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Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-592 du 8 novembre 2022 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l'exercice 2022‑2023.
-680 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent ... 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait ... Arrêté Ministériel n° 2022-592 du 8 novembre 2022 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l'exercice 2022‑2023. ...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-591 du 8 novembre 2022 fixant les montants maxima mensuels des allocations familiales pour l'exercice 2022-2023.
'arrêté ministériel n° 2021-679 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ...    332,70 € Art. 2. L'arrêté ministériel n° 2021-679 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la ...
Journal n°8646 du 9 juin 2023
La Semaine en Principauté
, Exposition « Le Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ». Projections et visites guidées le 11 mai et le 15 juin à 18 h 30. Espace 22 Jusqu’au 17 juin, de 10 h à 19 h ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 22 juin, à 20 h, Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III, quelques ...
Journal n°8619 du 2 décembre 2022
DAVID ART DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2022, enregistré à Monaco le 12 juillet 2022, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2022, enregistré à Monaco le 12 juillet 2022, Folio ... S.A.R.L. ... DAVID ART DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8688 du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑158 du 21 mars 2024 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurance mutuelle dénommée « CGPA ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les articles 6 et 11 de l’Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... Arrêté Ministériel n° 2024‑158 du 21 mars 2024 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurance mutuelle dénommée « CGPA ». ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
«NORDIC TOURISM SERVICES LIMITED S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, Boulevard des Moulins - Monte-Carlo
. Art. 3. Objet social La société a pour objet, à destination exclusivement des professionnels du voyage et du tourisme : Toutes prestations de services liées au courtage de billets d’avions, de nuits ... . Art. 3. Objet social La société a pour objet, à destination exclusivement des professionnels du voyage et du tourisme : Toutes prestations de services liées au courtage de billets d’avions, de nuits ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
«NORDIC TOURISM SERVICES LIMITED S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, Boulevard des Moulins - Monte-Carlo
. Art. 3. Objet social La société a pour objet, à destination exclusivement des professionnels du voyage et du tourisme : Toutes prestations de services liées au courtage de billets d’avions, de nuits ... . Art. 3. Objet social La société a pour objet, à destination exclusivement des professionnels du voyage et du tourisme : Toutes prestations de services liées au courtage de billets d’avions, de nuits ...
Journal n°8646 du 9 juin 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire -31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS STATUTAIRES
membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les délibérations sont prises à la majorité des 2/ 3 des droits de vote exprimés. Les droits de vote sont répartis de la façon suivante ... moitié au moins des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les délibérations sont prises à la majorité des 2/ 3 des droits de vote exprimés. Les droits de vote sont répartis ...
Journal n°8674 du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-754 du 20 décembre 2023 portant fixation du montant de la contribution touristique instituée par le Chapitre V de la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d'ordre fiscal.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d’ordre fiscal ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.280 du 20 décembre 2023 relative à la ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d'ordre fiscal ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.280 du 20 décembre 2023 relative à la ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
«PETROLEUM ENVIRONMENT S.A.M» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Princier. Art. 3. Objet social La société a pour objet, d’une façon générale, tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger : Les études, la recherche, la conception, le développement et la ... Princier. Art. 3. Objet social La société a pour objet, d’une façon générale, tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger : Les études, la recherche, la conception, le développement et la ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "COMPTOIR DE FOURNITURES GENERALES POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE" en abrégé "COFOGE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'INDUSTRIE" en abrégé "COFOGE" réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) D'augmenter le capital social d'un montant de SIX ... 'INDUSTRIE" en abrégé "COFOGE" réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) D'augmenter le capital social d'un montant de SIX ...
Journal n°7867 du 4 juillet 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
21 h, Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions. le 7 juillet, à 21 h, Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions. le 9 juillet, à 22 ... 21 h, Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions. le 7 juillet, à 21 h, Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions. le 9 juillet, à 22 ...
Journal n°7402 du 6 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 12 août, à 22 h, Les Nuits de la Danse par les Ballets de Monte-Carlo. Au programme : Armitage, Balanchine, Barcellos-Biscuit (création), Childs, Forsythe, Maillot, Tharp. THEATRE DU FORT ... le 12 août, à 22 h, Les Nuits de la Danse par les Ballets de Monte-Carlo. Au programme : Armitage, Balanchine, Barcellos-Biscuit (création), Childs, Forsythe, Maillot, Tharp. THEATRE DU FORT ...
Journal n°7438 du 14 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE les 22 et 23 avril, Exposition Canine Internationale de Monaco. EGLISE SAINT ... Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE les 22 et 23 avril, Exposition Canine Internationale de Monaco. EGLISE SAINT ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
23 octobre, à 21 h, "Mado la Niçoise" de et avec Nöelle Perna. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR ... 23 octobre, à 21 h, "Mado la Niçoise" de et avec Nöelle Perna. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR ...

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Version 2018.11.07.14