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Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.145 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
ATLAS DISTRIBUTION MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 juillet 2018, enregistré à Monaco le 29 août 2018, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 juillet 2018, enregistré à Monaco le 29 août 2018, Folio ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.484 du 27 mai 2019 autorisant la cession d'un bien immobilier par la Fondation Hector Otto.
sur les fondations, modifiée ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu l'avis de la Commission de Surveillance des Fondations ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous ... les fondations, modifiée ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu l'avis de la Commission de Surveillance des Fondations ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous a été ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.113 du 24 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-312 du 9 avril 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.277 du 2 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons ... 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.296 du 15 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ... 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
TRANS GLOBE SHIPPING en abrégé « T.G.S. SARL » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. Andrea FERRARONI.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 septembre 2023.
Monaco, le 22 ... . Andrea FERRARONI.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 septembre 2023.
Monaco, le 22 ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne ... 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ... et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.811 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons ... 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-135 du 1er mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
du 17 février 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... février 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.964 du 30 juin 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.317 du 16 juin 2011 portant nomination d'un Praticien Hospitalier, Médecin-coordonnateur mi-temps à la Résidence A Qietüdine.
, est abrogée, à compter du 22 août 2023.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le ... .
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.983 du 13 juillet 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination d'un Chef de service d'Oto-Rhino-Laryngologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
d’un Chef de service d’Oto-Rhino-Laryngologie du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 juin 2023 ... 'Oto-Rhino-Laryngologie du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
C-WAY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 mars 2023, enregistré à Monaco le 22 mars 2023, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 mars 2023, enregistré à Monaco le 22 mars 2023, Folio Bd ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.327 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.208 du 28 février 2013 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
, susvisée, est abrogée à compter du 13 août 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le ... août 2022\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.326 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale).
les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ... août 2022\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.784 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.783 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque.
mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons ... 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.454 du 15 mars 2024 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 10.148 du 12 octobre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi‑temps au sein du Service Hospitalisation, Soins Infirmiers et Toilettes à domicile du Centre Hospitalier Princesse Grace.
les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ... établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.453 du 15 mars 2024 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.363 du 10 septembre 2009 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiologie Interventionnelle).
’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiologie Interventionnelle) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 ... Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiologie Interventionnelle) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 février 2024 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 3 avril, à 18 h 30,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c'est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre.
Le 5 avril, à 20 h,
Saison 22/23 de l ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
International Quality Performance Consulting
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2012, enregistré à Monaco le 18 avril 2012, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2012, enregistré à Monaco le 18 avril 2012, folio ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Récépissé de déclaration d'une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 mai 2019 de l'association dénommée « BUSINESS & PROTOCOL MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 mai 2019 de l'association dénommée « BUSINESS & PROTOCOL MONACO ».
Cette ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Le 22 novembre, à 20 h 30,
Projection cinématographique «L’Oreille» de Karel Kachyna, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 25 novembre, à 20 ... ’Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Le 22 novembre, à 20 h 30,
Projection cinématographique «L’Oreille» de Karel Kachyna, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 25 novembre, à 20 ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « ABM SK S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur ... pour l'exécution des décisions du Conseil d'administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - South Rock International (Société Anonyme Monégasque)
incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
, ledit contrat ne comporte aucune disposition relative à la protection des informations nominatives.
Par ailleurs, le contrat de prestation de service précité, comporte des articles 12.2 et 22 faisant ... , ledit contrat ne comporte aucune disposition relative à la protection des informations nominatives.
Par ailleurs, le contrat de prestation de service précité, comporte des articles 12.2 et 22 faisant ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
STATUS - «THERASCIENCE OPERATIONS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL»
en abrégé «TODI» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Maître Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquis d’effets de commerce ... , autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquis d’effets de commerce ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
« PRESTATIONS ET SERVICES DE MARINS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque ledit fonds de ... échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque ledit fonds de ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PORTDREAM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.A.C.", ayant son siège 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, ont décidé d'augmenter le capital social de la somme de 150.000 € à celle de 5.000.000 €, et de modifier l'article 5 des statuts.
II ... .A.C.", ayant son siège 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, ont décidé d'augmenter le capital social de la somme de 150.000 € à celle de 5.000.000 €, et de modifier l'article 5 des statuts.
II ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Modifications aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE D'INGENIERIE ET SIGNALETIQUE"
en abrégé "S.M.I.S." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
deux signatures peut être imprimée ou apposée au moyen d'une griffe.
