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Journal n°6478
du 20 novembre 1981
à leurs torts réciproques avec toutes les conséquences de droit
Pour extrait certifié' conforme, délivré en exécution .de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l ...
Journal n°5909
du 25 décembre 1970
-Charles -et des Grimaldi 3.437.500 - 300 24.400
Chap. 7. - Palais de S.A.S. le Prince - 25.000
10.000 3.427.500
9.645.000 3.300 9.491.500
156.800
SEcnoN B. - ASSEMBLÉES ET ...
Journal n°7118
du 25 février 1994
pièces
Secteur libre (arrondi) Secteur Secteur soumis à
domanial 1'0,1_ o" 669
du 170).1959
1 6.400 F 9.6001' 15.000 I' 19.100 F 23.400 F 27.6001' Loyers réels Loyers réels
2
3 ...
Journal n°1973
du 5 mai 1896
, Messieurs les Actionnaires pourront opérer ce dépôt clans les caisses de la Société, à partir du 5 mai tous les matins, de 9 à 11 heures.
C'est par erreur typographique que, dans le Journal de Monaco du 2S ...
Journal n°7330
du 20 mars 1998
. 423).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales.
C01171ditliglié u° 98-11 du 6 mars'1998 relatif à'« rémunération minimale du personnel ...
Journal n°5355
du 23 mai 1960
12 à 22 - 25 à 80 131 à1.56-- 160
Du 11 février 1960, 503 actions de la « Société des Bains de Mer et du Cercle des ntrangers de Monaco » portant les numéros :
2.137 - 2.252 - 2,253 - 3.971 - 4 ...
Journal n°0795
du 16 septembre 1873
20 » 90 » 65', MENTON -111 01 8 .38
» 55 » 35,CABBÉ–ROQUEBRUNE 11 12» 8 50
» 55 » 3a MONTE CARLO
11 21 8 59
» » » »:MONACO I11 33' 9 05
» 65 » 45SiEI 111 47! 9 19
1 10. » 80 » 60 BEAULIEU ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
ITALIANA (France)
Société Anonyme
Capital : 10.000.000 de Francs
Siège à Paris, Rue de la Chaussée d'Antin, no 9.
MODIFICATION AUX STATUTS.
Suivant délibération prise le 22 février 1923, du procès ...
Journal n°1935
du 20 août 1895
.1 2:3.2 50 ^ icl. id.
21..1 25.2 25.21 23.6 22.8 48 S E fort id.
21.31 21.81 25..( 23.1 22.9 51 E faible id.
IPRESSIONS BAROMÉTRIQUES reduites à 0 de température .F) et au niveau de la mer
9 h ...
Journal n°1531
du 6 décembre 1887
environ.
Engagements jusqu'au lundi 9.3 janvier, avant midi, chez M. Blondin, au secrétariat des courses, au Casino Municipal de Nice.
Prix du Chemin de fer (Course de Haies à réclames.), 2,500 francs ...
Journal n°1523
du 11 octobre 1887
h. 22.
Train 91, de Toulon, dép. 6 h. 25 mat. ; de Nice,
midi 27 ; arr. à Monaco, 1 h. 9; rà Monte Carlo, 1 h. 18. Train 5, spécial ou de luxe (voir ci-dessous).
Train 481 de Cannes, dép. midi ...
Journal n°5914
du 29 janvier 1971
Visitation.
c) (inchangé),
9. - Rue Marie de Lorraine :
a) Un sens unique est institué sur toute la longueur, dans le sens Place de la Visitation, Place de la Mairie.
b) Le stationnement est interdit ...
Journal n°2951
du 6 octobre 1914
.914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr. D 53
omn. omn. I 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3
MARSEILLE dép. .•. . ... 9 07 4 05 12 05 ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2003 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
journal
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER
Les limites du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto définies à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647,. du 9 septembre 1966, susvisée et au plan de ...
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
Caisse des Congés Payés du Bâtiment est fixé à 0,60'c du montant des indemnités de congés payés servies par ladite Caisse au titre de la période ler niai 1979 - 30 avril 1980.
ART. 3.
M. le Conseiller ...
Journal n°5797
du 1 novembre 1968
préparations visées au tableau C (section 1).
Hexachloro-6,7,8,9,10,10 hexa-hydro-1, 5,5a,6,9,9a, méthano-6,9 oxo-3 benzo (e) dioxathi6pine-2,4,3, sauf préparations visées au tableau C (section I).
Endothion ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
septembre 2009
admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-
défenseur (p. 4797).
Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant
les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
’application.
Il en va ainsi notamment des dispositions des articles 3, 4, 6, 7 et 9 de
la loi susmentionnée relatives aux conditions que doivent remplir les
souscripteurs potentiels au contrat, à la procédure ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
les dépenses ordinaires (Etat
« B ») et 313.152.900 € pour les dépenses d'équi-
pement et d'investissements (Etat « C »).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont
évaluées à la ...
