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Sommaires 1976
du 31 décembre 1976
. 'apportée à ' 6,187 23 Avril 1976
la Loi ne 492 du 3 janvier 1949 par les- statuts de l'association dénoMmée e Fédération Internationale des Entreprises dans la Lutte contre le cancer (F.I.F,.L.U.C.) (p ...
Journal n°4906
du 15 octobre 1951
« American Domestic Equipmmtt Com. runy», en abrégé « A,D,E,C.0.» (p. 702).
4--rjeé Ministériel no 51-156 du 5 octobre 1951 portant autori. potion et approbation des statuts de la société anonyme marégasque ...
Journal n°2725
du 23 août 1910
fait jusqu'au 26 août par M. le docteur Pich, médecin adjoint de l'hôpital.
lechrfacco,, le 2.3, aCeilt. 1-9,1Kit›.
Le Gouverneur Général.
HAUTEFEUILLE.
*
La Principauté est du reste garantie ...
Journal n°1787
du 3 novembre 1892
.
1.2.3.
209 213 ornn.i omn.
1.2.3. 1.2.3.
237
direct rap.
1.2.3. 1
7 rap:
1
19 rap.
1
STATIONS
Trains n'ayant lieu
qu'a partir du 15 décembre
matin matin
9 »
2 10
1 21 ...
Journal n°1913
du 26 mars 1895
brillants, tantôt élégamment sévères des officiers des deux marines.
La foule des invités se pressait dès 9 heures 1/2 si compacte dans la grande salle du Trône, `qu'on eût pu croire impossible à ce moment ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-30 du 22 janvier 2015 portant autorisation de mise à jour et d’extension d’agrément de la compagnie d’assurances dénommée « Societe Mutuelle d’Assurance du Batiment et des Travaux Publics », en abrégé « SMABTP »
éléments naturels (a, b, c, d, e)
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
13- Responsabilité civile générale
15- Caution
16- Pertes pécuniaires diverses ... éléments naturels (a, b, c, d, e)
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
13- Responsabilité civile générale
15- Caution
16- Pertes pécuniaires diverses ...
Journal n°0925
du 21 mars 1876
'l'lnNS :
Annonces. . . . . 26 Gent. la ligne
Réclames 50.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.J. Rousseau, 3, et chez M.. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur ...
Annexes 1961
du 31 décembre 1961
domicilié à Cap-d'Ail (Alpes-Maritinfes, France) - 144, Avenue du 3 Septembre.
Pour « Appareil amphibie de distraction ».
Section C.
CHIMIE ET MÉTALLURGIE Classe C 07. — Chimie organique.
Division g ...
Journal n°6551
du 15 avril 1983
: Monsieur Louis CARAVEL,
du côté français : Monsieur Jean MARMOT,
336 JOURNAL DE MONACO Vendredi 15 Avril 1983
Vu l'avenant â ladite convention, en date du 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ...
Journal n°1070
du 7 janvier 1879
TEMPÉRATURES
à 8 h. du mat. a E- EXTRÊMES
STATIONS minim maxim minim maxim
Paris 753.6 763.4 6.5 ^••^^ 13.3
0.0
Berne 758.8 767.2 3.6 -- 2.5 10.4
Thurso 749.» 763.8 2.6 -- 2.2 5 ...
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968.
ART, 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°4627
du 20 juin 1946
(Journal de Monaco du 26 juillet 1945)
ECHANGES DE LETTRES ANNEXES
Echange de Lettres 'n° 3 portant modification de l'article 3, paragraphe « c » de la Convention relative à la fixation et au contrôle ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5.
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»).
L'ouverture de crédit ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-235 du 22 avril 2013 modifiant l’Arrêté Ministériel n° 2006-220 du 28 avril 2006 relatif à la détermination d’un Produit Intérieur Brut (PIB) et un Revenu National Brut (RNB)
’ordonnance souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution ... 9 ... ’ordonnance souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution ...
Journal n°4771
du 14 mars 1949
—4--
Ordonnance Souveraine n° 3.839, dû Or mars 1949, portant POlni; nation d'un Envoyé Extraordinaire. et • Ministre Plértipotenlaire auprès de S. Exc. le Président de la République Italienne (p ...
