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Journal n°7966
du 28 mai 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 21 avril 2010 de l’association dénommée «Baranova European Institute ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 21 avril 2010 de l’association dénommée «Baranova European Institute ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juillet 2013 de l’association dénommée « Association pour la connaissance du ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juillet 2013 de l’association dénommée « Association pour la connaissance du ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 juillet 2013 de l’association dénommée « Association Sportive et Culturelle de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 juillet 2013 de l’association dénommée « Association Sportive et Culturelle de ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 septembre 2012 de l’association dénommée «Association Monégasque d’Imagerie Dentaire 3 ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 septembre 2012 de l’association dénommée «Association Monégasque d’Imagerie Dentaire 3 ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 septembre 2015 de l’association dénommée « Association des Propriétaires Privés ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 septembre 2015 de l’association dénommée « Association des Propriétaires Privés ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juin 2020 de l'association dénommée « MONTE-CARLO STAND-UP & COMEDY FESTIVAL ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juin 2020 de l'association dénommée « MONTE-CARLO STAND-UP & COMEDY FESTIVAL ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : 6, avenue de la Madone – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco, le 22 septembre 2020 à 14 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco, le 22 septembre 2020 à 14 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : 6, avenue de la Madone – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
COMMANDEUR & ASSOCIES ASSURANCES S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 euros - Siège social : 13, rue Saige – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Monte-Carlo Business Center, 17, avenue des Spélugues - Le Métropole à Monaco, le 22 juillet 2020 à 9 heures 30, à l'effet de ...
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Monte-Carlo Business Center, 17, avenue des Spélugues - Le Métropole à Monaco, le 22 juillet 2020 à 9 heures 30, à l'effet de ... COMMANDEUR & ASSOCIES ASSURANCES S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 euros - Siège social : 13, rue Saige – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
Par jugement en date du 25 janvier 2024, le Tribunal de première instance, statuant en Chambre du Conseil, a homologué avec toutes conséquences légales l'acte dressé par Maître Henry REY, Notaire à ...
Par jugement en date du 25 janvier 2024, le Tribunal de première instance, statuant en Chambre du Conseil, a homologué avec toutes conséquences légales l'acte dressé par Maître Henry REY, Notaire à ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SECRETARIAT ET SERVICES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 mai 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SECRETARIAT ET SERVICES » ayant son siège 11, boulevard Albert 1er à Monaco ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 mai 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SECRETARIAT ET SERVICES » ayant son siège 11, boulevard Albert 1er à Monaco ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modifications aux statuts - Société Anonyme Monégasque -
" BNP PARIBAS PRIVATE BANK MONACO "
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
approuvées par arrêté ministériel n° 2005-536, du 26 octobre 2005, publié au Journal de Monaco, du 4 novembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ... approuvées par arrêté ministériel n° 2005-536, du 26 octobre 2005, publié au Journal de Monaco, du 4 novembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES PAR ACTIONS EN EUROS
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
“S.A.M. EXCELL MARINE”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 des arrêtés de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date des 4 juin et 9 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 des arrêtés de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date des 4 juin et 9 ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-527 du 7 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...