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Journal n°4726
du 6 mai 1948
.667, du 25 avril .1948, Portant Mmtilnation d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p. 302). -
Ordonnance Souveraine no 3.668, du 26 avril 1448, porion, suppression des. taux majorés des taxes ...
Journal n°3833
du 14 mai 1931
- 5 juil. Ortalia-Del Torchio Fournier
du 6 - 12 juillet.. Marsan
,du 13 19 juillet. Botta Carando
du 20 - 26 juillet. Ortalia-Del Torchio Fournier
du 27 juil.- 2 août. Marsan
du 3 - 9 août ...
Journal n°5967
du 4 février 1972
française, sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monacô, le mardi 22 février 1972 à 9 heures du matin, sous la prévention d ...
Journal n°6283
du 24 février 1978
.Mondgatsque :» (p; 210).
. ,
Arrêté Ministériel h 71-9/ du 3 J;évrier 1978 prdrogeant le délai im-
parti à un` èàllègeiirbilial pen1r il4iditakisentenee (p‘. 211). Arrêté:MintstérieViine92du131é9rier 1978 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-361 du 22 juillet 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-242 du 25 avril 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2013-242 du 25 avril 2013, précité ... mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2013-242 du 25 avril 2013, précité ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C).
Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...
Journal n°5976
du 7 avril 1972
'un bispecleur (comptable) c9ntractuel à l'Office des téléphones (p. 256).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES APPAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circularie n° 72-25 du 28 ...
Journal n°4901
du 10 septembre 1951
SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission' C.nsulaire en date du 28 mai 1951 par laquelle Son gxcellence Monsieur le Président de la République Fédérale Allemande a nommé M. Ernst Busch, Consul-dela République ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.297 du 26 avri12004 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses ...
Journal n°1734
du 27 octobre 1891
ainsi qu'il suit : 7 h. 8, 9 h. 11, 11 h. 15, 1 h. 26, 3 h. 48, 6 h. 10, 10 h. 10.
— La pluie de mercredi a définitivement mis fin à la cueillette du jasmin, que quelques maisons de parfumerie ...
Journal n°6603
du 13 avril 1984
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 3 avril 1984.
Monaco, le 3 avril 1984.
. Le Maire,
MEDECIN.
Arrêté Municipal n° 84-22 du 30 mars 1984 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°7170
du 24 février 1995
Portier et la frontière Est de la Principauté.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi,
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 ...
Journal n°2128
du 18 avril 1899
:
SAINT-TROPEZ, b. Saint-Louis, fr., c. Martin, sable,
CANNES, b. Monte-Carlo, fr., c. Ferrero, id.
ID. b. Jalousie, fr., c. Conte, id.
Départs du 9 au 16 avril
GE SES, y. à vap. Nahma, amér., c ...
Journal n°5394
du 20 février 1961
: 3019-41 Marseille Téléphone t 30.2119 — 30-32.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Réunion du C9nseil de la Couronne (p. 161).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ito 61-033 dr 7 février 1961 ...
Journal n°4680
du 26 juin 1947
Bains de f Mer et du Cercle des F.Ertingers à hionaco,portantlenuméro22.100. !
Exploit de àl° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco,_ en date du 9 Juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des ...
Journal n°4682
du 10 juillet 1947
-sept.
LOUIS.
Par je Prince :
Le Secrdtaire d'Etat, A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n 3.478, du 26 juin 1941, portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
LOtiis
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°2030
du 8 juin 1897
Médaille aux Expositions Universelles : Anvers, 1885 ; Paris, 1889
9h. midi 3 h. 16 h. 1 9 h.
mat. soir 1 soir I soir
21.» 24.8 26.»1 21.» 19.5 20.5 23.8 26.21 21.» 20.8 22.» 24.» 25.91 22.1 21.5 24 ...
Journal n°1512
du 26 juillet 1887
.
INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
annonces . . . 26 Gent. la ligne éditeur de musique du ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579).
Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
particulières RU-PTH-Z7-V1D précédemment applicables à la Zone 7 du quartier du Port Hercule ;
«- le plan de zonage : PU-Z4-PTH-D ;
«- les plans de coordination : PU-C1-PTH-Z4-D, PU-C2-PTH-Z4-D, PU-C3-PTH-Z4 ...
Journal n°7095
du 17 septembre 1993
jours entre 9 h 45 et 16 h 3C,
jusqu'au 2 novembre,
Méditerranée, le miracle de la mer
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Cabaret du Casino
tous les ...
Journal n°6648
du 22 février 1985
les fonctions de Maire du 22 février au 3 mars 1985.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d 'Etat en date du 20 février 1985.
Monaco, le 20 ...
Journal n°1110
du 14 octobre 1879
, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pi. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, dace du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de
secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
861
art. 4.
Du mercredi 22 mai à 07 heures au dimanche 26 mai 2013 à
22 heures, le ...
Journal n°2954
du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires;
C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant.
MQUVEMENT DU PORT ...
Journal n°5248
du 5 mai 1958
pratique technique administrative.
Are r. 3.
Les candidates devront adresser au .Secrétariat- Général du Ministère d'État, clans un délai de 15 jours à c-ornpter de la publication du présent Arrêté, un ...
Journal n°3210
du 9 septembre 1919
JOURNAL DE MONACO 3
22:
Turbie. L'influence du dialecte ligurien se fait sentir jusqu'à Menton et à Roquebrune.
La Turbie marquait à l'Est la limite du domaine de Provence et de la juridiction de l ...
Journal n°1010
du 6 novembre 1877
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9 h. - 3 11. 1 (i h. 9 h. du soir c 1 .d. 13 h. 6 h. du ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
juillet 1979, n° 6.727, du 22 novembre 1979 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966, concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu la délibération du Conseil de gouvernement en ...