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Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-55 du 5 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «Studio de Monaco»
agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le ... agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Loi n° 1.374 du 21 octobre 2010 portant fixation du Budget Général Rectificatif de l’exercice 2010
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 octobre 2010 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 octobre 2010 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-467 du 15 septembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Taekwondo»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-468 du 15 septembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Tennis»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-428 du 6 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Amitiés Loisirs Culture»
’association dénommée «Amitiés Loisirs Culture» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ... ’association dénommée «Amitiés Loisirs Culture» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-439 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque d’Athlétisme»
«Fédération Monégasque d’Athlétisme» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ... «Fédération Monégasque d’Athlétisme» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-440 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque Haltérophilie, Musculation et Culturisme»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-441 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Jeune J’écoute»
affectant l’une des conditions légales ou réglementaires requises pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... affectant l’une des conditions légales ou réglementaires requises pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-442 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Spéléologie»
«Fédération Monégasque de Spéléologie» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ... «Fédération Monégasque de Spéléologie» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-443 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Rugby»
«Fédération Monégasque de Rugby» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de ... «Fédération Monégasque de Rugby» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mardi 22 octobre 2013, de 11 h 30 à 13 h ... .
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mardi 22 octobre 2013, de 11 h 30 à 13 h ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-615 du 20 décembre 2013 portant agrément de l’association dénommée « AMA - ASSOCIATION MONACO ARGENTINA»
ARGENTINA » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art ... ARGENTINA » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-352 du 18 juillet 2013 portant agrément de l’association dénommée « SPECIAL OLYMPICS MONACO »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STRATEGIC BRIDGE MONACO S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 avril 2013, enregistré à Monaco le 29 avril 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 avril 2013, enregistré à Monaco le 29 avril 2013, folio ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
QUALITY REFERENCEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 août 2013, enregistré à Monaco le 6 août 2013, folio Bd 80 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 août 2013, enregistré à Monaco le 6 août 2013, folio Bd 80 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-578 du 21 novembre 2013 portant agrément de l’association dénommée « Les Amis du Jardin Exotique de Monaco »
Exotique de Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ... Exotique de Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-405 du 21 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Rock et Danses»
’association dénommée «Monaco Rock et Danses» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ... ’association dénommée «Monaco Rock et Danses» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-82 du 18 février 2011 portant agrément de l’association dénommée «Société Nautique de Monaco».
’association dénommée «Société Nautique de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ... ’association dénommée «Société Nautique de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-114 du 3 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association Monégasque pour l’Aide et la Protection de l’Enfance Inadaptée (A.M.A.P.E.I.)».
modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ... modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-57 du 4 février 2011 portant agrément de l’association dénommée «Act for Nature».
« Act for Nature » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ... « Act for Nature » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-169 du 31 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Club Alpin Monégasque»
Monégasque» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art ... Monégasque» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-170 du 31 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Tir»
Monégasque de Tir» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance ... Monégasque de Tir» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-202 du 16 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Première Compagnie de Tir à l’Arc de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-350 du 17 juin 2011 portant agrément de l’association dénommée «Union Cycliste de Monaco»
’association dénommée «Union Cycliste de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ... ’association dénommée «Union Cycliste de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-381 du 7 juillet 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le traitement indiciaire de base afférent à l’indice 100, visé à l’article 29 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 et à l’article 27 de la ... Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le traitement indiciaire de base afférent à l’indice 100, visé à l’article 29 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 et à l’article 27 de la ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-382 du 8 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Rhin et Danube de Monaco»
’association dénommée «Rhin et Danube Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ... ’association dénommée «Rhin et Danube Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
S.A.R.L. LES PONTONS MOBILES DE MONACO - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
, associé.
Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre ... , associé.
Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
S.A.R.L. VATit Monaco - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre 2011. ... exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre 2011. ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-495 du 8 septembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Je lis, tu lis, nous lisons»
’association dénommée «Je lis, tu lis, nous lisons» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ... ’association dénommée «Je lis, tu lis, nous lisons» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-659 du 9 décembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Ecoute Cancer Réconfort»
’association dénommée «Ecoute Cancer Réconfort» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ... ’association dénommée «Ecoute Cancer Réconfort» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-660 du 9 décembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Collège de Formation Médicale Continue de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
ALFA CLASS - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 août 2011, enregistré à Monaco le 17 août 2011, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 août 2011, enregistré à Monaco le 17 août 2011, folio ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-18 du 12 janvier 2012 portant agrément de l’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-604 du 27 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Squash Rackets»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.514 du 2 novembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Habitat
des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux novembre deux mille ... des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux novembre deux mille ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 novembre 2014
de l’association dénommée « Team NanoPirate » en abrégé « TNP ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 novembre 2014
de l’association dénommée « Team NanoPirate » en abrégé « TNP ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-440 du 1er août 2014 portant agrément de l’association dénommée « Amor - Aide Mondiale Orphelins Réconfort »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Ordonnance souveraine n° 5.032 du 3 novembre 2014 portant nomination d’un membre titulaire du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.774 du 10 mai 2012 portant nomination des membres associés du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre ... , modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.774 du 10 mai 2012 portant nomination des membres associés du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-265 du 21 mai 2014 portant agrément de l’association dénommée « D’AMORE-PSY-MONACO »
agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le ... agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-463 du 21 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « The Scottish Dance Group of Monaco »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-464 du 21 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « La Goutte d’Eau »
d’Eau » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance ... d’Eau » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE - A RESPONSABILITE LIMITEE -
RNW Precision Forwarding
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 juillet 2016.
Monaco, le 22 juillet 2016. ... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 juillet 2016.
Monaco, le 22 juillet 2016. ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
INTERNATIONAL BUSINESS CENTER S.A.R.L. en abrégé « IBC »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2014, enregistré à Monaco le 8 août 2014, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2014, enregistré à Monaco le 8 août 2014, Folio ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.247 du 25 mars 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-161 du 13 mars 2014 portant agrément de l’association dénommée « O2Vie Monaco »
Monaco » est agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART ... Monaco » est agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-192 du 3 avril 2014 portant agrément de l’association dénommée « Comité Olympique Monégasque »
« Comité Olympique Monégasque » est agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ... « Comité Olympique Monégasque » est agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-195 du 1er avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Jusqu’Au Terme Accompagner La Vie», en abrégé «J.A.T.A.L.V.».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-223 du 8 avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Société Canine de Monaco»
«Société Canine de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ... «Société Canine de Monaco» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine ... demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-571 du 18 novembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Tennis de Table»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-572 du 18 novembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Natation»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Constitution d’une Societe a Responsabilite Limitee CIRACO S.A.R.L.
acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 13 octobre 2010.
Monaco, le 22 octobre 2010. ... acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 13 octobre 2010.
Monaco, le 22 octobre 2010. ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-155 du 25 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Roca Jet Club».
«Roca Jet Club» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ... «Roca Jet Club» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2011 de l’association dénommée «Association de Soutien aux Parents et à la ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2011 de l’association dénommée «Association de Soutien aux Parents et à la ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.445 du 6 août 2013 acceptant la démission d’une fonctionnaire
.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ... .
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.149 du 18 janvier 2013 portant nomination d’un Journaliste au Centre de Presse
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.574 du 13 janvier 2010 portant nomination d’un Administrateur au Conseil National
, Rédacteur au Conseil National, est nommée en qualité d’Administrateur.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... , Rédacteur au Conseil National, est nommée en qualité d’Administrateur.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Rendez-Vous de Septembre».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Rendez-Vous de Septembre».
Cette ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-142 du 18 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Parachute Team»
Team» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art ... Team» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-161 du 25 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Athena»
.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller ... .
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller ...