté.
19. Critères médicaux utilisés pour la définition de l’affection de longue durée ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ELIT INTERIM » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-157 du 13 mars 2017 modifiant et complétant l'annexe au Code des taxes sur le chiffre d'affaires.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l'Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11 ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « CENTRALE D'ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS » - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000 euros - Modifications statutaires
tiers, de l'énonciation dans chaque délibération des noms des administrateurs présents ou représentés et de ceux des absents.
Art. 19.
Les décisions du Conseil d'administration sont constatées par des ... 'énonciation dans chaque délibération des noms des administrateurs présents ou représentés et de ceux des absents.
Art. 19.
Les décisions du Conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux consignés ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
président ou du trésorier a alors lieu conformément aux dispositions de l'article 19 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée.
Art. 10.
En cas d'empêchement, le président du conseil de l'Ordre des ... président ou du trésorier a alors lieu conformément aux dispositions de l'article 19 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée.
Art. 10.
En cas d'empêchement, le président du conseil de l'Ordre des ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. ESPEN OEINO INTERNATIONAL » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « ESPEN OEINO INTERNATIONAL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 19 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 19 ...