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Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2015 d’un Chargé de partenariat et communication auprès de l’Association Kane Ya Makane à Casablanca, au Maroc
régulièrement des informations dessus, et compléter le dispositif actuel de communication ;
- Partenariats : identifier des fondations internationales et autres organismes bailleurs de fonds susceptibles de ... régulièrement des informations dessus, et compléter le dispositif actuel de communication ;
- Partenariats : identifier des fondations internationales et autres organismes bailleurs de fonds susceptibles de ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 363 du 10 janvier 2006 rendant exécutoires les Amendements aux articles 24 et 25 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé, adoptés à Genève le 16 mai 1998 par la résolution WHA 51.23 de la Cinquante-et-Unième Assemblée Mondiale de la Santé.
et 25 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé signée à New York le 22 juillet 1946, adoptés par la résolution WHA 20.36 de la Vingtième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 1967 ... et 25 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé signée à New York le 22 juillet 1946, adoptés par la résolution WHA 20.36 de la Vingtième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 1967 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
"BERTAGNIN ET CIE" Société en commandite simple
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 3 septembre 2007.
Il a été procédé à la transformation de la ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 3 septembre 2007.
Il a été procédé à la transformation de la ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.112 du 12 août 1999 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 22 août 1995, déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Marie-Françoise AMBROSI ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 22 août 1995, déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Marie ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
MANIMAN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, lacets Saint-Léon - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Délibération n° 2017-15 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale randomisée contrôlée multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l'association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde et ayant une réponse insuffisante au méthotrexate », dénommé « Étude bio3 - idrcb 2015-000863-15 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Strasbourg, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
nominatives, modifiée, et notamment son article 7-1 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans ... nominatives, modifiée, et notamment son article 7-1 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
La Semaine en Principauté
musicale de Marco Armiliato et mise en scène de Pierfranco Maestrini.
Le 10 mars, à 20 h,
Saison 2023 - Récital de piano de Daniel Barenboim.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22 ... musicale de Marco Armiliato et mise en scène de Pierfranco Maestrini.
Le 10 mars, à 20 h,
Saison 2023 - Récital de piano de Daniel Barenboim.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
10 h à 17 h.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 23 avril, de 15 h à 20 h, sauf dimanches et jours fériés,
Exposition de peinture sur le thème " Ma Passion des Icônes " de France Giustozzi ... 10 h à 17 h.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 23 avril, de 15 h à 20 h, sauf dimanches et jours fériés,
Exposition de peinture sur le thème " Ma Passion des Icônes " de France Giustozzi ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Loi n° 1.453 du 16 octobre 2017 modifiant la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
Commission de vérification des comptes de campagne transmet le rapport sur le compte de campagne du candidat ou de la liste de candidats au Ministre d'État. »
Art. 16.
Le premier alinéa de l'article 22 de ... est modifié comme suit :
« Est puni des peines prévues à l'article 103 du Code pénal tout candidat à une élection dont le compte de campagne fait état d'éléments comptables sciemment minorés ou fondés ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
« CITRON S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ... désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Communiqué n° 2001-05 du 5 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel ouvrier du bâtiment applicable à compter du 1er janvier 1999
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.809 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 22 décembre 2002, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Georges Blot, décédé le ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 22 décembre 2002, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Georges Blot, décédé le ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.807 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
, décédée le 22 décembre 2018 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Secrétaire Général de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet ... , décédée le 22 décembre 2018 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Secrétaire Général de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
La Semaine en Principauté
par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 19 juillet, à 21 h 30,
« Pueblo » de Kukaracha, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 22 juillet, à 21 h 30,
« Portrait de Ludmilla en ... Culturelles.
Le 19 juillet, à 21 h 30,
« Pueblo » de Kukaracha, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 22 juillet, à 21 h 30,
« Portrait de Ludmilla en Nina Simone » de la Compagnie du Kaïros ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 10 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer ... .