Journal n°1020
du 15 janvier 1878
. mixte ra:xta taxpreFs mix' e mixte
matin Mail; mat a ra,O 707-
240 55 22 15 16 25 Marseille 7 53 6 :3 111-15 .. 120
21 30 1.C) » 11 70 Toulon. 6 40 9 47 9 55 12 36 3 ...
Journal n°1955
du 7 janvier 1896
Sospel, était depuis longtemps parmi nous. Il avait 17 ans de service dans les douanes.
Gibert, 26 ans, né à Isola (Alpes-Maritimes) sortait de la cavalerie et était dans les douanes depuis 3 ans et demi ...
Journal n°2760
du 11 avril 1911
, Pick-As VII, à M. Hertzog
PRIx DU TIR AUX PIGEONS
(5o kilomètres).
Cruisers.
1er, Grégoire IX, à M. de Soriano I h.14'36"2/5
2e, Excelsior-Segnor, à M. Celle I h.18' 38" 1/5
3e, Vedette du c ...
Journal n°2264
du 26 novembre 1901
de faveur seront supprimées.
POSTES ET TÉLÉGRAPHES
Service d'Hiver du 3 Novembre 1901
BUREAU DIE MONACO
Avenue Saint-Martin
Ouvert au public tous les jours de 8 heures du matin à 9 heures du ...
Journal n°4893
du 16 juillet 1951
, après cinq années, s'il s'agit d'un avertissement ou d'un blême, et dix années s'il s'agit de tolite autre peine, inteoduire, auprès du Maire, 'une demande tendant à ce qu'aucune trace ç-te ut sanction ...
Journal n°5427
du 9 octobre 1961
'élargissenient et de prolongeaient de la- rue de la Poste (p, 926).
Ordonnance Souveraine no 2.644 du 22 septeMbre 1961 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux (p. 928).
ARRÊTÉS ...
Journal n°0967
du 9 janvier 1877
9 56 11 26 1 33 2 49 530 7 59
1 95 1 45 1 10 Nice • arrivée 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
1 35 » 95 » 75 Villefranche ...
Journal n°6440
du 27 février 1981
international :
i) personne, nom, domicile, nationalité ou adresse du déposant.
ii) personne, nom ou adresse du mandataire, du représentant commun ou de l'inventeur.
Règle 22.2.e) modifiée**
Règle 22.3.a ...
Journal n°5209
du 5 août 1957
au Service des %vaux Publics, à titre stagiaire (p. 8C3).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECT-70N DE LA MAIN-D'ŒUVRE ET DES EMPLOIS
Circulaire n° 57-31 fixant les taux minima du personnel des Pâtisseries ...
Journal n°6064
du 14 décembre 1973
'exploitation- actuelle du fonds de commerce de ladite liquidatiOn autorisée par ordonnance du 14 septembre 1973;
2°) à licencier le personnel actuellement en fonction en lui accordant le préavis légal;
3°) à donner l ...
Journal n°5179
du 7 janvier 1957
.000) chacune, reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à Monaco, le 22 novembre 1956;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin.1867 sur la police générale;
. Vu l'Ordonnance 'du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
»,73 10.488,46 4:158,3/ . : . 27,22 .
• ' .: 2.359,45 5:557,82 6:à47,4 4,e.;) 30,26 36,30 48,40 30,25 37,61 .46,37 80,60: 38,30 46,37 • 64,46 72,80 157,30
Vendenr-débutant, 1' M'idée • 2 ...
Journal n°6979
du 28 juin 1991
ordonnance n° 7.824 du 19 octobre 1983 portant nomination d'un Contrôleur de la main d'oeuvre et des emplois à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ;
Vu Notre ordonnance n° 9.617 du 30 octobre ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-168 du 22 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MONACO MANAGEMENT CONTROL"
somme de 1 million de francs à celle de 3.000.000 de francs ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 26 novembre 1999.
Art. 2.
Ces résolutions et ... 9 ... le capital social de la somme de 1 million de francs à celle de 3.000.000 de francs ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 26 novembre 1999.
Art ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-45 du 22 janvier 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Group » au capital de 150.000 euros.
par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 ... 9 ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 ...