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Journal n°8171
du 2 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 mars 2014, enregistré, le nommé :
- DE S. L., né le 3 avril 1969 à Florence, de Gianfranco et de B.Annunziata, de ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 mars 2014, enregistré, le nommé :
- DE S. L., né le 3 avril 1969 à Florence, de Gianfranco et de B.Annunziata, de ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 6 mai 2010 enregistré,
La nommée :
F. S.
Née le 14 mars 1978 à Cirie (Italie)
De G. et de P. G.
De nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 6 mai 2010 enregistré,
La nommée :
F. S.
Née le 14 mars 1978 à Cirie (Italie)
De G. et de P. G.
De nationalité italienne ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suite exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 15 mai 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 4 juin 1952 à Corigliano Calabro (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ... Suite exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 15 mai 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 4 juin 1952 à Corigliano Calabro (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2014, enregistré, la nommé :
- B., épouse M. S., née le 28 décembre 1989 à Nice (06), de M. et F. D., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2014, enregistré, la nommé :
- B., épouse M. S., née le 28 décembre 1989 à Nice (06), de M. et F. D., de ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Vu le retour du recommandé avec avis de réception portant la mention destinataire inconnu à l’adresse indiquée, la nommée :
- S. C. épouse I., née le 7 juin 1976 à Monaco, d’A. et de P. G., de ... Vu le retour du recommandé avec avis de réception portant la mention destinataire inconnu à l’adresse indiquée, la nommée :
- S. C. épouse I., née le 7 juin 1976 à Monaco, d’A. et de P. G., de ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 février 2011, enregistré,
Le nommé :
S. W.
Né le 20 avril 1957 à Melbourne (Australie)
De Sydney Allan et de Hardy Leonie Gladis
De ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 février 2011, enregistré,
Le nommé :
S. W.
Né le 20 avril 1957 à Melbourne (Australie)
De Sydney Allan et de Hardy Leonie Gladis
De ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 avril 2006, enregistré, le nommé :
- S. J., né le 23 mai 1986 à Bordeaux (33), de nationalité française, sans domicile ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 avril 2006, enregistré, le nommé :
- S. J., né le 23 mai 1986 à Bordeaux (33), de nationalité française, sans domicile ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 juin 2007, enregistré, le nommé :
- O. S., né le 30 mai 1976, à RIS ORANGIS (91), de nationalité française, sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 juin 2007, enregistré, le nommé :
- O. S., né le 30 mai 1976, à RIS ORANGIS (91), de nationalité française, sans domicile ni résidence ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 14 novembre 2007, enregistré, le nommé :
- G. S., né le 24 février 1989 à ORADEA (ROUMANIE) de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 14 novembre 2007, enregistré, le nommé :
- G. S., né le 24 février 1989 à ORADEA (ROUMANIE) de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT- MARQUET, Huissier, en date du 5 août 2010, enregistré,
Le nommé :
M. S.
Né le 1er août 1960 à SYDNEY (Australie)
De nationalité australienne ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT- MARQUET, Huissier, en date du 5 août 2010, enregistré,
Le nommé :
M. S.
Né le 1er août 1960 à SYDNEY (Australie)
De nationalité australienne ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
PARQUET GENERAL -
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
M. S.
Né le 8 mars 1986 à Naples (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
M. S.
Né le 8 mars 1986 à Naples (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 avril 2005, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 20 mai 1959 à Milan (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 avril 2005, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 20 mai 1959 à Milan (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
GREFFE GENERAL
DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION N° 2002/04
), représentant le produit de la vente aux enchères publiques de meubles et objets mobiliers ayant appartenu aux époux RIJSSENBEEK, déposée à la Caisse des Dépôts et Consignations, à Monaco, sont invités à se ... ), représentant le produit de la vente aux enchères publiques de meubles et objets mobiliers ayant appartenu aux époux RIJSSENBEEK, déposée à la Caisse des Dépôts et Consignations, à Monaco, sont invités à se ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention de :
- Non-paiement des cotisations sociales - CAR.
Délit prévu et réprimé par les articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
- Non-paiement des cotisations sociales - CCSS ... 2017 à 9 heures, sous la prévention de :
- Non-paiement des cotisations sociales - CAR.
Délit prévu et réprimé par les articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
- Non ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 octobre 2017, enregistré, le nommé :
- S. A., né le 11 janvier 1991 à AGRIGENTO (Italie), de H. et de H. S., de nationalité italienne ... , sous la prévention de :
- conduite sous l'emprise d'un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code pénal.
- défaut de maîtrise.
Contravention prévue ...