Journal n°6263
du 7 octobre 1977
.
ART. 3.
Le montant de l'allocation verSée aux ayants-droit en cas de décès prévu à l'article 101 de l'Ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 ne pourra être supérieur à 12.900,00 francs ni inférieur à 215 ...
Journal n°0531
du 23 août 1868
. la ligne
Réclames 83 id.
en traite de gré à gré pour les autres insertions
e'Y
c•aimune, pour le IrRilett . a Paris.. it l'.AgottrebtleStlis., eupcif,j.„musseef. 3, et clu^ti M. St ...
Journal n°1992
du 15 septembre 1896
.2 758.9. 759.2 757.» 757.1', 757.9 755.1 20.1 21.5 + 22.» 22.8 21.9 21.5 ! 21.3 22.71 21.»1 23.8 21.» 21.» 21.1 21.» 23.9 24.» 23.»‘ 22.8 23.» 21.8 23.» 21.» 21.6 21.2 21.7 21.5 21.5 21.1 20.5 20.» 20 ...
Journal n°6786
du 16 octobre 1987
Palais à Monaco, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.022 du 5 octobre 1987 portant ...
Journal n°2147
du 29 août 1899
instruments étaient encore en bon état, mais les enregistrements avaient un peu souffert des intempéries. La partie visible montrait qu'au départ la température était de — 19e, 8 C.; à 3,900 mètres, elle était ...
Journal n°6575
du 30 septembre 1983
GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 3.284 du 12 février 1965 autorisant une fondation ;
Vu Notre ...
Journal n°6345
du 4 mai 1979
...
...trentièrne anniversaire de l'Avènement de S.A.S. le Prince Rainier III,
C'est, en effet, le 9 mai 1949 que notre Sotiverain, alots âgé de 28 ans, succédait à son illustre Grand-Père, S.A.S. le Prince Louis ...
Journal n°2117
du 7 février 1899
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cuit Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Eob.os et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°0072
du 9 octobre 1859
•n••••n••••••nn
2 3 4.5 6 7 8
20 a 194 19 7 20 » 20 5 207 20 3
22 » 224 23 a 24 1 22 5 227 22 4
19 9 20 20 1 21 4 20 7 21 1 20 2
Beau id.id.id.id.Pluie Beau
4:1 o c.) O
A partir du ILS Oetobre ...
Journal n°1438
du 23 février 1886
troisième sur
les entrées. — 1 pigeon.
18 tireurs.
15', M. Gordon Smith, 10 sur 10 (405 francs). 25, M. Paul Gervais, 9 sur 10 (270 francs). 3e, M. Maskens, 8 sur 9 (180 francs).
Une poule entre 22 ...
Journal n°1255
du 15 août 1882
» 95
» 80
» 65
» 55
H
9
• • • •
»85
45
7
3
» 70
35
PHARMACIE A.NGLO FRANÇAISE
4 11
4 16
4 20
4 24
4 32
4 39
5 07
7 10 soir
5 22
528
5 32
5 35
5 45
5 ...
Journal n°6043
du 20 juillet 1973
prononcée.
ART. 7.
Les infractions aux dispositions des articles 3 et 9 de la Convention internationale de Londres, à celles de la présente loi et aux mesures qUi seront prises pour leur application ...
Journal n°6531
du 26 novembre 1982
'elles sont ou non divisées en prises.
ART. 3.
Outre les dispositions prévues à l'article 2 relatives aux substances, plantes et produits inscrits au tableaux A et C, lès préparations renfermant des ...
Journal n°5992
du 28 juillet 1972
signale :
Institutions Point de Retraite Salaire de référ.
Valeur Effet du Valeur Excerc.
A.G.R.R. et A.M.R.R 0,452 1- 7-72 3,13 1971
A.N.E.P. 3,42 1- 7-72 3,48 1971
C.G.I.S 4,64 1- 1 ...
Journal n°1386
du 24 février 1885
). — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 04. — 5 pigeons.
POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 fr. chaque. — 1'
pigeon a
27 mètres.
Mardi 3 mars
POULE D'Es9Ar. — 20 fr. chaque ...
Journal n°5686
du 16 septembre 1966
Souveraine n° 3.645 du 8 septembre 1966 portant titularisation d'une fonctionnaire (p. 610).
Ordonnance Souveraine n° 3.646 du 9 septembre 1966 fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bût!, située à l ...
Journal n°1543
du 28 février 1888
Kniff, 3 sur 3 chacun ; 300 francs.
Samedi 25 février
STEWARD : M. le comte de Montecupo.
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres.
9 tireurs.
MM. de Kniff et R. de Montais, 4 ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Monaco
Débats du Conseil National - 677e séance. Séance publique du
lundi 3 décembre 2007 (p. 3727 à p. 3803).
1440
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 9 juillet 2008 accordant ...
