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Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-109 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
concours en vue du recrutement d’un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d’enseignement (catégorie C - indices majorés extrêmes 217/300).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement (catégorie C - indices majorés extrêmes 217/300).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2024-109 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-64 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour trois ans, à compter du 1er janvier 2021, membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites :
- le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour trois ans, à compter du 1er janvier 2021, membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites :
- le Conseiller de Gouvernement ... Arrêté Ministériel n° 2021-64 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.446 du 22 juillet 2002 portant mutation d'un Attaché de Presse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
qualité de Chef de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès, à compter du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... , est mutée en qualité de Chef de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès, à compter du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 15.446 du 22 juillet 2002 portant mutation d'un Attaché de Presse à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-22 du 21 mars 2002 réglementant la circulation automobile à l'occasion des travaux d'extension du Port de la Condamine
au Quai Antoine 1er (T1CD) sera fermé à la circulation.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier
Du mardi 2 avril 2002 à 7 heures jusqu'au vendredi 17 mai 2002 à 18 heures ... Arrêté Municipal n° 2002-22 du 21 mars 2002 réglementant la circulation automobile à l'occasion des travaux d'extension du Port de la Condamine ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.945 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Secrétariat Général du Gouvernement.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ... Ordonnance Souveraine n° 9.945 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Secrétariat Général du Gouvernement. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.767 du 22 février 2023 portant nomination d'un Conseiller à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
° 8.671 du 1er juin 2021 portant nomination du Premier Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l’Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gabriel Revel est nommé ... .671 du 1er juin 2021 portant nomination du Premier Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gabriel Revel est nommé Conseiller à ... Ordonnance Souveraine n° 9.767 du 22 février 2023 portant nomination d'un Conseiller à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 22 février 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée.
2018 relative à l’aide à la famille monégasque et à l’aide sociale, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d’autonomie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance ... relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 22 février 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée. ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.567 du 22 mai 2024 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction du Développement Économique.
communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jordan Reclus, Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique, est nommé en qualité d’Administrateur au sein de ... 3 ... communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jordan Reclus, Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique, est nommé en qualité d'Administrateur au sein de cette ... Ordonnance Souveraine n° 10.567 du 22 mai 2024 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°1320
du 13 novembre 1883
atteint d'autre fièvre contagieuse.
AVIS
Le Maire de Monaco donne avis qu'il procédera, le jeudi 22 novembre courant, à 3 heures du soir, dans une salle de la Mairie, à l'adjudication au rabais, sur ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.299 du 22 décembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu la délibération du Conseil de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu la délibération du Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 10.299 du 22 décembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-116 du 22 février 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-481 du 1er septembre 2008 fixant la norme environnementale pour les taxis.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande, modifiée ... Arrêté Ministériel n° 2024-116 du 22 février 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-481 du 1er septembre 2008 fixant la norme environnementale pour les taxis. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-679 du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
(Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-509 du 24 juillet 2020 ... (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-509 du 24 juillet 2020 ... Arrêté Ministériel n° 2023-679 du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié. ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.317 du 22 janvier 2019 portant nomination d'un Archiviste Principal au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Ordonnance n° 881 du 20 décembre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle Manucci, Archiviste au Service des Archives de Notre Cabinet, est nommée Archiviste Principal audit Service, à compter du 1er ... Ordonnance n° 881 du 20 décembre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle Manucci, Archiviste au Service des Archives de Notre Cabinet, est nommée Archiviste Principal audit Service, à compter du 1er ... Ordonnance Souveraine n° 7.317 du 22 janvier 2019 portant nomination d'un Archiviste Principal au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.318 du 22 janvier 2019 portant nomination d'un Archiviste au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Ordonnance n° 882 du 20 décembre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Lai, Commis-archiviste au Service des Archives de Notre Cabinet, est nommée Archiviste audit Service, à compter du 1er ... Ordonnance n° 882 du 20 décembre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Lai, Commis-archiviste au Service des Archives de Notre Cabinet, est nommée Archiviste audit Service, à compter du 1er ... Ordonnance Souveraine n° 7.318 du 22 janvier 2019 portant nomination d'un Archiviste au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.769 du 22 février 2023 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8 ... Ordonnance Souveraine n° 9.769 du 22 février 2023 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...