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Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Modification aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.", réunis en ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-650 du 25 novembre 2002 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2002-2003.
liquidées avec entrée en jouissance postérieure au 30 septembre 1963 ne pourra être supérieur à celui du salaire revalorisé ayant servi de base à leur calcul.
Art. 3.
Le montant de l'allocation versée ... liquidées avec entrée en jouissance postérieure au 30 septembre 1963 ne pourra être supérieur à celui du salaire revalorisé ayant servi de base à leur calcul.
Art. 3.
Le montant de l'allocation versée ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-602 du 17 novembre 2003 fixant le montant maximum
et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2003-2004.
n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2003-2004 sont fixés à :
- 1.839,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.065,00 € lorsque la ... n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2003-2004 sont fixés à :
- 1.839,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.065,00 € lorsque la ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-535 du 29 octobre 2004 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2004-2005.
n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2004-2005 sont fixés à :
- 1.917,00 euros lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.195,00 euros ... n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2004-2005 sont fixés à :
- 1.917,00 euros lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.195,00 euros ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Retrait de valeurs
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 22 septembre 2006, à la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d'Usage Courant ci-après désignées :
FACIALE
INTITULE
JOURS D ... L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 22 septembre 2006, à la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d'Usage Courant ci-après désignées :
FACIALE
INTITULE
JOURS D ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-532 du 27 octobre 2006 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2006-2007.
.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2006-2007 sont fixés à :
- 2.040,00 Euros lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.400,00 Euros lorsque la ... .739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2006-2007 sont fixés à :
- 2.040,00 Euros lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.400,00 Euros lorsque la ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Modification aux Statuts - "S.A.M. J. RAPETTO"
(Nouvelle dénomination : "RAPETTO TRANSPORTS SERVICE MONACO"
en abrégé "R.T.S. MONACO")
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO", réunis en Assemblée Générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Modifications aux statuts - "S.A.M. HIPRET"
(Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de deux délibérations prises au siège social, le 8 juillet 1997 et 22 avril 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. HIPRET", réunis en assemblée ... I. - Aux termes de deux délibérations prises au siège social, le 8 juillet 1997 et 22 avril 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. HIPRET", réunis en assemblée ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - Société Anonyme Monégasque dénommée
«CHRISTIAN DIOR FOURRURE MC» au capital de 164.700 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes d’une délibération prise, au siège social, à Monaco, avenue des Beaux-Arts, le 22 février 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «CHRISTIAN DIOR FOURRURE MC ... 1) Aux termes d’une délibération prise, au siège social, à Monaco, avenue des Beaux-Arts, le 22 février 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «CHRISTIAN DIOR FOURRURE MC ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-661 du 29 octobre 2015 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2015-2016
jouissance postérieure au 30 septembre 1963 ne pourra être supérieur à celui du salaire revalorisé ayant servi de base à leur calcul.
Art. 3.
Le montant de l’allocation versée aux ayants-droits en cas de ... jouissance postérieure au 30 septembre 1963 ne pourra être supérieur à celui du salaire revalorisé ayant servi de base à leur calcul.
Art. 3.
Le montant de l’allocation versée aux ayants-droits en cas de ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-13 du 13 janvier 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 78ème Rallye Automobile Monte Carlo 2010
entre son intersection avec l’avenue J.F. Kennedy et l’aire de retournement bus.
Art. 3.
Du vendredi 22 janvier 2010, à 11 heures, au samedi 23 janvier 2010, à 14 heures, la circulation des véhicules ... entre son intersection avec l’avenue J.F. Kennedy et l’aire de retournement bus.
Art. 3.
Du vendredi 22 janvier 2010, à 11 heures, au samedi 23 janvier 2010, à 14 heures, la circulation des véhicules ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-620 du 9 décembre 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Jean-Charles Rey dans sa partie comprise entre le tunnel d’accès au parking du Port et le tunnel Jean-Charles Rey.
Art. 3.
• Du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 22 décembre 2010 de 07 heures 30 à 18 ... Jean-Charles Rey dans sa partie comprise entre le tunnel d’accès au parking du Port et le tunnel Jean-Charles Rey.
Art. 3.
• Du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 22 décembre 2010 de 07 heures 30 à 18 ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-618 du 19 octobre 2012 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2012-2013
, susvisée, de l’exercice 2012-2013 sont fixés à :
- 2.385,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.975,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité ... , susvisée, de l’exercice 2012-2013 sont fixés à :
- 2.385,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.975,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité ...