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Journal n°1483 du 4 janvier 1887
9 janvier SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C. M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi. Après les Vêpres, il y ...
Journal n°5620 du 11 juin 1965
monégasque dénommée « Ditta », portant modification a) do l'article 3 des statuts (objet social); 464 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 Juin 1965 b) des articles 8, 9 et 10 des statuts (administrateurs); c ...
Journal n°5027 du 8 février 1954
repos du Cap-Fleuri (p. 110). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. ft° à it6). Annexe au Journal de Monaco CONSEIL NATIONAL. - Compte rendu de la. Séance Publique du 22 Juillet 1.953 (p. 231 à 265 ...
Journal n°6284 du 3 mars 1978
, de nationalité française, né le 29 juillet 1947, à Monaco, demeurant et domicilié, 3, avenue du Port, à Mo naco; Et la dame Irène, Sophie PABICH, magasin ère, de nationalité française, née le 26 ...
Journal n°8118 du 26 avril 2013
25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. art. 2. Du dimanche 12 mai 2013 à 23 h 59 au mercredi 29 mai 2013 à 22 h 00 ...
Journal n°5782 du 19 juillet 1968
16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles; Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles; Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...
Journal n°7068 du 12 mars 1993
; — avoir obtenu une admissibilité au concours du C.A.P.E.S. de la spécialité ; justifier d'une expérience professionnelle dans la discipline où l'enseignement est dispensé. ART. 3. Les candidates dev ...
Journal n°7631 du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-677 du 22 décembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Dignity International".
. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier. Art. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ... . 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier. Art. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°6595 du 17 février 1984
travail (p. 153). Ordonnance Souveraine n° 7.911 du 9 février 19e autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 153). Ordonnance Souveraine n° 7.912 du. 9 février 1984 admettant ...
Journal n°2990 du 6 juillet 1915
midi et de 3 à 7 h. du soir re9eN LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes les heures de la place du ...
Journal n°4637 du 29 août 1946
Générale Extraordinaire, pour le 14 septembre 1946, à 9 heures 30, au siège de la Société. ORDRE DU JOUR : Modification des articles 3, 27 et 39 des Statuts. Le Conseil d'Administration. JOURNAL DE ...
Journal n°7916 du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - SOCIÉTÉ MONÉGASQUE DE L’ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz «SMEG» sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 26 juin 2009, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz «SMEG» sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 26 juin 2009, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ...
Journal n°6132 du 4 avril 1975
Ordonnance Souveraine du 25 Mars 1975, Envoyé Extraordinaire de S.A.S. le Prince et Ministre Plénipotentiaire auprès de M. le President de la République française, a prête je serment prescrit par l ...
Journal n°1592 du 5 février 1889
- Imprimerie du Journal de :Monaco - 1889 On parle toutes les langues des Trains du 3 Janvier 18 89, -- SERVICE D'HIVER HORAIRE de la Marche CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE cr, c.z2 z c:Z a. CD ...
Journal n°6464 du 14 août 1981
.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°8271 du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016 approuvant l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion
Ordonné et Ordonnons : Est approuvé l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion signé le 26 février 2016 entre S.E.M. le Ministre d’Etat et M. Jean ... Ordonné et Ordonnons : Est approuvé l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion signé le 26 février 2016 entre S.E.M. le Ministre d’Etat et M. Jean ...
Journal n°5768 du 12 avril 1968
Commission Consulaire, en date du 26 er 1968; Aélivrée par M. le. Président de la République d'Afriqtie du Sud à M. Bruno Ingold ; Avons Ordonné et Ordonnons M. Bruno Ingold est autorisé à exercer les ...
Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.428 du 22 juin 2017  portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
du 15 février 2006 rendant exécutoire le Protocole n° 7 à la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fonda- mentales, ouvert à la signature le 22 novembre 1984 ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
de l’acte en brevet en date du 9 février 2009. ART. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux ...
Journal n°5616 du 14 mai 1965
le signe (*). Professions para-médicales. 1. Masseurs Kinésithérapeutes : AGRAF:OTIS Georges A.M. du 5- 9-1957 BARILU Henri A.M. du 30- 7-196C BARRAL Pierre Aut, du 22- 8-1952 BROUSSE ...
Journal n°2022 du 13 avril 1897
compositions. Ce n'est plus le résultat de coutbidaisons vocales, c'est la sincérité, la peinture du sentitiient, la voix du coeur qui seule au coeur arrive. Mais il y a quelque chose de préférable à entendre ...
Journal n°4654 du 26 décembre 1946
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etra ngers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de W Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet ...
Journal n°8049 du 30 décembre 2011
Technique auprès du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain (p. 2504). Ordonnance Souveraine n° 3.581 du 20 décembre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant ...
Journal n°7301 du 29 août 1997
MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 97-398 du 22 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A.P.M." (p. 1091). Arrêté Ministériel n° 97-399 du ...
Journal n°1914 du 29 mars 1895
autres insertions, on traite de gré à bré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine IÈmm É ID I c)1^T Monaco, le 29 Mars ILS» PARTIE OFFICIELLE Un traité d'extradition entre la Principauté et l ...
Journal n°5935 du 25 juin 1971
février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 ace 1958, no 2.543 du '9 juin 1961, n° 2.9,51 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°5499 du 22 février 1963
. Monaco, le 22 février 1963. Signé : J.-C. RU. " LEMOINE & Cie " (Société en commannite simple) CESSION DE DROITS SOCIAUX Aux termes d'un acte s.s.p. en date à Monaco du ler octobre 1962 ...
Journal n°5368 du 22 août 1960
délibération du Conseil de Gouvernement du 5 juillet 1960; 704 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Août 1960 Arrêtons P3 — 4 m. à 4 in 50 -- Sitnca Ar-ronde, Peugeot 203 et 403, ARTICLE PREMIER. Citroen 11 13L ...
Journal n°7831 du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-529 du 22 octobre 2007 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2007-2008
'arrêté ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007 est abrogé à compter du 1er octobre 2007. ART. 3. Le ... 'arrêté ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007 est abrogé à compter du 1er octobre 2007. ART. 3. Le ...

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Version 2018.11.07.14