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Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Modification aux Statuts -
"SOFAMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration, le 22 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOFAMO" réunis en Assemblée Générale ... I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration, le 22 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOFAMO" réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-128 du 12 février 2003 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses et les arrêtés ministériels n° 89-178 du 22 mars 1989 et n° 90-303 du 11 juin 1990 le ... les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses et les arrêtés ministériels n° 89-178 du 22 mars 1989 et n° 90-303 du 11 juin 1990 le ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-142 du 17 février 2003 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er janvier 2003.
22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre en considération pour la détermination du salaire mensuel moyen visé à l'article 81 de ladite ordonnance souveraine, sont révisées comme suit ... 22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre en considération pour la détermination du salaire mensuel moyen visé à l'article 81 de ladite ordonnance souveraine, sont révisées comme suit ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Avis de recrutement d'un Chef du Service de Comptabilité Générale, Grade P.3 au sein de l'Union Internationale des Télécommunications.
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu'il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de Chef de Service comptabilité générale, au sein de l'UIT qui a son siège à ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu'il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de Chef de Service comptabilité générale, au sein de l'UIT qui a son siège à ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
QUAI ALBERT 1ER ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
QUAI ALBERT 1ER ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Moulins à Monaco, tél : 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 5 octobre 2007. ... Moulins à Monaco, tél : 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 5 octobre 2007. ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.561 du 15 octobre 2007 réglementant la circulation et
le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2007.
sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 22 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifiée ... sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 22 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifiée ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-514 du 18 octobre 2007 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée "S.A.M. NEMESIS", au capital de 450.000 €
. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juin 2006.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... . 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juin 2006.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-289 du 4 juin 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EXCELL MARINE", au capital de 150.000 euros
approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 février et 29 août 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 février et 29 août 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-94 du 21 février 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COCHLIAS S.A.M.",
au capital de 150.000 €
les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 novembre et 21 décembre 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 novembre et 21 décembre 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Avis de recrutement d’un Chef de Service, Droits et Prestations, Grade P.3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Secrétariat Général, Département de l’Administration et des Finances
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidature pour un poste « Chef, Services droits et prestations », du Département, de l’Administration et ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidature pour un poste « Chef, Services droits et prestations », du Département, de l’Administration et ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3235 du 21 octobre 2013 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
).
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le ... ).
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2766 du 2 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 21 septembre 2014.
réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le dimanche 21 septembre 2014 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit ... réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le dimanche 21 septembre 2014 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-666 du 5 novembre 2015 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er octobre 2015
8251_9.pdf ... Gouvernement en date du 21 octobre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément aux dispositions de l’article 85 de l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre ... 9 ... Gouvernement en date du 21 octobre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément aux dispositions de l’article 85 de l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-595 du 29 novembre 2010 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la société d’assurance «DAS SA» à la société d’assurance «Assistance Protection Juridique»
les entreprises d’assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l’organisation de l’industrie des assurances ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-627 du 22 décembre 2006 autorisant la ... les entreprises d’assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l’organisation de l’industrie des assurances ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-627 du 22 décembre 2006 autorisant la ...