La cession des titres nominatifs a lieu par des déclarations de transfert et d'acceptation de transfert signées par le cédant et le ... deux signatures peut être imprimée ou apposée au moyen d'une griffe.
La cession des titres nominatifs a lieu par des déclarations de transfert et d'acceptation de transfert signées par le cédant et le ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2017 de l'association dénommée « BESPOKE ACADEMY ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2017 de l'association dénommée « BESPOKE ACADEMY ».
Cette association ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.798 du 2 août 2021 prononçant la rétrogradation d'un fonctionnaire.
par le Contrôleur Général des Dépenses, le 4 juin 2020, visé par S.E. M. le Ministre d’État ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-319 du 22 avril 2021 ordonnant la comparution d’un fonctionnaire devant le ... Contrôleur Général des Dépenses, le 4 juin 2020, visé par S.E. M. le Ministre d'État ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-319 du 22 avril 2021 ordonnant la comparution d'un fonctionnaire devant le Conseil de ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
IDEAWORKS (MONACO) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, rue de la Turbie - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
Monaco et à l'étranger : l'étude technique, le design, l'installation électrique et opérationnelle de systèmes home-cinéma, en toutes ses composantes incluant notamment l'ensemble des équipements ... Monaco et à l'étranger : l'étude technique, le design, l'installation électrique et opérationnelle de systèmes home-cinéma, en toutes ses composantes incluant notamment l'ensemble des équipements ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-212 du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examens, modifié.
des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"S.A.M. AGRILAND" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transmission s'opère en vertu d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions ... transmission s'opère en vertu d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 22 au 24 mai, à 21 h, et le 25 mai, à 15 h,
"Le Dindon" de Georges Feydeau avec Francis Perrin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 22 au 24 mai, à 21 h, et le 25 mai, à 15 h,
"Le Dindon" de Georges Feydeau avec Francis Perrin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MEDIACO MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent également ... nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « Gatsby & White Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “AUTO KONCEPT”
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 24 avril 2009 enregistré à Monaco les 29 avril 2009 et 22 septembre ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 24 avril 2009 enregistré à Monaco les 29 avril 2009 et 22 septembre ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «SARL THINK LUXE»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 19 janvier 2009 enregistré à Monaco les 22 janvier 2009 et 8 juin 2009 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 19 janvier 2009 enregistré à Monaco les 22 janvier 2009 et 8 juin 2009 ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Extension d'objet social - Modification aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. NICCOLO RICCI & CIE"
déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco le 22 janvier 2004, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 30 janvier 2004.
... déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco le 22 janvier 2004, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 30 janvier 2004.
...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Société à Responsabilité Limitée "BV MONACO YACHTING S.A.R.L."
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 20 février 2008.
Monaco, le 22 février 2008.
Signé : H. REY. ... a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 20 février 2008.
Monaco, le 22 février 2008.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STUDIO KORE
précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 juin 2016.
Monaco, le 24 juin 2016. ... précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 juin 2016.
Monaco, le 24 juin 2016. ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-428 du 6 juillet 2016 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
Viora-Bodin, infirmière, est autorisée à exercer son art à titre libéral.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ... Viora-Bodin, infirmière, est autorisée à exercer son art à titre libéral.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
TABIAT IMEX S.A.R.L.
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juillet 2016.
Monaco, le 22 juillet 2016. ... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juillet 2016.
Monaco, le 22 juillet 2016. ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ESSOR CONSEIL MC S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 novembre 2013, enregistré à Monaco le 11 novembre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 novembre 2013, enregistré à Monaco le 11 novembre 2013 ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 avril 2014 de l’association dénommée « DIX/DYS MONACO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 avril 2014 de l’association dénommée « DIX/DYS MONACO ».
Cette association ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ALTEA S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 8 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 8 novembre 2012 ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.A.R.L. “MONACO MUSIC MANAGEMENT”, en abrégé “3M”
pouvoirs prévus aux statuts sociaux.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi le 18 janvier 2010.
Monaco, le 22 ... pouvoirs prévus aux statuts sociaux.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi le 18 janvier 2010.
Monaco, le 22 ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de déclaration datée du 10 septembre 2009 reçue le 5 octobre 2009 de l’association dont la dénomination ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de déclaration datée du 10 septembre 2009 reçue le 5 octobre 2009 de l’association dont la dénomination ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 7 mars 2012 de l’association dénommée «Association Henri Capitant des amis de la culture ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 7 mars 2012 de l’association dénommée «Association Henri Capitant des amis de la culture ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
A & C PARTNERS S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL TWINOAKS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ...