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Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Parkings Publics ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid (nom d’usage Mme Cynthia Parizia), en date du 19 avril 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2023 ;
Arrêtons ... Parkings Publics ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid (nom d'usage Mme Cynthia Parizia), en date du 19 avril 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-286 du 7 juin 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Diane Sandri), en date du 22 mars 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 ... ), en date du 22 mars 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Travail ;
Vu la requête de Mme Diane Pasquier (nom d’usage Mme Diane Sandri), en date du 19 septembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 novembre 2022 ;
Arrêtons ... Travail ;
Vu la requête de Mme Diane Pasquier (nom d'usage Mme Diane Sandri), en date du 19 septembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 novembre 2022 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-8 du 8 février 1993 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-33 du 19 août 1993 maintenant une ... 19 août 1993 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-25 du 10 août 1994 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-8 du 8 février 1993 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-33 du 19 août 1993 maintenant une ... 19 août 1993 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-25 du 10 août 1994 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-678 du 21 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, un chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité (Service Hôpital de Jour Consultations).
date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Willy Lescaut, Chef de Service Adjoint au sein du Service ... Commission Médicale d'Établissement du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 16 octobre 2023 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑238 du 23 avril 2024 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
’Établissement du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 mars 2024 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 21 mars 2024 ;
Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 mars 2024 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 21 mars 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de ...