Journal n°6189
du 7 mai 1976
(1-2) (1 +2-2)
5 6
1 4M,04 1 575,60
7 3)
1 715,66
2 repas
(5 - 3)
8
1 426,54
1 repas
(6 - 9 3)
1 571,10
(a) Valeur calculée à compter du l" avril 1976, en applbation de l ...
Journal n°1286
du 20 mars 1883
, Sermon à la Cathédrale.
23 Mars — VENDREDI—SAINT
9 heures du matin. — Office, Chant de la Passion, Adoration de la Croix, Procession au Reposoir, Messe des Présanctifiés par Sa Grandeur.
1 heure de C ...
Sommaires 1994
du 31 décembre 1994
. 650).
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté." à la S.N.C. "'Télé-Condamine" (p. 690).
Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre ...
Journal n°5152
du 2 juillet 1956
'État
SECTEON C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. L Ministère d'État :
a) Services administratifs du Ministre d'État 22.691.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 4 ...
Journal n°1754
du 15 mars 1892
médaille en argent par le C. V. N.
3e prix : un objet de précision offert par la ville de Menton et une médaille en bronze offerte par le C. V. N. Prix de Monaco
Canots à. vapeur de bossoir (steam ...
Journal n°1782
du 27 septembre 1892
Turbie, ainsi que nous l'avons annoncé dans notre ,
numero du 9 août dernier, ont bénéficié d'une
ordonnance de non-lieu et ont été relaxés, la femme dès le 3 août, le mari le 22 du même mois.
Dans ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
22 juillet 1968 à N’Djamena (Tchad), de nationalité française,
domicilié dans l’Oise (France) ;
- DANBOY BAGALE Eric, alias : a) Eric DANBOYE, b) Eric
DANBOYE BAGALE, c) Eric DANBOY, né le 27 ...
Journal n°0053
du 29 mai 1859
mois Trois mois
13 fr . G fr. 50 c. 3 fr. 25 e,
4.4. » 7 » »» » 3 » 50 »
4 » 25 »
Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois.
quelle raison n'a-t-on-pas de penser aujourd ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé :
- G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé :
- G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m².
Loyer mensuel : 1.600 euros
Charges mensuelles : 40 euros.
Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 ... OFFRE DE LOCATION
d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m².
Loyer mensuel : 1.600 euros
Charges mensuelles : 40 euros.
Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts.
Délit prévu et réprimé par les articles 103 et
103-3° du Code pénal ... , le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts.
Délit prévu et réprimé par les articles 103 et
103-3° du Code pénal ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté n° 98-13 du 3 décembre 1998
;
Arrêtons :
Article Premier
Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 22 décembre 1998 au 3 janvier 1999.
Art. 2.
Ampliation du présent ... ;
Arrêtons :
Article Premier
Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 22 décembre 1998 au 3 janvier 1999.
Art. 2.
Ampliation ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit janvier
deux mille ...
Journal n°0052
du 22 mai 1859
.)
:
Trois mois
3 fr. »» c. Allemagne
y) 50 3 » 95 I) Autriche
» y) 3 » 50 » Angleterre et Belgique
3 n 75
ANNONCES. — 25 cent. la ligne — On traite de gré à gré pour les autres insertions ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Audience du 15 octobre 2013
Décision du 25 octobre 2013
représentant ou, à défaut, d’un officier de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux ... représentant ou, à défaut, d’un officier de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux ...
Journal n°1022
du 29 janvier 1878
'observatoire, 65 mitres)
DATES I 21 j 22 23 124 t 25 26 127
Observations : Maxima 110.8111.2113- »i13.41Û.7110.51 8-.S Le 26, à 9 heures du soir, atmosphère
Minima 6.31 8.31 9.» j 8.71 9.71 6.51 5.3 très ...
Journal n°2169
du 30 janvier 1900
.- g >,-. â à .=.7. 81 79 877171 71 ,
réduites à 0 de température et au niveau de la mer d
9 h. I mat. midi I 3 h. 6 h. 9 h. 9h. I midi I 3 h. I 6 h. soir I 9 h ...
Journal n°4696
du 9 octobre 1947
cidre ou à poiré.
« c) à 22 francs pour les piquettes ».
« Pour les expéditions des marchands en gros, le compte est arrêté par dizaine et le paiement effectué dans le délai d'un mois à partir de I ...
Journal n°6456
du 19 juin 1981
'INTÉRIEUR Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
Garde des Médecins - 3ème trimestre 1981(p. 617).
Garde des Infirmières - 3ème trimestre 1981 (p. 617).
MAIRIE
Avis de vacance d'emploi n° 81-21 relatif à l ...
Journal n°3179
du 18 février 1919
'Antoiese ler, c'est-à-dire au premier étage de l'aile orientale sur la façade domi-
JOURNAL DE MONACO 3
nant la place d'armes. Il avait aussi ...