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 10 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
“S.A.M. HIRAPHARM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nettes de l’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... nettes de l’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
«DPI (DIRECT PIPE INDUSTRY)»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
capital de 30.000 E avec siège social «Villa Richmond» 22, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, après avoir décidé d’augmenter le capital social, de renuméroter les parts et de procéder à la ... capital de 30.000 E avec siège social «Villa Richmond» 22, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, après avoir décidé d’augmenter le capital social, de renuméroter les parts et de procéder à la ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'au 22 septembre,
Exposition de peintures acryliques de grand format de Hado.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
du 6 au 22 septembre, du mardi au vendredi, de 15 h à 20 h,
le samedi, de 16 h à ... 'au 22 septembre,
Exposition de peintures acryliques de grand format de Hado.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
du 6 au 22 septembre, du mardi au vendredi, de 15 h à 20 h,
le samedi, de 16 h à ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
"S.A.M. INTERELEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
quelconques ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever ledit fonds.
Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l ... quelconques ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever ledit fonds.
Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
"POSSEIDON" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'action personnelle et le droit commun contre l'actionnaire et ses garants, soit avant, soit après la vente des actions, soit concurremment avec cette vente.
Toute action qui ne porte pas la mention régulière des ... 'action personnelle et le droit commun contre l'actionnaire et ses garants, soit avant, soit après la vente des actions, soit concurremment avec cette vente.
Toute action qui ne porte pas la mention régulière des ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 17 juillet 2009 de l’association dénommée «Lien des yeux, lien du cœur».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 17 juillet 2009 de l’association dénommée «Lien des yeux, lien du cœur».
Cette ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 octobre 2021 de l’association dénommée « Friends of India ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 octobre 2021 de l'association dénommée « Friends of India ».
Cette association ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
La Semaine en Principauté
’histoire de l’art par une approche le plus souvent non conventionnelle des diverses pratiques des arts plastiques.
Espace 22
Jusqu’au 5 décembre,
Exposition « La matière apprivoisée », qui célèbre la ... approche le plus souvent non conventionnelle des diverses pratiques des arts plastiques.
Espace 22
Jusqu'au 5 décembre,
Exposition « La matière apprivoisée », qui célèbre la brillante carrière de l ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « FAITH SHIPPING MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
'exercice ; le montant des acomptes ne peut excéder le bénéfice résultant de cette situation comptable.
TITRE VII
DISSOLUTION - LIQUIDATION - CONTESTATIONS
Art. 33.
Dissolution - Liquidation
Au cas où le fonds ... 2018.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 février 2018 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire, le 20 avril 2018, il a été établi, les ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modification aux statuts - "BLANCHISSERIE-TEINTURERIE DU LITTORAL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 décembre 2006.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de ... 'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 décembre 2006.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
"EXCOM" - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "EXCOM" au capital de 150.000 Euros et avec siège social n° 13, avenue des Castelans à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 22 février 2002, et déposés au rang de ses minutes par acte en ... dénommée "EXCOM" au capital de 150.000 Euros et avec siège social n° 13, avenue des Castelans à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 22 février 2002, et déposés au rang de ses minutes par acte en ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Modification aux statuts - "C.T. INTERNATIONAL SAM"
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 novembre 2007.
Monaco, le 23 novembre 2007.
Signé : H. REY. ... l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 novembre 2007.
Monaco, le 23 novembre 2007.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - «SOGEFON S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 22 mai 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 11 juin 2013.
IV.- Une expédition ... ministériel du 22 mai 2013.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 11 juin 2013.
IV.- Une expédition ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
ROQUE ENERGY S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 novembre 2013, enregistré à Monaco le 22 novembre 2013 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 novembre 2013, enregistré à Monaco le 22 novembre 2013 ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Mise en location d’un emplacement réservé à l’implantation et à l’exploitation d’une boutique de prêt à porter de luxe, maroquinerie et accessoires sise au rez-de-chaussée de l’établissement hôtelier dénommé «MERIDIEN BEACH PLAZA», 22, avenue Princesse Grace
à retirer un dossier de candidature auprès de (Administration des Domaines), 24, rue du Gabian à Monaco ou à le télécharger sur le site internet du Gouvernement Princier, www ... à retirer un dossier de candidature auprès de (Administration des Domaines), 24, rue du Gabian à Monaco ou à le télécharger sur le site internet du Gouvernement Princier, www ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. «H & H INTERNATIONAL»
expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 juillet 2011.
Monaco, le 5 août 2011. ... expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 juillet 2011.
Monaco, le 5 août 2011. ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HELMWARD
exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mai 2015.
Monaco, le 22 mai 2015. ... exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mai 2015.
Monaco, le 22 mai 2015. ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 février 2015 de l’association dénommée « Association Monaco Brazil Invest » en ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 février 2015 de l’association dénommée « Association Monaco Brazil Invest » en ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
EXCLUSIVE CARS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 300.000 euros - Siège social : 29, boulevard Rainier III - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
création et la gestion notamment administrative et technique dont le gardiennage, l'entretien et le déplacement d'un parc de véhicules appartenant à la société ou confiés par des clients ; toute prestation d ... création et la gestion notamment administrative et technique dont le gardiennage, l'entretien et le déplacement d'un parc de véhicules appartenant à la société ou confiés par des clients ; toute prestation d ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DU GARAGE VICTORIA » (Nouvelle dénomination : « SOCIETE IMMOBILIERE DU GARAGE VICTORIA ») - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
:
« Article Premier.
Il est formé entre les propriétaires des actions ci‑après créées et de celles qui pourront l’être ultérieurement, sous le nom de « SOCIETE IMMOBILIERE DU GARAGE VICTORIA », une société ... deviennent :
« Article Premier.
Il est formé entre les propriétaires des actions ci‑après créées et de celles qui pourront l'être ultérieurement, sous le nom de « SOCIETE IMMOBILIERE DU GARAGE VICTORIA », une ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « FAITH SHIPPING MONACO » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros - Siège social : « Gildo Pastor Center », 7 rue du Gabian - Monaco
Le 4 janvier 2019, ont été déposées au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, conformément aux prescriptions de l'article 2 de l'Ordonnance-loi numéro 340 ...
Le 4 janvier 2019, ont été déposées au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, conformément aux prescriptions de l'article 2 de l'Ordonnance-loi numéro 340 ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.647 du 31 juillet 2019 portant licenciement d'un fonctionnaire.
constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ;
Vu l'avis favorable formulé par la Commission Paritaire de la catégorie B, le 22 juillet 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de ... constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ;
Vu l'avis favorable formulé par la Commission Paritaire de la catégorie B, le 22 juillet 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
CANOM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 février 2022 de l’association dénommée « Association Monégasque d’Aide aux ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 février 2022 de l'association dénommée « Association Monégasque d'Aide aux ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « POSSEIDON » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « POSSEIDON » ayant son siège « Le Continental », Place des Moulins, à ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « POSSEIDON » ayant son siège « Le Continental », Place des Moulins, à ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-93 du 28 février 2000 portant extension de l'avenant n° 1 à la convention collective de l'industrie hôtelière du 1er juillet 1968
. le Ministre d'Etat, conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, d'étendre le présent avenant n° 1 à l'ensemble des employeurs et salariés des hôtels, cafés et ... " du 28 août 1998 ;
Vu le rapport de M. le Directeur du Travail et des Affaires Sociales concernant cette enquête ;
Vu l'avis du Conseil Economique et Social du 5 octobre 1999 ;
Vu la ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CAROLI MAT » (Société anonyme monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ... peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LA PETITE ECOLE MONACO » - (Société Anonyme Monégasque)
, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds ... , le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
La Semaine en Principauté
de Monaco
Le 24 septembre,
22ème Journée Européenne du Patrimoine sur le thème « Patrimoine Insolite », organisée par la Direction des Affaires Culturelles.
Espace Fontvieille
Les 14 et 15 octobre ... Monaco
Le 24 septembre,
22ème Journée Européenne du Patrimoine sur le thème « Patrimoine Insolite », organisée par la Direction des Affaires Culturelles.
Espace Fontvieille
Les 14 et 15 octobre,
Vintage ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
"S.A.M. AUTO MOTO 2000" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers ... pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «CENTRALE D’ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS» en abrégé «C.A.V.P.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières, pouvant se rattacher directement à l’un des objets ci-dessus énumérés».
«Article 6
(nouveau texte)
«Le capital social est fixé à la somme de 2.500.000 euros et divisé en 10.000 actions de 250 ... immobilières, pouvant se rattacher directement à l’un des objets ci-dessus énumérés».
«Article 6
(nouveau texte)
«Le capital social est fixé à la somme de 2.500.000 euros et divisé en 10.000 actions de 250 ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
"MAXANCE ASSURANCES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décisions du Conseil d'Administration
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et ... décisions du Conseil d'Administration
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
“CWI GROUP M&I HQ”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Art. 22.
Toutes contestations qui peuvent s’élever pendant le cours de la société, ou de sa liquidation, soit entre les actionnaires et la société, soit entre les actionnaires eux-mêmes, au sujet des ...
Art. 22.
Toutes contestations qui peuvent s’élever pendant le cours de la société, ou de sa liquidation, soit entre les actionnaires et la société, soit entre les actionnaires eux-mêmes, au sujet des ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
La Semaine en Principauté
, Francis Lombrail et Pascal Ternisien.
Théâtre des Variétés
Le 22 janvier, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Le mariage de Maria Braun » de R.-W. Fassbinder, organisée par l ... Lombrail et Pascal Ternisien.
Théâtre des Variétés
Le 22 janvier, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Le mariage de Maria Braun » de R.-W. Fassbinder, organisée par l'Institut audiovisuel de ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-165 du 10 avril 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
« JRCC Audit Conseil »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
«LA ROUTE DU SUD S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé 5 % pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé 5 % pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
“S.A.M. EXCELL MARINE”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ART. 22.
Toutes contestations qui peuvent s’élever pendant le cours de la société, ou de sa liquidation, soit entre les actionnaires et la société, soit entre les actionnaires eux-mêmes, au sujet des ...
ART. 22.
Toutes contestations qui peuvent s’élever pendant le cours de la société, ou de sa liquidation, soit entre les actionnaires et la société, soit entre les actionnaires eux-mêmes, au sujet des ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
«BELEAF»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2010.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque ... 2010.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-560 du 7 novembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CHURCHILL CAPITAL S.A.M."
'ils résultent des actes en brevet en date respectivement des 8 août et 15 septembre 2003.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les délais et après ... 'ils résultent des actes en brevet en date respectivement des 8 août et 15 septembre 2003.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les délais et après ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Ville.
Espace Fontvieille
le 22 janvier, à 20 h,
le 23 janvier, à 14 h 30 et 20 h 30,
XXXIVème Festival International du Cirque : Show des Vainqueurs.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
le 29 janvier, à 20 ... -Ville.
Espace Fontvieille
le 22 janvier, à 20 h,
le 23 janvier, à 14 h 30 et 20 h 30,
XXXIVème Festival International du Cirque : Show des Vainqueurs.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
le 29 janvier, à 20 ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
La Semaine en Principauté
par la Direction des Affaires Culturelles.
Eglise réformée de Monaco
Le 24 août, à 21 h,
Concert de gospel avec 6 choristes du groupe The Glory Gospel Singers.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle ... par la Direction des Affaires Culturelles.
Eglise réformée de Monaco
Le 24 août, à 21 h,
Concert de gospel avec 6 choristes du groupe The Glory Gospel Singers.
Le Sporting Monte-Carlo - Salle ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
“GASLOG MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’administration, le management, l’organisation, la représentation et l’exploitation de toutes opérations maritimes pour le compte de tiers et des sociétés du Groupe CERES.
Toutes études, planifications, opérations d ... ’administration, le management, l’organisation, la représentation et l’exploitation de toutes opérations maritimes pour le compte de tiers et des sociétés du Groupe CERES.
Toutes études, planifications, opérations d ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Modification aux statuts - "SECURITAS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et autorisées en vertu de la réglementation applicable aux banques et aux établissements financiers.
La société peut également :
- mettre ou promettre de mettre, à titre onéreux, des fonds à la ... et autorisées en vertu de la réglementation applicable aux banques et aux établissements financiers.
La société peut également :
- mettre ou promettre de mettre, à titre onéreux, des fonds à la ...