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Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.803 du 15 mai 2003 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté à Vienne près l'Organisation des Nations-Unies et près l'Organisation des Nations-Unies pour le Développement Industriel.
, près l'Organisation des Nations-Unies et près l'Organisation des Nations-Unies pour le Développement Industriel.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... , près l'Organisation des Nations-Unies et près l'Organisation des Nations-Unies pour le Développement Industriel.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 900 du 8 janvier 2007 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.227 du 23 février 2004 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire à ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.227 du 23 février 2004 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire à ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 979 du 8 février 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.554 du 20 décembre 2004 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.554 du 20 décembre 2004 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.778 du 14 mai 2012 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.814 du 11 juin 2012 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
Permanente de Monaco auprès de l’Unesco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Daphné Le Son, Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco, est nommée Deuxième ... Permanente de Monaco auprès de l’Unesco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Daphné Le Son, Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco, est nommée Deuxième ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.015 du 25 novembre 2010 portant nomination des membres du Conseil d’Administration et du Comité Consultatif de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.200 du 4 juin 2009 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco
Permanente auprès de l’Unesco.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce ... Permanente auprès de l’Unesco.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 896 du 8 janvier 2007 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 15 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 15 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.116 du 4 février 2011 portant nomination d’un Chef de Projet à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
Ordonné et Ordonnons :
M. Juan José Miralles, Contrôleur à l’Administration de Nos Biens, est nommé Chef de Projet à ladite Administration, à compter du 1er janvier 2011.
Notre Secrétaire d ... Ordonné et Ordonnons :
M. Juan José Miralles, Contrôleur à l’Administration de Nos Biens, est nommé Chef de Projet à ladite Administration, à compter du 1er janvier 2011.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.800 du 5 juillet 2010 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.111 du 3 février 2011 portant nomination d’un Adjoint au Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.776 du 28 mars 2014 portant désignation du Secrétaire de la Commission instituée par l’ordonnance souveraine n° 461 du 23 mars 2006, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 23 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 23 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.239 du 20 avril 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.983 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Pharmacien-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-510 du 4 octobre 2013 portant nomination d’inspecteurs de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang ...