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Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 31 juillet 2000, a été transmise à S ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1048 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mars 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mars 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2012-3703 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 20 décembre 2012. ... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 20 décembre 2012. ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3561 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S. E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 décembre 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 6 décembre 2012. ... transmise à S. E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 décembre 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 6 décembre 2012. ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3873 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 novembre 2016, a été transmise à S ... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 novembre 2016, a été transmise à S ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Municipal n° 2005-049 du 14 juillet 2005 portant nomination d'un
Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-402 du 5 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-405 du 5 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-626 du 21 février 2019 portant nomination d'un Administrateur Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5592 du 28 novembre 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 28 novembre 2023, a été transmise à S ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 28 novembre 2023, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0794 du 1er mars 2010 plaçant un fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-055 du 8 août 2005 portant nomination d'une Bibliothécaire
dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0554 du 20 février 2015 portant nomination et titularisation d’un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0277 du 1er février 2013 portant nomination d’une Animatrice dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...