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Journal n°8662 du 29 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES INTERMÉDIAIRES D'ASSURANCE ET RÉASSURANCE EN IARD ET VIE
Suite à l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 9 octobre 2023, un nouveau Bureau a été désigné pour une durée d'un (1) an composé de : M. Jean-Victor PASTOR : Président ; Mme ... Suite à l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 9 octobre 2023, un nouveau Bureau a été désigné pour une durée d'un (1) an composé de : M. Jean-Victor PASTOR : Président ; Mme ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
MENSA A MONACO
Suite à l'assemblée générale du 4 avril 2023, le nouveau Bureau est composé comme suit : Mme Eleonora SALSEDO : Présidente et trésorière, M. Jordan WAUGH : Vice-Président et secrétaire, M. Alexandre ... Suite à l'assemblée générale du 4 avril 2023, le nouveau Bureau est composé comme suit : Mme Eleonora SALSEDO : Présidente et trésorière, M. Jordan WAUGH : Vice-Président et secrétaire, M. Alexandre ...
Journal n°8598 du 8 juillet 2022
PARDEVANT Maître Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
cent vingt-huit et publiés conformément à la loi ainsi que le constatent les pièces déposées au rang des minutes dudit Maître EYMIN, le dix-huit mai mil neuf cent vingt-huit, lesdits statuts ayant fait l ... -huit et publiés conformément à la loi ainsi que le constatent les pièces déposées au rang des minutes dudit Maître EYMIN, le dix-huit mai mil neuf cent vingt-huit, lesdits statuts ayant fait l'objet, par la ...
Journal n°8689 du 5 avril 2024
DÉMISSION ET NOMINATION D'UN TRÉSORIER
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2023, les membres de l'association « Il Teatro Della Vita » se sont réunis au siège social afin de délibérer sur la ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2023, les membres de l'association « Il Teatro Della Vita » se sont réunis au siège social afin de délibérer sur la ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8358 du 1 décembre 2017
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations. Aux termes d'une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations. Aux termes d'une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°8521 du 15 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8662 du 29 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
PARDEVANT Me Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné. A COMPARU Mme Marika BESOBRASOVA, Fondatrice et Directrice de l'Académie de Danse Classique, domiciliée n° 5, avenue de la Costa, à Monte ... PARDEVANT Me Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné. A COMPARU Mme Marika BESOBRASOVA, Fondatrice et Directrice de l'Académie de Danse Classique, domiciliée n° 5, avenue de la Costa, à Monte ...
Journal n°7431 du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO" STATUTS approuvés par ordonnances souveraines des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
Fondation Hector Otto a la nationalité monégasque. Son siège est fixé dans la Principauté de Monaco et ne peut être transféré au dehors de celle-ci. Art. 4. La Fondation a pour but l ... Fondation Hector Otto a la nationalité monégasque. Son siège est fixé dans la Principauté de Monaco et ne peut être transféré au dehors de celle-ci. Art. 4. La Fondation a pour but l ...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations. Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations. Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°8212 du 13 février 2015
MODIFICATIONS DES ARTICLES 3 et 12 DES STATUTS DE LA FONDATION DENOMMEE « FONDATION François-Xavier MORA »
« FONDATION François-Xavier MORA », ayant pour objet : « d’améliorer la prévention, le soin et l’accompagnement dans le cadre des maladies du cancer, notamment en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre ... « FONDATION François-Xavier MORA », ayant pour objet : « d’améliorer la prévention, le soin et l’accompagnement dans le cadre des maladies du cancer, notamment en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...

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Version 2018.11.07.14